Publié par Guillaume Champeau, le Mardi 16 Août 2011

Et si Google faisait l'impensable avec les 17 000 brevets de Motorola ?

Et si Google décidait de mettre les 17 000 brevets de Motorola sous une licence libre qui autorise quiconque à utiliser ces technologies... à condition de ne plus poursuivre en justice les industriels qui utilisent Android pour équiper leurs tablettes et téléphone mobile ? Une idée folle... ou peut-être pas.

Admettons-le d'emblée, nous ne croyons pas tellement à ce scénario. Et pourtant, nous voulons tellement y croire que nous allons tout de même le raconter, car il n'est pas totalement farfelu. Et si Google, après avoir investi 12,5 milliards de dollars pour s'offrir Motorola et ses 17 000 brevets... décidait d'en libérer tout ou partie dans le domaine public ?

L'idée paraît absurde, mais elle se base sur un précédent : WebM.

En février 2010, Google avait investi 125 millions de dollars pour s'offrir la société On2, dont le principal actif était son codec vidéo VP8, et ses brevets. Quatre mois plus tard, Google décidait de publier le code source du VP8 dans le cadre du format WebM et de placer l'ensemble sous une licence libre génialement conçue.

En achetant On2, Google était conscient que le VP8 présentait le risque de violer les droits de propriété intellectuelle du format concurrent H.264. Mais pour contrer les velléités judiciaires de ses concurrents, la firme s'est empressée grâce à Chrome et à YouTube de faire du WebM un probable standard industriel difficilement contournable, et de rédiger la licence de telle manière que quiconque déciderait d'attaquer l'utilisation du VP8 en justice pour violation de brevets se trouverait aussitôt privé du droit d'utiliser le WebM, donc de commercialiser des produits compatibles avec un standard de l'industrie.

Voici ce que dit la partie de la licence du WebM concernant les brevets et les actions en justice :

Si vous ou votre agent ou votre licencié exclusif institue ou ordonne ou autorise l'institution d'un contentieux de brevets contre toute entité (...), alléguant que cette mise en œuvre de VP8 ou tout autre code intégré dans cette mise en œuvre de VP8 constitue une contrefaçon de brevet, directe ou par assistance, ou une incitation à une violation de brevet, alors tout droit sur des brevets accordé en vertu de cette licence pour cette mise en œuvre de VP8 prendra fin à compter de la date à laquelle une telle plainte est déposée.

Avec cette licence, Google a voulu neutraliser toute action contre le VP8, et y est pour le moment parvenu. Même s'il subsiste des menaces, aucune plainte n'a encore été formellement déposée, et Skype lui-même a décidé d'utiliser le VP8.

17 000 brevets sous licence libre : un rêve fou ?

Pour Google, il s'agissait là de 125 millions de dollars investis pour s'assurer que le H.264 et ses brevets ne soient pas utilisés contre le développement de YouTube, de Chrome et d'autres services qu'il édite. La firme de Mountain View voulait empêcher Apple et Microsoft, qui sont membres du consortium qui gère les droits du H.264, de contrôler la vidéo sur Internet.

Avec Motorola, ça n'est pas la vidéo mais le système d'exploitation Android qui est au coeur du débat. Les actions judiciaires pleuvent contre les concurrents d'Apple et de Microsoft qui utilisent le système d'exploitation de Google sans payer de licences, alors qu'Android est censé être un système libre et donc gratuit. Le risque pour Google est donc de voir ses partenaires historiques se détourner d'Android au profit de solutions certes payantes, mais plus sûres juridiquement.

Dès lors, Google ne pourrait-il pas adopter la même stratégie, en libérant tout ou partie des 17 000 brevets de Motorola, mais en prévenant dans la licence que quiconque porte plainte contre l'un des utilisateurs des 17 000 brevets sera immédiatement privé de ses propres droits d'utilisation sur ces technologies brevetées ?

Ce serait un geste fou, excessivement cher, mais qui pourrait sur le très long terme assurer à Google une place de choix sur les systèmes d'exploitation, vitaux pour son expansion. Sauf erreur de notre part, Google n'a encore jamais utilisé ses brevets pour porter plainte contre une société tiers, et n'est pas connu comme une entreprise qui licencie ses technologies pour en tirer des revenus. Une telle stratégie "libriste" pourrait être la meilleure pour effectivement défendre au mieux Android et ses partenaires. Quitte à rendre plus absurde encore le système des brevets.

