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Les Pays-Bas refusent de signer l'ACTA
Julien L. -
publié le Mardi 26 Juin 2012 à 09h44 -
posté dans Peer-to-Peer
 Le gouvernement néerlandais a annoncé qu'il renonçait à signer l'ACTA, au moins provisoirement. Il demande des garanties pour s'assurer que les libertés individuelles ne soient pas affectées par le traité. Une annonce qui survient peu après le rejet de l'ACTA par les cinq commissions parlementaires européennes.
Aujourd'hui, il ne manque plus grand chose pour que tout l'édifice s'effondre. Le vote en session plénière prévu début juillet au Parlement européen sera de ce point de vue déterminant, puisqu'il décidera de l'avenir de l'ACTA sur le Vieux Continent. Tandis que les ultimes manÅ“uvres sont en cours, les Pays-Bas ont indiqué qu'ils renonçaient à signer l'accord. Signalé par Philippe Astor, le site Future of Copyright rapporte que le gouvernement néerlandais a définitivement choisi de s'opposer à l'ACTA, après les multiples appels en ce sens des parlementaires, au moins jusqu'à ce que la compatibilité du texte avec les précédents accords internationaux soit démontrée. La Cour de justice de l'Union européenne a d'ailleurs été saisie sur ce point, mais son avis ne sera pas connu avant plusieurs mois. Les Pays-Bas font partie d'un groupe de pays clairement opposés à l'ACTA. En début d'année, les élus hollandais avaient voté une motion dans laquelle ils ont demandé au gouvernement de ne pas signer le traité tant que la démonstration d'un strict respect des libertés individuelles n'a pas été apportée, aussi bien au niveau du droit européen que de la législation néerlandaise. Un an auparavant, ces mêmes députés avaient demandé la transparence complète autour des négociations ainsi que sur le contenu de l'ACTA. À l'époque, ils estimaient que cette opacité était un frein à la ratification. L'accord commercial anti-contrefaçon prévoit une date limite de signature au 1er mai 2013. à lire aussi
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Commentaires à propos de «Les Pays-Bas refusent de signer l'ACTA»
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Kazer67
le 26/06/2012 à 09:46
Mais elle va crever s'te merde oui ?
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Kazer67, le 26/06/2012 - 09:46 j'espere quelle va crevée cette merde +1 
C'est le genre de truc tu l'ejectes par la porte ca revient par la fenetre helas ... 
La preuve que légaliser les drogues douces a des effets positifs sur l"intelligence d'un Nation?
Hein?
Petite devinette:
Qui a dit : "Les membres de la commission du commerce international (INTA) du Parlement européen viennent de se prononcer en faveur du rejet d'ACTA en vue de la session plénière à Strasbourg en juillet prochain. Satisfait de la décision prise par cette commission parlementaire, je reste confiant quant au vote final auquel je pendrais part afin d'enterrer ce projet liberticide une fois pour toute. En effet, cet accord commercial sous couvert de vouloir lutter contre la contrefaçon, outre sa logique répressive, serait une nouvelle étape vers la censure sur internet tout en menaçant l'accès à la culture pour les plus faibles au profit des seuls grands groupes privés. Dans la continuité de ma lutte contre la loi HADOPI, je participerais évidemment à tous processus empêchant la ratification du Traité international ACTA." Je n'ose pas le dire moi-même! On va encore m'accuser de faire du proselytisme!.... 
je n'aime pas le "au moins provisoirement" . cela veut dire "en attente de la decision de CJUE. cela veut donc dire : "parlement Eu, attendez la decision de la cour de Justice avant de vous prononcer, donc patientez un an, ou deux."
une fois décision de cours de justice rendue, il suffira de trafiquer la chose pour faire plaisir , comme cela a était fait pour hadopi, jugée non constitutionnelle, et dont le texte a été modifié pour attaquer le defaut de sécurisation au lieu de la contrefaçon, afin d'être légale et autorisée par le conseil. [message édité par blackistef2 le 26/06/2012 à 11:47
]
Ben si, comme n'importe quel citoyen européen. Et on peut même voter aux élections locales si on veut. [message édité par Dyonis le 26/06/2012 à 14:02
]
Vous allez me dire que j'ai un accès de passimisme...
