Que risque-t-on légalement si on spoile ?

Quoi de plus insupportable que cet ami qui a vu une série avant vous et qui vous dévoile son contenu le plus croustillant, alors que vous étiez accro aux personnages et à l’intrigue ?

Les spoils, surtout dévoilés de manière intentionnée, personne n’aime ça. Et, nous sommes nombreux à en avoir déjà fait les frais, d’autant qu’en plus de vos proches, vous pouvez aussi vous faire spoiler sur les réseaux sociaux, et même par des articles de presse. Mais, est-ce qu’une personne qui spoile peut vraiment être inquiétée par la Justice ?

Aucune infraction au spoil n’existe dans le droit français

À première vue, personne ne se dit qu’un spoil peut mener devant le juge. Mais, une étudiante en droit du numérique a abordé sérieusement le sujet sur sa chaîne TikTok, Geomancis Media, le 9 juillet 2023. « La première chose à savoir, c’est qu’il n’y a pas de base légale stricte » en France, explique la jeune femme. En clair, aucune infraction dans le Code pénal français ne cible explicitement le spoil. Mais, ce n’est pas pour autant que vous n’avez aucun moyen d’attaquer un individu spoileur en justice.

En fait, « si vous pouvez prouver un préjudice, qu’il soit moral, physique, psychologique, et des conséquences réelles sur votre santé, par exemple, vous pouvez entamer des procédures civiles », nous éclaire la créatrice de contenus. En théorie, il serait donc possible d’essayer de résoudre le conflit à l’amiable, à l’aide d’un médiateur, par exemple, et en cas d’échec, d’intenter un procès civil. Mais, l’étudiante ajoute que dans la pratique, cela pourrait vous faire perdre beaucoup d’argent, car les dommages et intérêts perçus seraient trop faibles.

Quand les entreprises attaquent en justice à cause du spoil

Spoiler ne nuit pas qu’aux particuliers. Aux États-Unis, les chaînes de télévisions et boîtes de production de séries ont parfois pris le phénomène très au sérieux. En 2016, la chaîne AMC a ainsi menacé de poursuivre en justice un site web spécialisé dans les spoilers, qui réalisait régulièrement des prévisions sur la série The Walking Dead. « Vous portez volontairement et intentionnellement atteinte à la viabilité commerciale de la série et donc à la capacité et à la motivation d’AMC de continuer à produire des œuvres créatives telles que The Walking Dead », avait alors écrit l’avocat d’AMC, dans une lettre adressée à la créatrice du site, qui n’aurait de toute façon pas pu payer les frais d’avocat.

Plus récemment, en France, c’est l’émission Koh-Lanta, diffusée sur TF1, qui a contre-attaqué, via sa société de production Adventure Line Productions (ALP), fatiguée des spoils sur les réseaux sociaux. En septembre 2021, une ordonnance a été prise par le tribunal de Paris, contre un ancien participant de l’émission qui avait spoilé. « Chaque nouvelle publication sera sanctionnée par une somme forfaitaire importante par infraction constatée », avait annoncé l’ALP dans un communiqué.

Concernant les comptes anonymes, ALP avait obtenu de la justice la demande de la levée de leur anonymat auprès de Twitter et Facebook. « APL ne laissera pas gâcher le plaisir des téléspectateurs et entend protéger son programme et ses aventuriers. Pour ce faire, elle n’hésitera pas à faire appel à la justice aussi souvent que nécessaire », avait ajouté la société. Un avertissement très clair.

Peut-être y réfléchirez désormais à deux fois avant de dévoiler le contenu de votre nouvelle série préférée sur Twitter.

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