Publié par Guillaume Champeau, le 16 Août 2011 à 16h39
 
41
Commentaires à propos de «Et si Google faisait l'impensable avec les 17 000 brevets de Motorola ?»
Inscrit le 09/05/2008
17 messages publiés
Scénario génial et qui enchantent les amateurs du libre ! Enjoy
Inscrit le 08/08/2011
217 messages publiés
Et tous les logiciels Google QUI NE SONT PAS sous licence libre ?
Inscrit le 01/08/2011
25 messages publiés
"Et tous les logiciels Google QUI NE SONT PAS sous licence libre ?"

Bah on s'en fous ?
[message édité par PleXi le 16/08/2011 à 16:54 ]
Inscrit le 21/02/2006
4257 messages publiés
En gros c'est une sorte de pied de nez que ferez google à apple...

Bref ce serait un coup de maitre génial... Ou comment ce foutre de la gueule de son concurrent...


Bon c'est aussi un plaisir qui leur coute cher mais qui est surement rentable a court moyen et long terme...

Et ça évite que motorola ce retrouve eux et leur brevet dans le giron d'apple ou de microsoft voir de sony qui eux utiliserai les dits brevets contre Google et d'autre société...

D'ailleur motorola a pas aussi des brevet du H264 des fois en réserve ce qui serait aussi un blocage au plainte pour google
Inscrit le 21/10/2009
121 messages publiés
Y'a une différence entre sortir 125 millions et 12,5 milliards, l'enjeu financier n'est pas le même... Qu'ils aient fait ça pour 125 millions, pourquoi pas, mais 12,5 milliards, faut pas rêver.
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1109 messages publiés
"Et si Google faisait l'impensable avec les brevets de Motorola ?"

Et bien Google en sortirait grandi tout simplement, contrairement aux détestables, Apple et Microsoft.
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24 messages publiés
L'idée est évidemment alléchante mais complétement improbable...
Rien qu'à voir la réaction des actionnaires à l'investissement "surprise", ça laisse perplexe.
Et comme les investisseurs font la loi dans ce monde ultra-capitaliste, je dis :
Même si c'est malheureux, voir une société côtée en bourse investir tant de pognon au nom d'un bien commun, j'y crois pas une seconde.
[message édité par AxelDG le 16/08/2011 à 17:23 ]
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127 messages publiés
vous rêvez tout éveillé les gars. Les actionnaires et la bourse ne risque pas d'apprécier... Mais je sais on s'en faut de la bourse.
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122 messages publiés
Ce n'est pas vraiment la même chose de publier un code source sous licence libre (en étendant les possibilités offertes par le copyright) et rendre " libre " (comment ?) un brevet régit par le droit des brevet.

Ce n'est pas pour rien qu'on répète à longueur de temps qu'il faut arrêter d'utiliser ce terme usurpateur de " propriété intellectuelle ". On ne fait pas la même chose avec du droit d'auteur, du droit des marques ou du droit sur les brevets.

Alors pitié, Numérama, cessez d'utiliser ce terme impropre.
Inscrit le 08/10/2010
40 messages publiés
"Et si Google faisait l'impensable avec les brevets de Motorola ?"

Et bien Google en sortirait grandi tout simplement, contrairement aux détestables, Apple et Microsoft.



+1 !
Inscrit le 16/08/2011
1 messages publiés
Encore une fois, attention à l'amalgame libre=gratuit.
Ces deux termes ne vont pas forcement de paire, demandez à RedHat par exemple :-)
Inscrit le 30/04/2005
12571 messages publiés
On fume du cannabis du côté de Rezé...

Inscrit le 13/08/2002
24367 messages publiés
Kerviel : rien n'empêche de faire une licence libre sur un brevet.
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122 messages publiés
Guillaume, le 16/08/2011 - 17:41
Kerviel : rien n'empêche de faire une licence libre sur un brevet.

Rien ne l'empêche, mais rien ne garantit que c'est possible.

On sait que c'est possible pour le droit d'auteur. La GPLv3 et cette anecdote en sont deux exemples.

En déduire que la même chose est possible avec les brevets, c'est mettre la charrue avant les b?ufs.


