Publié par Guillaume Champeau, le Vendredi 30 Août 2013

Filippetti donne satisfaction aux producteurs contre les artistes (MàJ)

Estimant que la rémunération des artistes-interprètes n'était pas traitée avec justice dans l'univers numérique, le rapport Lescure proposait la mise en place d'une gestion collective obligatoire, au détriment des grandes maisons de disques qui ont tout intérêt à préserver la négociation individuelle. Comme au temps de Nicolas Sarkozy, qui avait aussi reculé sur ce dossier, la ministre Aurélie Filippetti vient de leur donner raison. 

Mise à jour : Electron Libre révèle que la mission complémentaire sera confiée à Christian Phéline, un bon connaisseur de l'industrie culturelle, membre de la commission de contrôle des sociétés de gestion... et membre du collège de l'Hadopi.

Selon des sources proches du dossier consultées par Numerama, les artistes-interprètes seraient assez optimistes sur l'issue du dossier, face aux difficultés des majors à démontrer leur propre point de vue. Un rapport d'audit commandé par ces dernières à Ernst & Young devrait être fourni au gouvernement vers la fin du mois de septembre. Espérons qu'elle soit plus sérieuse que l'étude livrée par le même cabinet en 2011 pour défendre la protection des droits d'auteur.

Article du 28 août 2013 -

Si l'on parle continuellement du rapport Lescure sous l'angle des mesures anti-piratage et de la vraie-fausse mort de l'Hadopi, qui réjouissent l'industrie musicale et cinématographique, le travail réalisé par Pierre Lescure a également accouché de propositions qui hérissent les poils des producteurs de films et de musique. Parmi celles-ci figure le besoin de placer les artistes-interprètes sous un régime juridique proche de celui des auteurs, concernant leur rémunération.

Actuellement, la loi confie une grande part de la rémunération des chanteurs et des musiciens à la négociation individuelle, permettant aux maisons de disques d'user de leur poids pour imposer des conditions draconiennes aux artistes débutants, qui n'ont pas l'influence suffisante pour négocier à leur avantage. Si la loi impose le principe d'une rémunération proportionnelle, c'est-à-dire d'une participation aux recettes réalisées par les ventes de disques, aucun texte ne fixe de minimum sur ce pourcentage (il existe en revanche une convention collective pour déterminer le seuil des rémunérations dues pour l'enregistrement lui-même).

De plus les contrats de production sont rédigés de telle sorte que la rémunération de base proposée (généralement autour de 10 %) est amputée d'un ensemble de retenues de moins en moins justifiées, qui peuvent diviser par deux le montant réellement perçu. Par exemple avec les disques vinyles ou les CD, il était systématiquement déduit une part de disques invendus, cassés, ou d'envois promotionnels. Autant d'abattements qui sont parfois (voire souvent) restés dans les contrats portant sur les musiques vendues en numérique.

Sarkozy aussi, avait cédé aux maisons de disques

Dans une étude réalisée à partir de 662 contrats de production phonographique, l'ADAMI (qui gère les droits des artistes-interprètes) avait calculé que le taux théorique de rémunération, entre 8 et 10 %, était en réalité ramené entre 4,1 et 5,1 % une fois tous les abattements déduits.

En réaction, le rapport Lescure avait donc proposé d'imposer une gestion collective obligatoire des droits voisins, qui permettrait aux artistes de ne plus négocier individuellement leurs contrats, mais de le faire exclusivement à partir de négociations collectives, où tous les artistes auraient les mêmes taux de rémunération quelles que soient leur notoriété et leur maison de disques. Une manière d'inverser, ou au moins d'équilibrer, le rapport de force.

