Le site espagnol RojaDirecta, qui propose une multitude de liens mis à jour en temps réel pour accéder aux retransmissions sportives sur Internet, a été blanchi en cour d'appel.

C’est un très gros coup dur pour les chaînes de télévision qui s’offrent à coups de centaines de millions d’euros les droits de retransmission des grandes compétitions sportives. Très connu des amateurs de sport y compris en France, le site espagnol Rojadirecta a été déclaré légal par la justice espagnole. A deux reprises.

Le site qui a commencé son activité en 2005 était poursuivi depuis 2007 par la société de vente de droits sportifs Audiovisual Sports, qui gère notamment les droits du foot espagnol. Elle lui reproche de diffuser sans autorisation des liens permettant d’accéder à des retransmissions en streaming d’un très grand nombre de matchs de football, de basket, de tennis, de hockey, de football américain ou encore de handball. Sur sa page d’accueil, Rojadirecta propose de voir tous les matchs en cours et d’accéder presque en un clic aux différentes retransmissions glanées ci et là. Il propose aussi un moteur de recherche, et des liens permettant de télécharger certaines rencontres préalablement enregistrées.

Mais la justice espagnole a suivi les arguments de Rojadirecta, qui plaidait pour sa défense le fait qu’il n’héberge lui-même aucun flux ni fichier piraté, et qu’il ne fait que donner des liens vers des flux de streaming hébergés par d’autres. Le site indexe en effet des liens HTTP vers des flux de streaming en Flash, mais aussi des liens pour les streaming en P2P de SopCast, TVants, PPStream… Pour le téléchargement des rencontres en différé, les liens mènent tous vers des plateformes d’hébergement comme RapidShare, ou des fichiers .torrent. En somme, Rojadirecta se contente de simplifier la vie des utilisateurs qui pourraient trouver ces liens par eux-mêmes, ailleurs sur le web, de manière dispersée.

Après une première victoire l’an dernier en première instance, Rojadirecta a gagné en appel devant la cour pénale provinciale de Madrid, sans offrir apparemment la possibilité d’un recours en cassation. Même si le site diffuse de la publicité, son activité n’est pas illicite au regard du droit espagnol. Les juges estiment en effet que seul celui qui héberge le fichier ou le flux est responsable, pas celui qui crée un lien permettant d’y accéder. Ils refusent ainsi d’appliquer les critères d’une jurisprudence quasiment internationale, qui ne condamne pas seulement la contrefaçon en soi, mais aussi les agissements qui visent ostensiblement à faciliter le piratage.

De fait, le jugement devrait encore accentuer la colère des ayants droit à l’égard de l’Espagne et de sa Justice, qui a plusieurs fois jugé que le P2P était légal, aussi bien pour les utilisateurs que pour les éditeurs de sites de liens. Le streaming ne fait pas exception, ce qui est d’autant plus agaçant pour les ayants droit qu’il est techniquement impossible de connaître l’adresse IP des utilisateurs qui se connectent aux flux de streaming en HTTP, et donc impossible de les menacer d’une riposte pénale.

Reste une solution pour les diffuseurs : proposer une offre légale attractive, qui permettra enfin aux amateurs de sport d’accéder aux matchs dans une qualité certaine à un coût abordable.

TF1, qui lance ce soir son site dédié à la Coupe du Monde de football 2010, fait un pas important dans ce sens. Les 27 matchs qu’elle diffuse seront également disponibles gratuitement en live sur TF1.fr, et les 64 matchs de la compétition seront proposés en catch-up TV après le coup de sifflet final.

Partager sur les réseaux sociaux

Articles liés