L'idée est intéressante, et sexy. Mais le parcours intellectuel est fortement biaisé par la notion de " propriété intellectuelle ".
Inscrit le 13/08/2002
24367 messages publiés
kerviel, le 16/08/2011 - 17:55
En déduire que la même chose est possible avec les brevets, c'est mettre la charrue avant les b?ufs.


Et pourquoi ça ? Les brevets donnent lieu à des accords de licences, il n'y a strictement rien qui oblige à rendre ces accords payants ou à retenir certains droits.
Inscrit le 27/05/2009
281 messages publiés
Ca serait un baffe monumentale à Apple...Rien que pour ça , je le souhaite de tout coeur !
Inscrit le 06/03/2009
83 messages publiés
AxelDG, le 16/08/2011 - 17:22
L'idée est évidemment alléchante mais complétement improbable...
Rien qu'à voir la réaction des actionnaires à l'investissement "surprise", ça laisse perplexe.
Et comme les investisseurs font la loi dans ce monde ultra-capitaliste, je dis :
Même si c'est malheureux, voir une société côtée en bourse investir tant de pognon au nom d'un bien commun, j'y crois pas une seconde.


Heu... non, chez Google, les actionnaires ne font pas la loi. D'ailleurs, ils ne perçoivent aucun dividende si tu veux savoir.
Inscrit le 28/06/2011
122 messages publiés
Guillaume, le 16/08/2011 - 17:58
kerviel, le 16/08/2011 - 17:55
En déduire que la même chose est possible avec les brevets, c'est mettre la charrue avant les b?ufs.


Et pourquoi ça ? Les brevets donnent lieu à des accords de licences, il n'y a strictement rien qui oblige à rendre ces accords payants ou à retenir certains droits.
Non bien sûr.

Mais ces accords ne sont pas au dessus des lois. Et je ne sais pas si un de ces accords a déjà été éprouvé devant un tribunal.

Là on s'attaque de plus à un domaine qui, à ma connaissance, n'a jamais été déblayé.

Donc je pense que la prudence est de mise.

Ceci étant dit, je ne suis pas un juriste/avocat. Donc ce que je dis ne vaut pas plus que la valeur qu'on veut bien lui accorder.
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24 messages publiés
aztazt, le 16/08/2011 - 18:09
AxelDG, le 16/08/2011 - 17:22
L'idée est évidemment alléchante mais complétement improbable...
Rien qu'à voir la réaction des actionnaires à l'investissement "surprise", ça laisse perplexe.
Et comme les investisseurs font la loi dans ce monde ultra-capitaliste, je dis :
Même si c'est malheureux, voir une société côtée en bourse investir tant de pognon au nom d'un bien commun, j'y crois pas une seconde.


Heu... non, chez Google, les actionnaires ne font pas la loi. D'ailleurs, ils ne perçoivent aucun dividende si tu veux savoir.


Je l'ignorais, merci de m'avoir remis en place.

En revanche, je ne crois toujours pas que l'entreprise Google investirait tant d'argent dans un stratagème qui bénéficierait autant à ses concurrents qu'à elle-même.
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72 messages publiés
Intéressante réflexion. Je me disais "Ah non, un 3e article sur ce sujet, qui ne va pas apporter beaucoup plus...", finalement si. On en veut plus des articles comme ça, Guillaume !
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237 messages publiés
17000 brevets pour Motorola Mobility tout seul, ou pour l'ensemble du groupe Motorola dont Google n'a racheté qu'une filiale ?
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192 messages publiés
Motorola Mobility construit du matériel (téléphonie cellulaire, 4G, récepteurs numériques TV). Quel intérêt à placer sous licence libre des procédés de fabrication et autres technologies ?

Google va sûrement en faire profiter un consortium d'entreprises pour rivaliser avec les concurrents. Et sûrement pas en faire profiter les consortiums concurrents (surtout après avoir acheté Motorola Mobility à un prix 1,62 fois plus cher que sa valeur en bourse).
[message édité par joma74fr le 16/08/2011 à 18:35 ]
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335 messages publiés
Encore une fois, attention à l'amalgame libre=gratuit.
Ces deux termes ne vont pas forcement de paire, demandez à RedHat par exemple :-)
Et Canonical avec ubuntu
Inscrit le 21/02/2006
4257 messages publiés
NovaIzHere, le 16/08/2011 - 17:01
Y'a une différence entre sortir 125 millions et 12,5 milliards, l'enjeu financier n'est pas le même... Qu'ils aient fait ça pour 125 millions, pourquoi pas, mais 12,5 milliards, faut pas rêver.