Mais au regard des principes que certains d'entre nous invoquent, au regard de ce que doit être pour nous la neutralité du web, l'échange non marchand, la rémunération des artistes ou encore les exceptions à la propriété intellectuelle, on finira de toutes façon déçus. Ne doutez pas que les organismes dont nous parlons, commissions europarlementaires, gouvernements nationaux, finiront par signer ce qui remplacera ACTA dès lors que ses rédacteurs auront injecté suffisammetn de vice et de fausses garanties dans le texte. Je ne parle pas de gens comme Marielle Gallo, qui "pense à la place des citoyens" mais qui est assez conne pour le dire à un journaliste, je pense à des gens réellement intelligents, qui feront des claquettes rhétoriques pour faire passer peu ou prou les mêmes dispositions liberticides, avec un petit vernis censé calmer la société civile. J'en veux pour preuve qu'il suffit apparemment de "parler" de la "relance de la croissance" dans les instruments juridiques internationaux, pour qu'on les approuve et qu'on les laisse répandre une austérité aussi dramatique qu'inefficace dans nos contrées. L'hypocrisie de nos dirigeants est sans borne, et si ça ne doit pas faire douter de la nécessaire mobilisation contre ACTA aujourd'hui, contre le TPP, contre INDECT, et contre leurs suites nationales ou internationales demain, il reste clair qu'on ne peut pas compter sur eux pour nous protéger des vélléités prédatrices des industries qui veulent contrôler et rançonner les utilisateurs tous azimuts et à tous propos. Si ACTA crève cette fois, on pourra tous être contents, mais faudra tous rester lucides : nos adversaires reviendront encore et toujours avec de nouveaux subterfuges, juridiques, procéduraux, propagandistes ou médiatiques, pour asseoir leur idéologie néolibérale et restreindre l'espace public, les biens communs et les libertés (qu'elles soient qualifiées de "publiques" ou de "numériques"). C'est dans l'air du temps. Ce qu'il faut détruire, ça n'est pas qu'ACTA, c'est la stratégie globale des industries concernées. Ce qu'il faut détruire, ça n'est pas seulement telle ou telle loi, c'est le système dans lequel les lobbyistes ont plus souvent raison que les citoyens.
Les politicards et lobbies se complaisent dans une novlang qui manie l'approximatif à des fins de manipulation et de dilution de la responsabilité.
C'est un art en soi. C'est loin d'être des scientifiques et la rigueur leur est inconnue mais c'est à dessein : en invoquant des "habitudes" on peut ainsi bien mieux changer ses opinions, modifier la compréhension d'un texte. On a donc toujours une ribambelle de termes comme provisoirement, en attendant, quasiment, nous verrons. Et jamais de nous voterons, définitivement, etc. Tellement pratique ... db
U., le 26/06/2012 - 14:12 Non, tu es tout à fait dans le vrai. Le profiteur des crimes est toujours le même : le pèse, le flouz, l'oseille, l'intérêt, le pouvoir (afin d'avoir encore plus de fric). Aucun effort à faire afin de le débusquer.
Bien entendu ! Nous avons déjà un cas exemplaire avec le traité de Lisbonne qui a succédé à la Constitution européenne : un petit peu de pression sur l'Irlande en lui expliquant qu'elle n'était pas en position économique de dire non et hop, voilà un truc ratifié à l'unanimité. Quant aux 2 autres NON (France et Hollande) on est passé d'un référendum à un vote parlementaire, bien plus docile. Et désormais, afin d'éviter la ratification à l'unanimité inscrite en dur dans les textes les rédacteurs ne prennent même plus de gants. Ainsi, dans le traité concernant la mise en place du Mécanisme de Stabilité un article stipule que ratification par la moitié (12) des états est suffisante. Ou comment contourner un texte fondateur ... Et pourquoi pas une ratification par un seul Etat (l'Allemagne au hasard) qui vaut pour tous les autres ? L'Europe est une véritable gangrène de nos droits les plus élémentaires ! Et le vocabulaire approximatif (que j'évoquais précédemment) dont les rédacteurs (les lobbies) abusent et que les parlementaires ne contestent jamais en est l'une des armes principales. db 
U., le 26/06/2012 - 14:12 Nope, on sait pas ce que c'est. 