Evidemment, la mesure a été accueillie plus que froidement par les grandes maisons de disques, qui l'ont combattue. Et ils ont obtenu gain de cause, comme ils l'avaient fait auprès de Nicolas Sarkozy qui avait dû renoncer à cette proposition qui figurait aussi au rapport Zelnik, et qu'il avait pourtant reprise à son compte

En effet, dans une réponse à la députée socialiste Françoise Dumas, le ministère de la Culture prévient qu'il n'emboîtera pas le pas de Pierre Lescure sur cet aspect de son rapport. Tendant l'oreille aux producteurs de disques qui ont commandé leur propre contre-expertise pour contester les chiffres, la ministre Aurélie Filippetti estime que "l'analyse présentée par l'ADAMI et sur laquelle reposent les propositions du rapport Lescure ne permet pas de dresser un état des lieux exhaustif des équilibres économiques" mis en oeuvre.

Elle décide donc de renvoyer le dossier à une nouvelle "phase de concertation préalable au cours de laquelle une étude pourrait être confiée à une personnalité indépendante sur l'ensemble de la chaîne des droits et du partage de la valeur." C'est ce qu'on appelle ranger le dossier dans un tiroir.

Publié par Guillaume Champeau, le 30 Août 2013 à 18h40
 
55
Commentaires à propos de «Filippetti donne satisfaction aux producteurs contre les artistes (MàJ)»
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129 messages publiés
En un mot: incompétente !
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1024 messages publiés
En un mot: corrompue !
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133 messages publiés
En 2 mots : incompétente, corrompue !
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Hein ? Comment ? Quoi ça ?

Inscrit le 30/10/2008
180 messages publiés
en un mot : communisme
Inscrit le 13/08/2010
7803 messages publiés
Inscrit le 08/08/2012
1843 messages publiés
Ridicule.
1) Elle ne s'est jamais prétendue communiste (et elle a bien fait).
2) Ce qu'elle fait est l'antithèse même du communisme.

Quand on maitrise les mots qu'on utilise, on passe moins pour un con. Tu devrais méditer là-dessus !
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1024 messages publiés
en un mot : troll
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291 messages publiés
Ou comment les maisons de disques vont pouvoir continuer d'arnaquer les artistes, on a un gouvernement de poltrons sur cette affaire .
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1812 messages publiés
Le changement c'est maintenant
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167 messages publiés
Ou comment les artistes auront encore moins de raisons de s'opposer au piratage.
Bien joué!
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3265 messages publiés
bah quand les artistes se rendront compte que les plus dangereux pour eux ce sont pas leurs fans mais les gens à qui ils deleguent les revenus de leur activité, il sera trop tard mais ca feraplaisir
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720 messages publiés
Il m'avait semblé que c'était les internautes qui volaient les artistes et les faisaient crever de faim dans le caniveau.
Quand on voit les chiffres, on se demande de quel coté sont vraiment les mécréants.

Donc si j'ai bien compris, sur un CD acheté 12€60
2.60 pour l'état TVA
3.0 de marge pour le distributeur
2.0 de frais divers (fabrication, transport, stockage)
reste 5€
et les artistes/interprètes se partagent 5% de ça,soit 25cts
Et m'est avis que c'est encore moins que ça par galette.

t'as pas intérêt à jouer dans un orchestre philharmonique, paske ça fait pas grand chose par personne.

Mes chiffres sont à la louche, alors ne les prenez pas pour argent comptant.
Inscrit le 04/07/2013
18 messages publiés
5€ ça devrait être le prix pour un CD numérique
Inscrit le 08/08/2012
1843 messages publiés
Personnellement, voilà ce que je suis prêt à payer :

Livres :
0,10€ les 100 pages.

Musique :
0,80€/h pour une qualité basse (destinée aux écouteurs)
1,00€/h pour une qualité moyenne (destinée aux installations audio moyennes).
1,20€/h pour une qualité haute (destinée aux bonnes installations audio).

Vidéos :
1,60€/h pour une qualité basse (destinée aux petits écrans, smartphones, tablettes)
2,00€/h pour une qualité moyenne (qualité DVD).
2,40€/h pour une qualité haute (qualité HD).