Dit toi que c'est pas aussi élévé que ce qu'il devrait payer a apple si violation de brevet il y a réellement... en gros c'est dépenser pour mieux économiser ensuite
Inscrit le 13/05/2011
72 messages publiés
AxelDG, le 16/08/2011 - 18:17
En revanche, je ne crois toujours pas que l'entreprise Google investirait tant d'argent dans un stratagème qui bénéficierait autant à ses concurrents qu'à elle-même.


Selon l'article, ça profite surtout à elle. Si Google arrive à établir encore des "standards" dont elle contrôle les brevets, c'est tout bon pour elle (et dans ce cas, les concurrents qui utilisent ces technos profitent peut-être un peu, mais c'est surtout Google au final puisqu'ils ont réussi à mettre le standard) : c'est comme ça qu'elle fonctionne depuis longtemps : services gratuits, super grand public, donc :
- beaucoup de données utilisateur à collecter, et on peut faire plein de trucs (rémunérateurs) avec ces données,
- une influence très importante puisque le nombre d'utilisateurs est très grand,
- une présence sur plusieurs domaines, qui permet de recroiser les données, et surtout de bien mettre en valeur ses produits (cf. la pub pour Chrome dans Google Translate, et dans les Google ads),
etc, etc...

Et si elle peut faire ça avec Android, sachant que le marché téléphonique / smartphonique / tabletique est en plein boum, à mon avis ça peut ne pas être si con que ça pour mettre la main dessus... Donc plusieurs gros intérêts potentiels là dedans pour Google : se protéger en rendant indispensables ses technos (car standards) + la clause "si tu m'attaques, tu l'as dans l'os", et éventuellement s'imposer sur le marché du smartphone et des OS mobiles en rendant les technos plus accessibles, facile à utiliser, etc.
[message édité par Anom le 16/08/2011 à 18:42 ]
Inscrit le 30/04/2009
44 messages publiés
D'un autre coté pourquoi elle le ferait avec des brevets qu'elle a fraichement acheté et pas avec des brevets qu'elle possède déjà ?

En les rendant libre, elle perd aussi un avantage dans les nombreuses guerres de brevets. Si apple décide de l'attaquer au sujet de 200 brevet, google trouvera surement de la répartie parmi les 17000...
Inscrit le 12/02/2011
192 messages publiés
Les licences libres permettent à des informaticiens de modifier un logiciel afin qu'il convienne à des architectures matérielles singulières. Or la conception d'un progiciel ou la fabrication en série d'un produit matériel exige que des normes s'imposent. Comment le disque Blu-ray s'est-il imposé en standard commercial ? Sûrement pas grâce à des licences libres. Quel intérêt à placer sous licence libre des procédés de fabrication et autres technologies ?
[message édité par joma74fr le 16/08/2011 à 19:21 ]
Inscrit le 05/07/2011
44 messages publiés
rien n'empêche cependant de rendre "libre" la partie logicielle,tout en conservant les brevets concernant le hardware..
le projet pourrait être viable mais bon c'est plus un espoir qu'une conviction.
Inscrit le 08/08/2011
217 messages publiés
Et si Google faisait l'impensable ? Vendre les téléphones Motorola au prix coûtant !
Inscrit le 10/03/2009
102 messages publiés
À rapprocher de l'initiative (mais orientée uniquement software) "Open Invention Network" : http://www.openinventionnetwork.com/
Inscrit le 16/06/2011
530 messages publiés
AxelDG, le 16/08/2011 - 18:17
aztazt, le 16/08/2011 - 18:09
AxelDG, le 16/08/2011 - 17:22
L'idée est évidemment alléchante mais complétement improbable...
Rien qu'à voir la réaction des actionnaires à l'investissement "surprise", ça laisse perplexe.
Et comme les investisseurs font la loi dans ce monde ultra-capitaliste, je dis :
Même si c'est malheureux, voir une société côtée en bourse investir tant de pognon au nom d'un bien commun, j'y crois pas une seconde.