C'est le début de la fin de la puissance Américaine.
Le continent Américain à la botte de l'Europe, ça changera un peu. 
huygens, le 26/06/2012 - 09:48 houai enfin si les pourris qui veulent cette merde pourrai crever en même temps sa serais mieux pour tout le monde !!! en attendant dans un autre registre si le coeur vous dis ......... http://institut-prot...tition1205.html [message édité par peggy le 26/06/2012 à 19:48
]
filissart33, le 26/06/2012 - 11:57 ----------------------------------- Numérama censure les post de facon éhontée! Le pseudo U- je ne sais plus quoi m'a insulté parceque j'avais osé remarquer que la parti de la liberté, considéré comme d'extreme-droite, avait participé au gouvernement néerlandais qui a voté CONTRE ACTA! et que donc, il n'est pas si "mauvais" Le dire tombe t il sous le coup de la loi ? NON! Le dire deplait-il aux rsponsables de ce site ? Il faut croire que OUI! Je me doutais bien que Numerama était politisé! Mais bon! Censurer les posts qui pensent différemment, c'est faire preuve d'une etroitesse d'esprit assez inattendue, non ?
tipiak, le 26/06/2012 - 19:56 Tu m'étonnes beaucoup! C'est pas trop le genre ici la censure, c'est plutôt friendly chez Champeau! Tu as donné un lien vers un machin pédophile ou quoi?
L'autre qui pleure parce qu'il a été censuré... Vu le nombre de messages islamophobes qu'il poste, l'étonnant c'est qu'il soit pas déjà banni. Mais en l'espèce, je pense que c'est Numérama qui l'a protégé : un type qui écrit qu'il est d'accord avec Anders Breivik "sur le fond" doit s'attendre à récolter des bricoles...
tipiak, vu que t'es pas foutu de poster 3 messages d'affilée sans dégueuler sur l'islam, l'immigration ou la gauche, tu devrais te contenter de sujets high tech. Ou te contenter d'un forum identitaire, au choix.
milord, le 26/06/2012 - 17:10 Le "passimisme" ? ;-) Le fait de dire "bah, c'est pas si mal", peut-être ? Non, en fait c'était tout l'inverse.
U., le 26/06/2012 - 20:19 
Amicalement, le 26/06/2012 - 20:12 Qui ça ?
tipiak, le 26/06/2012 - 11:40 Il parlait sans doute de la grosse blonde extrêmiste qui s'est faite remplacer au moment du vote... ça s'est déjà vu par le passé : on s'abstient de voter personnellement contre des industries qui, plus tard, pourraient être tentées de vous le fair payer...
Tipiak, je ne te connais pas, mais si tu aimes les truies blondes, je connais un éleveur de porcs dans les Alpes (vrai) qui doit pouvoir t'arranger un rdv sur mesure. Et 100% bio, trust me.
Amicalement, le 26/06/2012 - 20:30 Pas du tout, juste je voyais pas qui était "FdeG". Tu veux parler FDG ? Quel rapport avec les gosses (je dois avoir loupé un truc) ? (...) Viens de vérifier dans l'actualité. J'ai juste vu les titres, ça n'a pas l'air de voler bien haut en effet ! C'est même navrant d'en arriver à ce point de nihilisme (Mais tu sais, j'ai pas de carte du FDG, hein, au cas où tu le croies !) 
@
 U. Harkogansk-Malatesta Faut pas croire qu' on se range d' un bord ou d' un autre ou qu' on protège un membre en particulier pour ses propos sur le forum. Il n' y a pas de traitement de faveur ici.