Jeux Vidéos :
Plus difficile de trouver des critères de prix. Mais globalement, entre 0 et 30€ le jeu selon sa durée de vie et divers autres critères relativement subjectifs pouvant être définis par des testeurs.

Le tout en dématérialisé, sans DRM, en possession totale, dans des formats universels et sortant en même temps que l'offre sur support matériel.

Bien entendu, le prix devrait baisser d'environ 10% tous les 6 mois à partir de la date de sortie.

Acheter un niveau de qualité doit donner l'accès aux qualités inférieures en prime.

Acheter une qualité supérieure d'un contenu déjà acheté ne doit coûter que la différence entre la qualité possédée et la nouvelle qualité achetée.

Tout ça sur une plate-forme centralisée avec une grande diversité et surtout des avis de consommateurs qui ont été obligés d'acheter pour laisser un avis (système LaFourchette).

Comme ça n'est pas prêt d'arriver, je vais continuer à télécharger illégalement.
[message édité par Samuel_Vimaire le 28/08/2013 à 16:42 ]
Inscrit le 01/06/2013
194 messages publiés
t'as les moyens toi t'as de la chance c'est pour les riches la culture ou quoi
Inscrit le 24/05/2012
34 messages publiés
je pensais deja que la premiere proposition était vraiment tres mal étudiée et rempli de mauvaise fois ...
Livres :
0,10€ les 100 pages. Donc en gros la plupart des livres informatiques seraient a 0,40euros ... de quoi largement rentabiliser le temps passé par l'auteur et le faire vivre correctement ...
la proposition de baisser de 10% tous les 6 mois est aussi amusante, je me demande si ce souhait concerne seulement les jeux video ou l'ensemble des medias.
Parce qu'un titre de musique ne devrait pas voir son prix baisser de 10% ce serait vraiment ridicule... comme pour un livre ...
Le pire c'est que shakatakshak trouve ton idée trop chere alors la je me marre encore plus ...
Que l'acces a la culture soit trop cher je suis 100% d’accord... mais ca , ca me fait penser a un internaute qui a appris par un ami qu'on pouvait tout telecharger sans rien payer et qui justifie ces piratages en masse ..
La vie est chere en ce moment oui , mais économise pas comme ca t'achette pas d'iphone ipad pc boosté qui coute un bras ... gueule parce que l'essence est honteusement chere ou les impots et les marges de l'état mais pas parce que tu as pas de livre a 0,40 euros
Inscrit le 06/04/2011
3855 messages publiés
Normal, ce sont eux qui ont le fric pour remplir les " petites valises " .
Inscrit le 05/10/2011
2885 messages publiés
Elle décide donc de renvoyer le dossier à une nouvelle "phase de concertation préalable au cours de laquelle une étude pourrait être confiée à une personnalité indépendante sur l'ensemble de la chaîne des droits et du partage de la valeur."

Pipotron puissance 10. Image IPB
[message édité par milord le 28/08/2013 à 13:21 ]
Inscrit le 13/08/2010
7803 messages publiés
comment enterrer un dossier dans les grandes largeurs...
Inscrit le 18/08/2004
82 messages publiés
à‡a a encore un sens de nos jours la terminologie "Maison de disques" ?
Inscrit le 24/07/2009
45 messages publiés
... tout comme la terminologie "maison de passe". Ne dit-t'on pas,d'ailleurs, se passer un disque, passer à la TV/radio/etc...

Plus qu'une petite taxe sur la TV pour les gaver comme des canards... et c'est une bonne occaz' pour un boycott généralisé d'une mafia qui veut s'appeller "industrie". Reste à voir si je suis le seul à avoir le courage d'agir à plus ou moins long terme pour leur faire mal ou ca leur est très douloureux. Pas de ciné, pas de TV, pas de concert, pas d'expo, pas de CD/DVD, pas d'itunes, pas de deezer... éventuellement même pas de musée... rien, que dale, nada, zéro !

