Publié par Guillaume Champeau, le Vendredi 01 Février 2013

La proposition de loi sur les ondes électromagnétiques est écartée

La proposition de loi soumise par les Verts pour encadrer les ondes électromagnétiques a d'abord été amputé de ses dispositions les plus ambitieuses lors des travaux préparatoires en commission, et finalement totalement écarté lors de son examen en séance plénière.

Mise à jour : Une motion de renvoi en commission des affaires économiques a été adoptée jeudi à l'Assemblée Nationale, avec le soutien du Gouvernement, ce qui signe concrètement la mort du texte. Les Verts, qui portaient la proposition de loi, ne peuvent en effet remettre qu'un seul texte par an à l'agenda des discussions parlementaires. Or il paraît peu probable qu'ils exigent l'an prochain le retour d'un texte qui a déjà été détricoté en commission.

Article du 28 janvier 2013 - 

Jeudi, les députés entameront la discussion de la proposition de loi écologiste sur les ondes électromagnétiques, dont Rue89 note qu'elle a été profondément remaniée lors de son passage en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Les dispositions qui étaient le plus redoutées par les opérateurs mobiles ont été écartées, ce qui se remarque jusqu'au nouveau titre de la proposition de loi.

Lorsqu'il a été déposé sur le bureau de l'Assemblée Nationale, le texte s'intitulait "proposition de loi relative à l’application du principe de précaution défini par la Charte de l’environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques". Depuis son passage en commission, il s'appelle simplement "proposition de loi relative aux ondes électromagnétiques". Adieu dangers, adieu principes de précaution, même si un très récent rapport de l'Agence européenne pour l'environnement rappelle l'importance de prendre des mesures de précaution en matière de téléphonie mobile.

"Nous supprimons le mot « risques » afin d’éviter d’inquiéter inutilement nos concitoyens quant à des risques qui ne sont pas avérés", a expliqué en commission la rapporteure Suzanne Tallard (PS). "Le Parlement, et le Gouvernement encore moins, ne doivent surtout pas imposer une vision idéologique de la réalité scientifique", a-t-elle prévenu.

Ainsi, la rapporteure, que l'on imagine en symbiose avec le Gouvernement (c'est la loi du genre), a tenu à rappeler que "l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) achève en ce moment un rapport sur les effets sanitaires de la téléphonie mobile qu’elle remettra dans quelques mois", en juin 2013. Selon Rue89, la ministre de l'Ecologie Delphie Bato décidera d'ailleurs elle-même après ce rapport des seuils d'exposition maximums à imposer aux opérateurs, alors que ces seuils sont au coeur des débats sanitaires et des enjeux financiers (plus les seuils sont bas, plus il faut implanter d'antennes relais pour ne pas perdre en qualité de couverture).

Pas d'étude d'impact avant le déploiement de la 4G

Parmi différentes mesures prévues dans le texte originel, et supprimées en commission, figurait l'obligation de réaliser une étude d'impact avant le déploiement généralisé de la 4G en France. Elle passe à la trappe. "La réalisation de l’étude d’impact sur la téléphonie mobile de quatrième génération ne peut qu’entraver le déploiement du réseau", a expliqué Suzanne Tallard. "En outre, l’ANSES nous a donné l’assurance que cette technologie ne présentait pas de nouveau risque sanitaire". On peut entendre d'ici le "ouf" de soulagement des opérateurs qui misent sur la 4G pour créer un nouveau levier de croissance.

De même, la disposition qui voulait interdire le Wifi dans les écoles a été supprimée, tout en laissant ouverte la porte à une interdiction dans les crèches et les écoles maternelles. Ce sera au Gouvernement d'en décider, a prévenu le Parti Socialiste.

En revanche, certaines dispositions intéressantes sont renforcées. En particulier, si le texte est adopté en l'état, l'obligation d'indication du DAS sera plus visible. "Tout appareil émettant des ondes électromagnétiques – téléphones mobiles, tablettes, etc. – porte(ra) obligatoirement la mention de l’indice de débit d’absorption spécifique, inscrite sur un film plastique qu’il faudra nécessairement retirer pour utiliser ledit appareil", a ainsi expliqué la rapporteure. Jusqu'à présent, la mention pouvait ne figurer que sur l'emballage, parmi de nombreuses autres informations.