Heu... non, chez Google, les actionnaires ne font pas la loi. D'ailleurs, ils ne perçoivent aucun dividende si tu veux savoir.


Je l'ignorais, merci de m'avoir remis en place.

En revanche, je ne crois toujours pas que l'entreprise Google investirait tant d'argent dans un stratagème qui bénéficierait autant à ses concurrents qu'à elle-même.


- les purs financiers ne peuvent pas suivre une logique comme celle-ci : ils ne sont pas formatés pour cela.
- la somme est colossale, soit. Mais que sait-on du plan de Google ? Si c'est pour râfler le double ou le triple d'ici 2, 3 ou 5 ans, l'investissement sera extrêmement profitable. Encore faut-il pouvoir se le permettre. Google le peut.
- je n'ai bien sûr aucune idée sur les plans précis de Google. Mais ce que je sais, c'est que chez Google, ils sont tout sauf fous. Et sûrement pas suicidaires.
- ce que je constate, aussi, c'est qu'il n'y a que des boîtes US pour jouer à de tels jeux... Heureusement, ils sont tellement cons et avides d'argent/pouvoir qu'ils se font la guerre entre eux.
Inscrit le 17/08/2011
2 messages publiés
Eh beh, c'est ce qui s'appelle laisser aller son imagination .

C'est fortement improbable à mon avis, car plutôt tordu et donc risqué.

On va laisser les choses se tasser un peu. A force de se tenir par les couilles, ils vont tous finir impuissants .

Je ne suis pas sûr que le système des brevets soit aussi absurde que certains analystes veuillent bien le dire. Mais il est adapté et favorise les solutions verticales (pour reprendre ce terme un peu pompeux...).

Quand Dyson brevette la technologie Cyclone et vend ses aspirateurs, c'est plus simple. Pour les NTIC, avoir des brevets aboutit effectivement à une situation où chacun pointe son arme sur l'autre.

Alors, soit on reste dans cette situation où les mieux armés gardent le contrôle et se tiennent en joue, soit on fait tout péter et on laisse le libre faire sa propre loi (autrement dit, l'anarchie). Hihi, quoi? Je laisse aller mon imagination.

Hmmm... non, je ne pense pas que ce soit dans les intentions de Google que de révolutionner une logique industrielle déjà bien établie.

Un peu de lecture pour ceux que ça intéresse: http://admi.net/evar...i/pi980121.html
Inscrit le 20/11/2008
21 messages publiés
Pas compris.
Avec VP8, quiconque attaque VP8 pour une histoire de brevet perd le droit d'utliser VP8 dans ses produits.
Ainsi les membres du consortium H264 sont bloqués pour leurs produits grand public. (sauf à ne pas être compatible avec un standard de fait du marché: Youtube).

Par contre pour les brevets Motorola: qui serait bloqué ?

Apple et Microsoft n'utilisent pas Android dans leurs produits...
Ne plus avoir le droit d'utiliser les brevets Motorola ne les génerait donc pas pour attaquer Android en justice...

Par contre Google pourrait alors profiter de son portefeuille pour attaquer tout azimut sur tout et n'importe quoi...
Signer ensuite des accords avisant pas de procès contre Android => pas de procès pour utilisation de brevet Motorola...

Inconvénient: Avant que l'arme du process soit chargée et prète à utiliser il va falloir attendre quelques années... le temps pour Appel et MS de prendre les parts de marché...

Le rachat de Motorola par Google reste incompréhensible...

Will see...
Inscrit le 23/04/2010
285 messages publiés
Ce serait beau, il fait bon de rêver. Mais malheureusement je n'y crois pas vraiment
Inscrit le 04/03/2010
272 messages publiés
Oingo, le 17/08/2011 - 01:16
Pas compris.
Avec VP8, quiconque attaque VP8 pour une histoire de brevet perd le droit d'utliser VP8 dans ses produits.
Ainsi les membres du consortium H264 sont bloqués pour leurs produits grand public. (sauf à ne pas être compatible avec un standard de fait du marché: Youtube).

Par contre pour les brevets Motorola: qui serait bloqué ?

Apple et Microsoft n'utilisent pas Android dans leurs produits...