Le gros avantage de l'action non-violente... en plus des économies d'argent et de temps réalisées... c'est que ce sont leurs vrais clients, à savoir les annonceurs et autres fabricants de "goodies" qui vont se mettre à leur appliquer délicatement la masse d'arme en travers du nez quand la matière premiere (nous) refusera trop visiblement de se laisser faire !
[message édité par ptigrompf le 28/08/2013 à 14:17 ]
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45 messages publiés
Et j'oubliais de préciser que seul ce type de boycott est autorisé en France. Car on ne cite pas de marque, ni de personne... aucune personne morale ou physique n'est visée et désignée. Donc pas de raison de passer au tribunal pour ça.
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1812 messages publiés
Il me semble que lorsque j'écris que je pour les raisons suscitées je n'ai plus mis les pieds à la fnac depuis six ans, je n'appelle pas au boycott, bien que cela puisse faire germer des idées subversives dans certains esprits rebelles...
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45 messages publiés
Ouhai mais là c'est une seule enseigne bien ciblée... c'est comme l'assiette fiscale, il faut que ce soit le plus large possible. M'enfin... l'important c'est surtout de le faire et de le faire savoir. :-)
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2771 messages publiés
PS = UMP, pour ceux qui décidément auraient encore de la merde dans les yeux... et je sais qu'il y en a encore beaucoup.
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1843 messages publiés
Le PS est plus proche aujourd'hui de l'UMP que des valeurs de Jaurès. Ce parti n'est plus de gauche depuis Mitterrand, il serait temps de mener une vraie politique de gauche dans ce pays.
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3541 messages publiés
D'ailleurs , au départ dans le story board , c'etait cet ultragauchiste de DSK qui devait etre notre président .
alors dans l'urgence les scenaristes ont trouvé hollande mais qu'importe l'acteur ....
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1812 messages publiés
Qu'importe l'acteur ou la marionnette ?
Inscrit le 22/04/2011
9 messages publiés
hey guillaume pas tous les producteurs de disques : les gros et les PME. Les artisans qui taffent pour découvrir et soutenir les artistes depuis des années (et notamment réunis dans CD1D) ont proposé et soutenu (et continueront de le faire) cette gestion collective obligatoire. Idem sur l'idée de poser des barèmes décents chez Spotify et Deezer pour payer les artistes. 1 million d'écoute 1 000 € y'a un pb
la vie est une lutte permanente on le savait déja et on compte pas sur le PS en effet pour nous sauver : ni à la culture ni à l'économie numérique
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90 messages publiés
"on compte pas sur le PS en effet pour nous sauver : ni à la culture ni à l'économie numérique"

Je pense que vous pouvez couper votre phrase après "sauver".
Inscrit le 06/11/2012
490 messages publiés
"1 million d'écoute 1 000 € y'a un pb"

Pourquoi y 'a un problème ? quand j'achète un disque et le fait tourner en boucle, je ne paye pas pour chaque écoute !
Inscrit le 31/01/2012
29 messages publiés
J'aime bien le ration de piratage face à celui des maison de disque !

"le taux théorique de rémunération, entre 8 et 10 %, était en réalité ramené entre 4,1 et 5,1 % une fois tous les abattements déduits."

Soit du simple au double...
Inscrit le 13/08/2010
7803 messages publiés
Ca prouve encore une fois le manque de volonté des artistes de se battre pour leur propre cause.
On pourrait comparer ça au syndrome de Stockholm.
Inscrit le 25/02/2012
1371 messages publiés
Syndrome de Stockholm dans le meilleur des cas....
Inscrit le 13/08/2010
7803 messages publiés
Inscrit le 18/01/2012
93 messages publiés
Elle a touché combien ?
Inscrit le 06/04/2012
397 messages publiés
@mosquito33 le 28/08/2013 à 16:31

La réponse est dans une caricature de Flock sur Clubic, il y a un certain temps de ça.

L'image représente un producteur en engueulade avec un internaute.

Le producteur dit:'' Sale voleur!''
L'internaute répond:'' Vais pas payer pour tes sales bouses!''