De même, la désactivation du Wifi par défaut, ou la possibilité de l'éteindre sur les box des FAI, sont conservés. En revanche, la loi ne reconnaîtra pas l'électro-hypersensibilité comme handicap, et l'idée de créer des "zones blanches" (telles que des salles aménagées pour ne laisser passer aucune onde) a été écartée. 

Publié par Guillaume Champeau, le 1 Février 2013 à 09h00
 
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Commentaires à propos de «La proposition de loi sur les ondes électromagnétiques est écartée»
Inscrit le 06/11/2012
435 messages publiés
Difficile de faire comprendre aux anti-ondes, que le problème est bien plus le portable collé à l’oreille, que les antennes-relais , qu'il faudrait multiplier pour diminuer le niveau moyen d'énergie des ondes émises.
Inscrit le 01/01/2009
117 messages publiés
Exact. Ils ne comprennent pas, tout simplement parce que leur cheval de bataille est idéologique. Quand ce sont les tripes et pas le cerveau qui est concerné, la voie est ouverte à l'arbitraire et à l'obscurantime (voir toutes les inepties pseudo-scientifiques qu'on trouve sur leur sites).
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602 messages publiés
L'un est aussi nocif que l'autre, l'un est près de l'oreille et l'autre à une puissance incroyable. Le problème n'est pas d'être anti-onde ou non, le problème est de savoir reconnaître que l'utilisation des portables et autres systèmes basées sur des micro ondes ne sont pas sans conséquence sur l'organisme mais dont les effets à long terme n'ont pas encore été démontré sur l'homme.
Inscrit le 14/04/2011
167 messages publiés
"En revanche, la loi ne reconnaîtra pas l'électro-hypersensibilité comme handicap"

Evidemment puisque cela n'existe pas. Ou pas sous cette forme, plutôt sous la forme d'une pathologie mentale paranoïde.
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167 messages publiés
Je précise qu'aucune étude ne démontre à ce jour qu'il existerait des gens capables (car cela releve d'une capacité particulière) de détecter dans l'environnement des ondes électromagnétiques et donc d'en souffrir quasi instantanément. Tout le reste, y compris d'autres études peu probantes partent de seules témoignages en consultation.

Sur le plan scientifique, il a même été démontré qu'ils se plaignent de maux liés aux 'ondes" après la simple annonce orale de la présence d'une antenne même si est inexistante ou non fonctionnelle..

Tout ceci ne sont que croyances qui provoquent des maladies psychomatiques.

On rencontre bien des stigmates chez certains fanatiques religieux.
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11 messages publiés
Alors si, l'electro-sensibilité existe, et c'est bien reconnu par l'OMS, par contre à ce jour, aucune personne electro-sensible n'a pu prouver qu'elle était capable de détecter la présence d'ondes émises par une antenne.
Mais ça ne veut pas dire que cette maladie (je ne sais comment est-ce qu'on décrit ça précisément, si c'est une "maladie", une "pathologie", ou autre chose) n'existe pas. Elle a bien des conséquences réelles et mesurables sur le corps/l'esprit humain
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167 messages publiés
Les symptômes existent mais la cause n'est pas démontrée. De facto, l'electro-sensibilité n'existe pas et n'a jamais été démontrée, prouvée, simulée.
Inscrit le 24/03/2011
284 messages publiés
En matière d'onde il faut suivre ce que propose la Suède,
Inscrit le 14/04/2011
167 messages publiés
Non la suède s'est prononcée sur la base de rien. C'est à dire uniquement sur des déclarations en consultation.

Ils font comment pour différencier une maladie psychosomatique d'un éventuel trouble neurologique ou d'un cancer ? Ils ne le font pas...

Sur une base de 200 personnes sur laquelle tu effectues un dépistage, tu vas trouver des cancers dans le tas. C'est juste des maths. Cela ne veut pas dire qu'ils ont des super-pouvoirs ou quoique ce soit.

Cela signifie simplement que les gens ont des maladies et que ces maladies provoquent des symptômes ce qui n'a rien d'exceptionnel.