Le consortium H264 ne peut plus utiliser VP8, qui sil n'est pas adopté l'indiferre ou s'il devient incontournable l'oblige à fermer boutique

enfin les brevets IBM/motorola°° c'est aussi la disposition et l'optimisation de l'antenne sur un smartphone (ça doit rappeler quelque chose à Apple), la conso d'energie, quelques optimisation pour ameliorer les connexions, quelques widget et autres protocoles de communication inter programme (il y en a 17000) : ça peut être utilisé sous android, WP7, IOS5, etc.
T'imagines construire un smartphone après avoir perdu le droit d'y intégrer une antenne°, ou une batterie° ... ça ne doit pas être trivial comme problème



°) Il s'agit une illustration qui ne repose sur rien, je ne connais pas en détail les 17000 brevets motorola et 1000 brevets IBM

°°) et peut-être inter-digital
Inscrit le 17/08/2011
2 messages publiés
C'est clair, j'aimerais pas être l'ingénieur en charge de la fabrication des nouveaux smartphones .

"Bon alors les gars, faut faire un truc balèze, mais voici la liste des 25000 brevets qu'on n'a pas le droit de violer! Vous avez 4 heures!"
Inscrit le 31/01/2011
657 messages publiés
le viol de brevet dans le sens de créer un "objet"/"logiciel"/"concept" ayant les mêmes fonctions qu'un autre déjà breveté, sans avoir préalablement connaissance du brevet en question est il condamnable ?

c'est quasi rhétorique comme question mais je la pose quand même.

comment avoir une connaissance préallable d'un brevet lors d'une création?

il faudrait aller se renseigner pour savoir ce que l'on à pas le droit de créer?

Pour peut que l'administration a laquelle l'on s'adresse pour obtenir ces informations ai un classement des brevets un poil généraliste, ou que le guichetier soit bègue ; et sa nous donne un bon gros frein à main à l'innovation, la concurrence et tout le tintouin, par extension j'y vois le désir de freiner l'ascenseur social et la redistribution des richesses mais sa doit être moi...
Inscrit le 15/03/2006
1921 messages publiés
Hum, pas si con que cela car en libérant les brevets Google envoie un signal fort à tous les constructeurs et intégrateurs du monde :
UTILISEZ ANDROID, C'EST GRATUIT et VOUS NE RISQUEZ RIEN !

Car, je le rappelle, bon nombre de développeurs sont en train de quitter la barque iOS pour justement ces raisons de poursuite dont Apple ne peut les protéger !
Si Google parvient à avoir l'image d'une arche accueillante et sans aucun risque le mouvement de masse va être conséquent !

Mais Google peut très bien faire passer le même message sans pour autant placer les brevets dans le domaine du libre.
Les faire basculer devient alors un geste politique visant, comme l'article le dit, à montrer par l'absurde l'absurdité devenue des brevets.

db
Inscrit le 17/08/2011
1 messages publiés
"Dès lors, Google ne pourrait-il pas adopter la même stratégie, en libérant tout ou partie des 17 000 brevets de Motorola, mais en prévenant dans la licence que quiconque porte plainte contre l'un des utilisateurs des 17 000 brevets sera immédiatement privé de ses propres droits d'utilisation sur ces technologies brevetées ?"

Ca juridiquement parlant, ça se mord un peu la queue...

En même temps, Google va revendre vitesse grand V tous les actifs "productifs" de Motorola (au conditionnel, mais il y a des grandes chances), il ne va lui rester que les brevets... Donc les remettre à la Communauté toute entière, c'est se tirer une balle dans le pied...
Inscrit le 17/08/2011
1 messages publiés
C'est aller un peu vite en besogne. Je n'y crois absolument pas.
Les brevets en téléphonie sont fortement liés à des fonctions de contrôle physique.
4 constructeurs (Nokia, Ericsson, Motorola et naturellement Qualcomm)ont les droits sur les 3/4 des brevets.
La répartition des brevets est selon les méthode de comptage : ressources radio 13%, CDMA 16%, Handover 10%, Gestion couche liaison 10%, localisation 9%, ... et Code source 15 à 25%.
Des enchevêtrements d'accords commerciaux sont concernés par ces brevets.
Bref, l'idée que certains soient libérés pour un profit d'image me semble jouable.
Au delà : no chance.

Hervé Rannou
ITEMS International
hrannou@gmail.com
Inscrit le 18/08/2011
2 messages publiés
En gros c'est une sorte de pied de nez que ferEZ google à apple... Bref ce serAIT

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