Et les insultes continuent jusqu'à la remarque d'un punk avec une guitare
qui dit :''Veux juste faire de la musique, moi!''

Alors, les deux se retournent, regardent le punk
et lui envoient ensemble un :''Ta gueule, toi!''

Pour faire un art vraiment inspiré, faut parfois, sinon souvent,
débrancher les fils des préoccupations triviales.
[message édité par Santa_Banana le 28/08/2013 à 17:28 ]
Inscrit le 13/08/2010
7803 messages publiés
Si j'étais méchant envers l'artiste (ce que je ne suis point malheureusement), je lui répondrais que si toutes ces contingences bassement matérielles ne méritent pas un peu de son précieux temps, le mieux est qu'il aille créer sur un île déserte.
L'image de l'artiste "tête dans le cloud", qui ne s'intéresse pas à ses revenus/contrats ni aux problèmes de son époque ni à son public, je crois que ça suffit. Cette attitude est d'un égoïsme et d'un m'enfoutisme difficilement pardonnable.
Inscrit le 06/04/2012
397 messages publiés
La question n'est pas là, c'est que pour être high, faut pouvoir décoller du plancher des vaches!

Vos interventions sont rarement plus élevées que le niveau de la ceinture! J'ai rien contre car il faut bien rigoler mais vais dire quoi moi pour vous expliquer c'est quoi ''high''?

De plus le point de vue de Flock, en est un d'un artiste alors j'imagine qu'il sait de quoi il parle!
[message édité par Santa_Banana le 28/08/2013 à 19:13 ]
Inscrit le 13/08/2010
7803 messages publiés
- high en anglais s'écrit high... sans "t"
- en-dessous ou au-dessus de la ceinture, c'est moi qui décide lorsque je m'exprime
Et je crois que c'est rarement en-dessous de la ceinture, accessoirement.

Pour en revenir à l'artiste, je persiste dans ce que j'ai écrit. Personne ne naît avec une guitare ou des pinceaux (ce sont des exemples, hein) dans les mains. Et pour devenir artiste, il faut un contexte, qu'il soit parental, éducatif, etc... Alors, s'en laver les mains après coup, c'est un peu facile comme raisonnement. AMHA

Maintenant, je conçois que tu me dises que la question n'est pas là si tu le penses.
Mais ce n'est pas parce que ce modèle s'est imposé depuis quelques décennies (pas plus) qu'il est immuable et qu'il ne faut pas essayer de le changer.
Inscrit le 06/04/2012
397 messages publiés
''Pour en revenir à l'artiste, je persiste dans ce que j'ai écrit. Personne ne naît avec une guitare ou des pinceaux (ce sont des exemples, hein) dans les mains''

Mais quand tu y donnes une guitare, un pinceau ou un clavier et qu'il peut te pondre déjà quelque chose de crédible sans connaissances préalables, c'est pas du préfabriqué industriel ça, c'est un vrai artiste!

L'art vraiment inspiré est le résultat d'une nécessité et non d'un caprice ou d'une ambition quelconque. Et cette nécessité est bien au delà de tout ou presque. C'est aussi valable pour les arts que pour les sciences fondamentales.

Cela existe depuis toujours et des Hendrix, Zappa, Van Gogh, Kafka, Turing, Les Curie...
Il y en a plein! à‡a c'est pas de la frime mais des vrais!

Et comme presque tout ici bas est inclus dans une gradation, oui il y en a entre le pôle de la pute et celui du ''pure'' qui s'en tirent assez bien avec les ficelles de l'industrie et cette nécessité dont je parlais.

Des exemples plus proches de chez-vous seraient Amélie Nothomb ou Depeche Mode mais combien d'autres qui ont le potentiel des locomotives sont totalement inaptes à dealer avec des choses qui vous semblent si élémentaires?