En tout cas on devrait s'inquiéter de voir des paranoïaques partir vivre dans des grottes pour se protéger d'ondes imaginaires, car ce qui n'est pas imaginaire du tout ce sont les bactéries qu'ils vont y trouver et de cela on peut en mourir pour de vrai.
[message édité par clemsfr le 28/01/2013 à 18:46 ]
Inscrit le 04/01/2012
23 messages publiés
Avant de dire que l'hyper-electrosensibilité n'existe pas, il faudrait étudier le sujet sans lobbying.
Deplus, le corps humain est sensible aux ondes électromagnétiques. Certains plus que d'autres.

Certaines personnes sont même allergiques à la lumière !
http://fr.wikipedia.org/wiki/Protoporphyrie_érythropoïétique
http://fr.wikipedia.org/wiki/Photosensibilité

Pourquoi je parle de la lumière ? Au cas ou vous ne le sauriez pas, il s'agit d'une onde de type électromagnétique.
Si celle-ci n'est pas saine pour certains, pourquoi une autre onde électromagnétique serait-elle inocente sur d'autres personnes ? Et puis d'ailleurs, je ne connais personne qui résiste aux rayons gamma à par Hulk.

Donc l'électrosensibilité en général devrait-être mieux étudiée car elle est certainement moin rare que l'allergie à la lumière vu que la lumière est un élément vital pour beaucoup d'espèces vivantes.
Inscrit le 23/11/2011
167 messages publiés
Oui sauf que les personnes photosensibles sont sensibles à une plage de fréquences très réduite. Pas à une plage de fréquences énormes que le prétendent être les électrosensibles.
Inscrit le 14/04/2011
167 messages publiés
Sauf que cette sensibilité, on peut la reproduire et qu'on peut aussi l'observer en laboratoire...

Bref tout le contraire de l'electrosensibilité qui ne s'est observée nul par ailleurs que dans des consultations devant le généraliste... Un peu comme la foi devant le curé.
Inscrit le 27/02/2009
567 messages publiés
Sauf également qu'on le sait tous depuis bien longtemps...
Qui n'a jamais prit de coup de soleil l'été a la plage ?

Bref, la lumière est nocif pour l'homme en trop grandes doses, c'est prouvé.
Pour les ondes utilisées par nos réseaux, ca l'est beaucoup moins...

Et, un peu en marge avec ton com', toute personne me parlant du "danger des ondes" et allant se faire bronzer tout l'été malgré les risques prouvés (brulure, coup de soleil ...) ne devrait pour moi ne pas avoir le droit de parler de principe de précaution. Soit on fait les choses a fond, soit on fait pas chier ceux qui veulent de la 4G a donf

(et oui, je suis pour qu'on pose des antennes sur chaque toit, même celui de l'école de mes enfants, car si du coup on provoque des cancer, au moins je serais fière d'avoir fait avancer la science ! contrairement aux autres.)
[message édité par Iste le 05/02/2013 à 13:04 ]
Inscrit le 10/06/2005
6355 messages publiés
ze_katt (Modérateur(rice)) le 28/01/2013 à 18:11
millman, le 28/01/2013 - 18:06
Oui sauf que les personnes photosensibles sont sensibles à une plage de fréquences très réduite. Pas à une plage de fréquences énormes que le prétendent être les électrosensibles.

Comment les gens pourraient savoir à quelles ondes ils sont sensibles puisqu'on les traite comme des malades mentaux paranoïaques au lieu de les prendre au sérieux.
Inscrit le 04/03/2010
272 messages publiés
Pour t'en convaincre, barde une piece d'antenne emettant à différentes fréquence, bande les yeux à tes electro-sensibles et demande leurs de traverser la piece en les évitant ... Tu vas être déçu ... Paske si quelques-uns avait eut cet avantage évolutif, il serait, à l'instar des requins capable d'en percevoir ses modifications, ce qui ferait de l'humanité (4 millions d'années déjà de sélection, et c'est pas les 3000 ans de civilisation qui ont modifié grand chose) de redoutables chasseurs/pêcheurs nocturne ou en zone à faible visibilité ... Ce qui n'est le cas dans aucune culture dite "primitive" ... Bref Dardevil c'est de la BD !
Inscrit le 04/01/2012
299 messages publiés
Oui enfin si tu es photosensible, tu évites la lumière. Je suis bien d'accord sur le fait que certain puissent être pollué par le wifi ou le téléphone portable, dans ce cas là il ne faut pas habiter à Paris ou n'importe quel autre grandes villes, les ondes des téléphones sont presque anecdotiques dans ce brouhaha, il ne faut pas non plus travailler dans un bureau un une grande usine, vigneron ou fabricant de sabot à Saint hilaire Cusson la Valmite du bas est peut être plus approprié.

