Après la Sacem en septembre dernier, YouTube continue de normaliser ses rapports avec les autres sociétés de gestion françaises. Jeudi, la plate-forme vidéo a signé un accord rétroactif avec la SACD, la SCAM et l'ADAGP. L'occasion pour YouTube d'éloigner les risques d'une action en justice et de démontrer sa crédibilité comme partenaire des ayants droit.

Les relations entre YouTube et les sociétés de gestion des droits d’auteur se normalisent progressivement. En effet, la plate-forme vidéo a signé jeudi un accord avec la société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), la Société civile des auteurs multimédia (SCAM) et la Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP).

« Dès aujourd’hui, les auteurs représentés par la SACD, la SCAM et l’ADAGP pourront tirer parti de cet accord avec YouTube : les sociétés d’auteurs dont ils sont membres leur verseront une rémunération lorsque des distributeurs ou des producteurs exploiteront leurs œuvres sur YouTube » ont expliqué les sociétés de gestion. L’accord sera rétroactif jusqu’en 2007, et durera jusqu’en 2013.

Un accord similaire avait été conclu fin septembre entre YouTube et la Sacem. Si les termes financiers du contrat n’ont pas été dévoilés, l’accord rétroactif permet à la plate-forme vidéo d’échapper à une éventuelle action en justice, tout en sécurisant la diffusion des vidéos qui exploitent le catalogue de la Sacem. « Ce contrat couvre la diffusion en France […] du répertoire musical mondial, et notamment les répertoires anglo-américains des éditeurs multinationaux, ainsi que des autres œuvres gérées par la Sacem« .

Depuis 2009, YouTube a déployé une technologie anti-piratage visant à mieux gérer les droits d’auteur sur sa plate-forme. Baptisé Content ID, l’outil permet aux ayants droit de bloquer, monétiser ou diffuser un contenu. En charge d’analyser des dizaines de milliers de vidéos chaque jour, la technologie Content ID a indéniablement joué un rôle positif dans la normalisation des relations entre YouTube et les sociétés de gestion.

YouTube n’est pas la seule plate-forme à tisser des liens avec les ayants droit. En 2008, Dailymotion avait signé un premier accord en septembre avec la SACD, la SCAM et l’ADAGP visant à établir une perception des droits pour les œuvres de leur répertoire exploitées sur le site de partage de vidéos. Trois mois plus tard, le site français d’hébergement signait cette fois avec la Sacem.

Partager sur les réseaux sociaux

Articles liés