La raison d'être d'un Steve Wozniak est l'informatique POINT!
Il est devenu riche involontairement, disons!
[message édité par Santa_Banana le 28/08/2013 à 20:56 ]
Inscrit le 13/08/2010
7803 messages publiés
Là-dessus, 100% d'accord. Certaines personnes, sans aucune base particulière apprise ont de véritables dons, et ce sont souvent les plus innovants dans leurs disciplines. Normal quelque part, ils ne sont pas "sur-formatés" dès le départ.
Ce sont quand même des exceptions, faut reconnaître.
Ceci dit, je ne suis pas sûr que ce soient les plus "coupés du monde" non plus.

Tiens, ce que tu dis me fait penser non pas à un artiste, mais à un scientifique, prix Nobel, qui disait que la science aurait besoin d'un peu moins de mathématiques et d'un peu plus d'imagination pour faire reculer les frontières de la connaissance. Un vrai grand à tous points de vue ! Pierre Gilles de Gennes
Inscrit le 09/09/2009
169 messages publiés
Tant que la gamelle est bonne...
Inscrit le 02/04/2010
1055 messages publiés
C'est drole comme plus les choses changent, plus elles restent les memes.

Bon, l'idee est qu'avec Francois "Le changement, c'est maintenant" Hollande, rien n'a vraiment "change". Non que l'on s'attendait a ce que ce slogan soit suivi de faits, mais j'espere que nos chers politiciens ne s'attendent pas non plus a gagner en credibilite.
Inscrit le 13/08/2013
90 messages publiés
Que l'on n'ose plus jamais nous dire que les "pirates" tue les artistes ! Quelle honte !

D'un coté, on prétend tout faire pour aider les artistes (HADOPI) et de l'autre, quand une vraie solution se présente, pas une chasse au sorcière ridicule et sans effet, on l'exclu parce que l'on subit un lobbying...

Je n'ai jamais été aussi peu fier de mon gouvernement (ça et beaucoup d'autres choses qui s'ajoute, évidemment).
A quand un réel gouvernement de gauche, et non des pantins actionnés par toutes sortes de lobbys ?
Inscrit le 25/08/2008
764 messages publiés
Euh... Les pirates ont quand même un peu tué les ventes de disques et de DVD non ?
Inscrit le 11/12/2012
167 messages publiés
Non, le dématérialisé l'a fait.
Pas de notre faute si quand un moyen plus pratique de distribution et de stockage arrive ils ne veulent pas en profiter de manière décente. Avec les moyens qu'ils ont, ils sont ridicules de vouloir autant rester dans un monde figé, ne pas suivre les évolutions de la demande et même les limiter!

Imaginons qu'ils avaient suivi le mouvement : qu'ils proposent un vrai catalogue dématérialisé, avec des DRM beaucoup moins chiantes (c'est le mot, désolé pour la vulgarité, un prix qui suit la baisse du coût de distribution et qui est justifié, n'y aurait il pas beaucoup moins de pirates?
Mais au lieu de ça ils nous proposent un catalogue plus qu'incomplet, des DRM qui nuisent complètement à l'expérience utilisateur et le même prix qu'en matérialisé. Et ils se permettent de dépenser des milliards en lobbying, procès, criminalisation des consommateurs et se décrivent comme des victimes qui ne peuvent plus se payer assez de caviar et de voitures de luxes, tandis que des informaticiens sans moyens te pondent un système 10x mieux sans moyens. Y'a pas une très grande incompétence commerciale là dedans?
Inscrit le 13/08/2010
7803 messages publiés
Euh... tu veux plutôt dire le manque de souplesse, de clairvoyance et d'adaptabilité des majors, non ?

Pourtant, Dieu sait qu'on nous vend de la "flexibilité" par ailleurs... quand ça arrange les multinationales.
Inscrit le 13/08/2013
90 messages publiés
J'allais répondre, mais Moi et mosquito on tout dit : effectivement, ce qui tue ces supports, c'est l'évolution du marché et la volonté des majors de ne pas changer de support pour autant. Le CD à bien 30 ans... un peu vieux, non ?