Enfin, je dis cela, je dis rien ...
Inscrit le 14/04/2011
167 messages publiés
Il ne faut pas chercher des ondes mais la véritable cause de leurs malaises, c'est une autre recherche.
Inscrit le 03/04/2009
688 messages publiés
combien parmi vous pour acceptez de foutre une antenne relais au dessus de la chambre de vos gamins...ou de leur greffer un portable sur la tronche ?
Inscrit le 09/07/2009
1109 messages publiés
Personnellement je préférerai avoir une antenne sur mon toit que sur la maison ou l'immeuble d'en face de chez moi, pour plusieurs raisons:

je pense que les antennes émettent moins en dessous d'elles qu'autour d'elles.

sur ton toit tu touches une rémunération pour cette antenne.

Par contre sur le toit d'en face de chez toi, c'est la double peine, tu en prends plein les neurones pour pas un rond ...
Inscrit le 03/04/2009
688 messages publiés
les antennes sont donc dangereuses quand même...
Inscrit le 22/09/2005
2045 messages publiés
Personne ne dit qu'elles puissent être inoffensives...
Il faut juste les utiliser dans une plage de puissance "raisonnable"...

Par contre un autre point qui n'est pas soulevé, c'est la certaine opacité sur l'obtention de ces baux de locations...

Qui comme par hasard arrive très (trop) souvent sur les bureaux des offices HLM.... Voir même sur les toits des résidences pour personnes âgées... là aussi je pense qu'il y a beaucoup à faire.
Inscrit le 05/04/2011
429 messages publiés
Quid des interférences entre le bloc 4G de Bouygues et la TNT ?
Des études ont bien été programmées là dessus, mais pas de trace de résultats, (ou alors des résultats sur les fréquences les moins utiles, celles qui traversent mal les murs) c'est quand même assez curieux !
[message édité par Latoof le 01/02/2013 à 09:33 ]
Inscrit le 21/11/2011
602 messages publiés
Ce n'est pas parce qu'une chose n'a pas été prouvée scientifiquement qu'elle n'existe pas. C'est quand cette chose a été démontrée impossible qu'elle ne peut pas exister. On ne peut pas prouver ce qu'on sait faire mais on peut prouver ce qu'on ne sait pas faire, c'est une base scientifique. La définition même de la Foi est bien la claire démonstration de choses qu'on ne peut pas voir.

Je ne dis pas non plus que l'électrosensible existe en tant que tel, il est facile de déceler la véridicité de l'électrosensibilité par des tests à l'aveugle. Néanmoins, concernant les ondes, il est difficile d'ignorer que ce sont dans les zones blanches de la planète que l'espérance de vie est la plus élevée au monde... il y a certainement un rapport.

De plus, de nombreux tests en laboratoire ont prouvé sur des rats et même sur l'homme qu'il existe des conséquences sur l'organismes à l'exposition prolongée à ce type d'onde (mortalité accrue de 50% sur les rats, stérilité sur l'homme, modification de la production du calcium chez l'homme, augmentation du risque de certaines tumeurs chez le rat, chaleur "froide" sur le cerveau humain, ...). On ne peut donc pas exclure totalement que certaines personnes puissent "ressentir" d'une manière ou d'un autre l'influence qu'ont les ondes sur l'organisme. Certains sont hypersensibles à la lumière, d'autre à la chaleur, d'autre aux froid ou bien sont tout le contraire. Aujourd'hui, on peut démontrer ses hypersensibilité parce qu'on les connait, on sait comment les mesurer.

La plupart des symptômes des personnes dites électrosensibles est certes certainement dus à des troubles psychologiques lié à la pathologie du "je suis contre parce que je n'ai pas confiance", mais encore une fois, il est facile de faire le test sur ces personnes.

