Et si Google décidait de mettre les 17 000 brevets de Motorola sous une licence libre qui autorise quiconque à utiliser ces technologies... à condition de ne plus poursuivre en justice les industriels qui utilisent Android pour équiper leurs tablettes et téléphone mobile ? Une idée folle... ou peut-être pas.

Admettons-le d’emblée, nous ne croyons pas tellement à ce scénario. Et pourtant, nous voulons tellement y croire que nous allons tout de même le raconter, car il n’est pas totalement farfelu. Et si Google, après avoir investi 12,5 milliards de dollars pour s’offrir Motorola et ses 17 000 brevets… décidait d’en libérer tout ou partie dans le domaine public ?

L’idée paraît absurde, mais elle se base sur un précédent : WebM.

En février 2010, Google avait investi 125 millions de dollars pour s’offrir la société On2, dont le principal actif était son codec vidéo VP8, et ses brevets. Quatre mois plus tard, Google décidait de publier le code source du VP8 dans le cadre du format WebM et de placer l’ensemble sous une licence libre génialement conçue.

En achetant On2, Google était conscient que le VP8 présentait le risque de violer les droits de propriété intellectuelle du format concurrent H.264. Mais pour contrer les velléités judiciaires de ses concurrents, la firme s’est empressée grâce à Chrome et à YouTube de faire du WebM un probable standard industriel difficilement contournable, et de rédiger la licence de telle manière que quiconque déciderait d’attaquer l’utilisation du VP8 en justice pour violation de brevets se trouverait aussitôt privé du droit d’utiliser le WebM, donc de commercialiser des produits compatibles avec un standard de l’industrie.

Voici ce que dit la partie de la licence du WebM concernant les brevets et les actions en justice :

Si vous ou votre agent ou votre licencié exclusif institue ou ordonne ou autorise l’institution d’un contentieux de brevets contre toute entité (…), alléguant que cette mise en œuvre de VP8 ou tout autre code intégré dans cette mise en œuvre de VP8 constitue une contrefaçon de brevet, directe ou par assistance, ou une incitation à une violation de brevet, alors tout droit sur des brevets accordé en vertu de cette licence pour cette mise en œuvre de VP8 prendra fin à compter de la date à laquelle une telle plainte est déposée.

Avec cette licence, Google a voulu neutraliser toute action contre le VP8, et y est pour le moment parvenu. Même s’il subsiste des menaces, aucune plainte n’a encore été formellement déposée, et Skype lui-même a décidé d’utiliser le VP8.

17 000 brevets sous licence libre : un rêve fou ?

Pour Google, il s’agissait là de 125 millions de dollars investis pour s’assurer que le H.264 et ses brevets ne soient pas utilisés contre le développement de YouTube, de Chrome et d’autres services qu’il édite. La firme de Mountain View voulait empêcher Apple et Microsoft, qui sont membres du consortium qui gère les droits du H.264, de contrôler la vidéo sur Internet.

Avec Motorola, ça n’est pas la vidéo mais le système d’exploitation Android qui est au coeur du débat. Les actions judiciaires pleuvent contre les concurrents d’Apple et de Microsoft qui utilisent le système d’exploitation de Google sans payer de licences, alors qu’Android est censé être un système libre et donc gratuit. Le risque pour Google est donc de voir ses partenaires historiques se détourner d’Android au profit de solutions certes payantes, mais plus sûres juridiquement.

Dès lors, Google ne pourrait-il pas adopter la même stratégie, en libérant tout ou partie des 17 000 brevets de Motorola, mais en prévenant dans la licence que quiconque porte plainte contre l’un des utilisateurs des 17 000 brevets sera immédiatement privé de ses propres droits d’utilisation sur ces technologies brevetées ?

Ce serait un geste fou, excessivement cher, mais qui pourrait sur le très long terme assurer à Google une place de choix sur les systèmes d’exploitation, vitaux pour son expansion. Sauf erreur de notre part, Google n’a encore jamais utilisé ses brevets pour porter plainte contre une société tiers, et n’est pas connu comme une entreprise qui licencie ses technologies pour en tirer des revenus. Une telle stratégie « libriste » pourrait être la meilleure pour effectivement défendre au mieux Android et ses partenaires. Quitte à rendre plus absurde encore le système des brevets.

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