@Moi : aucun DRM, c'est beaucoup mieux.
Inscrit le 28/08/2013
5 messages publiés
T'en as pas marre de faire le con pontifiant de service??
Et puis,je t'ai déjà dit,surveille ton orthographe !!!
"les pirates tuENT les artistes" (arrête de répéter les trucs des autres ,c'est faux ça...) " on l'excluT"."choses qui s'ajoutENT"
Et c'est bien ce que je disais,t'es un petit geek sans rien dans le pantalon qui passe son temps dans sa chambre avec maman à bouffer des chips et gueuler sans jamais rien faire d'efficace.
Passe ton chemin vermiceau,tu ne seras jamais un homme,juste une petite midinette soumise.
Ah,ça fait du bien !! J'espére que tu liras mon doux poéme à ta gloire.
Au fait,pas trop mal au cul??
Inscrit le 28/07/2004
1236 messages publiés
Le PS pire que l'UMP, fallait quand même oser...
N'allez plus voter pour ces ordures, menteurs, traîtres, soumis à la finance.
Inscrit le 21/03/2009
1776 messages publiés
Sarkozy aussi, avait cédé aux maisons de disques


Hollande ayant tendance à céder plus facilement que Sarkozy,
Quelle surprise pourrait-on bien avoir aujourd’hui sur ce sujet ?
[message édité par identifiant le 30/08/2013 à 19:48 ]
Inscrit le 15/04/2010
875 messages publiés
... MOI Président, je ...
... MOI Président, je ...
... MOI Président, je ...
... MOI Président, je ...

Que de mensonges en un peu plus d'un an ! Le citoyen n'a aucune valeur aux yeux de cette administration socialiste, c'est un dur constat, difficile à avaler surtout pour les gens dits de gauche.
Ce qui m'amène à penser que dans quelques mois, lorsque l'électeur se retrouvera devant son bulletin de vote, Hollande et ses amis vont prendre une gifle, que dis-je une rouste, de première !
Inscrit le 29/04/2009
1494 messages publiés
- Je me permettrais juste 1 remarque : Je comprends bien qu'on rémunère les auteurs qui assurent la Création ( mais il faudrait raccourcir ces droits trop longs pour ne plus rémunérer la Rente mais plutôt la Création !).. Je comprends moins qu'on rémunère les interprètes ou les musiciens qui n'ont rien créé : ils devraient se contenter de l'argent de leurs concerts ( dire qu'on s'apprête à passer les droits des interprètes et les droits voisins de 50 à 70 ans ?! Lol !). A l'ère du tout-numérique; les éditeurs passent pour des intermédiaires parasitaires et onéreux et qui exploitent les 2 autres et toute la chaîne de distribution ! Ces droits d'auteurs ont été dévoyés et continuent de l'être avec la complicité bienveillante du Pouvoir : il y a des rapports consanguins entre le Ministère de la Culture et certains lobbies.... pour maintenir artificiellement la survie de leurs privilèges et leur justification existante aussi !

Philippetti veut noyer le poisson dans l'eau en créant une commission de plus pour trancher c'est la meilleurs façon de diluer/enterrer 1 problème....Quand le rapport Lescure peut déranger certains; on le manipule.
Donc ; rien de nouveau...surtout pour les internautes qui réclament désespéremment un droit d'usage enfin adapté à 1 web libre d'accès & de droits ! mais ce problème est ignoré par l'UMPS et repoussé toujours aux calendes grecques....

@ Viviane001 :
....mais le scrutin à 2 tours nous ramènera l'UMP pas mieus ! les 8 législatives partielles se sont soldés au 1er tour par des taux d'abstention entre 58 à 71%.++> après des duels UMP/FN ou UMP/PS ++> l'UMP triompha avec 12 à 22% des voix.. Ce ne sont pas des votes "défouloirs" mais 1 ras-le bol réel des tout-pourris.au service de la Troïka de l'Europe qui nous mène au déclin !
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