Enfin, comme il s'agit d'ondes, la multiplicité des points d'émission, même en baissant la puissance des émetteur, crée un phénomène de maillage et en certain point, les ondes s'ajoutent ou s'annulent. Il y a donc des endroits, même si la puissance des émetteurs a diminué, dont les taux d'ondes sont très élevés, exactement comme la lumière. Dans les pièces où vous placez un rideau, le maillage de ce rideau peut augmenter la lumière au lieu de la diminuer ce qu'il fait que la pièce est parfois mieux éclairée avec que sans. C'est pour cela aussi qu'il faut s'inquiéter sur le nombre incroyable d'appareil connectés sans fils que l'on commence à avoir et une étude réelle et sérieuse serait la bienvenue. Si un danger existe, il sera trop tard quand il apparaîtra pour l'étudier...
Inscrit le 27/02/2009
567 messages publiés
"Ce n'est pas parce qu'une chose n'a pas été prouvée scientifiquement qu'elle n'existe pas"
Bah scientifiquement, si. Sinon dieu existe "scientifiquement" parlant.

Et vu les efforts des croyants pour prouver que leur truc existe, si ils en sont encore là, il est fort raisonnable de penser qu'ils ont tord.

"il est difficile d'ignorer que ce sont dans les zones blanches de la planète que l'espérance de vie est la plus élevée au monde... il y a certainement un rapport." Je ne mettrais pas en doute ces propos, mais c'est un corrélation très hasardeuse. Un peu du genre "c'est sur la lune qu'il y a le moins de mort"
Attention donc.

"De plus, de nombreux tests en laboratoire ont prouvé sur des rats et même sur l'homme qu'il existe des conséquences sur l'organismes à l'exposition prolongée à ce type d'onde"
On a prouvé aussi récemment que les OGM étaient cancérigène.... pardon ? Ha ? On me signal en fait que cette étude était bidon, comme toute les autres études cherchant à valider un parti prit.

Bref, faites attention, on est sur une pente glissante, une sorte de "religion de la science". Aussi, ce n'est pas parce-que "ca semble probable" qu'un fait l'est. L'Histoire montre que penser ainsi mène souvent à l’erreur.
[message édité par Iste le 05/02/2013 à 13:02 ]
Inscrit le 29/08/2008
1057 messages publiés
les antennes sont donc dangereuses quand même...


Mais tu crois sincèrement que tout ce qui est dangereux est interdit en France ? C'est typique on veut tout le confort mais sans risques ben c'est pas possible désolé.

Par contre un autre point qui n'est pas soulevé, c'est la certaine opacité sur l'obtention de ces baux de locations...

Qui comme par hasard arrive très (trop) souvent sur les bureaux des offices HLM.... Voir même sur les toits des résidences pour personnes âgées... là aussi je pense qu'il y a beaucoup à faire.


Ben soit ils se prennent des vents par les copropriétés privées (ce qui est probable pour une partie, une copropriété de certaine taille en a rien à taper d'une redevance annuelle de quelques milliers ou dizaines de milliers d'euros, ils pensent à une éventuelle revente surtout sont pas cons ); soit c'est du à la "position" des HLM.
Si on regarde le parc "ancien" des HLM, ils sont pas en centre ville mais entourant les villes généralement et des fois surplombant ce qui pourrait expliquer (associé à ce qu'un organisme HLM n'hésiterait pas à vendre sa famille pour faire rentrer quelques euros en plus)
Inscrit le 22/09/2005
2045 messages publiés
Je n'ai pourtant jamais vu passer d'appels d'offres pour ces contrats....
Inscrit le 12/04/2013
1 messages publiés
vous n'habitez pas devant une antenne !
je n'utilise pas de portable mainson vient d'installer un pylone de 30 M avec 2 antennes GSM RAIL à 100M de ma maison.
on va en prendre plein LA GEULLE !!!! et les enfants en BAS AGE !!!!!
il est ou le pricipe de précaution !!!!
Inscrit le 20/07/2013
1 messages publiés
Bonjour.
Nous voulons mettre au point un nouveau produit : un ciel de lit anti-ondes électromagnétiques, surtout pour les bébés. Nous voudrions à cette occasion identifier et tenir compte des besoins des personnes potentiellement intéressées par ce type de produit.
Celles et ceux qui se sentent concernés peuvent répondre au court questionnaire ci-dessous, cela prend entre 5 et 10 minutes.
Nous vous remercions vivement pour votre intérêt.
https://docs.google....CIhZv4/viewform
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