Oui U., je sais, t'as pas la carte, mais... Cf nos échanges un peu approfondis précédents.
Je disais juste, sinon, que Tipiak semblait te rendre nerveux 
Neuro, le 26/06/2012 - 20:54 Ce n'est pas ce que je voulais dire. Juste qu'en supprimant le post de l'autre blaireau, vous lui avez peut-être évité des bricoles. Comme tout webmaster protège objectivement ses inscrits lorsqu'il supprime leurs propos illicites ou obscènes...
Amicalement, le 26/06/2012 - 20:56 Nerveux, pas du tout. Je méprise les fafs, et cède régulièrement au plaisir à vil prix qui consiste à les conchier. Quant au FDG : je faisais mes constats anti-libéraux avant que le FDG existe, et je continuerai probablement encore après...
Je viens de comprendre la lecture que Neuro a pu faire du terme "protégé", mais pas d'amalgame, je ne parlais pas de protection "politique" ou quoi que ce soit dans le genre. Z'avez sans doute bien fait de supprimer son post, ça allait partir en toupille.
U., le 26/06/2012 - 20:18 PFFF! Je pleure ? moi ? J'ai juste exprimé mon etonnement de voir mon post censuré alors qu'il n'y avait rien d'illegal dans mon propos! "Vu le nombre de messages islamophobes qu'il poste, " ??? Cites m'en un ! "un type qui écrit qu'il est d'accord avec Anders Breivik "sur le fond" doit s'attendre à récolter des bricoles..." T'aurais pas oublié de citer la fin de ma phrase, par hasard ? Là où je disais que je n'étais pas d'accord avec ce connard "dans la forme" ? Depuis quand le fait de ne pas etre d'accord avec les appels à la violence, au meurtre, au racisme, à la mysoginie contenues dans cette "pseudo" religion est il un délit ? Dire que leur "prophete" n'etait qu'un pédophile, un assassin, un bandit,... C'est mal ? Alors que ca ne vient pas de moi, mais des faits historiques que personne , aucun historien , ne peut nier ? Tu devrais te renseigner avant de m'insulter! Je ne me souviens plus comment j'en suis arrivé à dire ce genre de choses ici. Peut-etre parceque j'avais osé répondre a quelqu'un qui prétendait qu'on ne pouvait pas emigrer aux Pays-Bas parceque l'extreme droite y etait puissante... Je lui ai poliment fait remarquer que le gouvernement etait une coalition entre le parti liberal et l'"extr-droite", le parti de Geert Wilders. Et que donc ce dernier etait aussi à l'origine du refus de signer l'ACTA ! Concernant Marine Le Pen, celle qui se fait traiter ici de "truie blondesse", il faut admettre qu'elle a ete une des rares candidat(e)s à avoir un discours aussi clair d'opposition à Hadopi et ACTA! Ceci dit, vous avez parfaitement raison de penser, comme moi, que ce n'est pas une raison suffisante pour voter pour elle!
tipiak, le 26/06/2012 - 23:59 Le fond de ce que dit et écrit Ander Breivik, c'est la justification et l'explication de ce qu'il fait dans la forme. 
Tout comme certain d'entre vous je suis perplexe quand à l'enterrement ou la résurrection sous une autre forme de ce projet au parlement européen. Entre nous je connais un ancien eurodéputé de carrière, il est fatigué de ce système et plus du tout confiant...c'est bien le moment pour lui de prendre sa retraite, le lâcheur ^_^.
Ne jamais sous estimer la résilience des projets de merde. ce doit être une des première règles de science PO je pense. Sinon en tant que quo-citoyens je me sent responsable, en petite partie, de la méconnaissance et de la dérive mentale de notre bon typiak en ce qui concerne ces missant musulmans qui viennent rougir du sang de nos femmes et enfants notre sainte terre du lys... Pour t'aider, je te conseil vivement de remettre tes propos dans le contexte historique et de comparer, à la même époque, ce qu'il se passait dans les autres communautés monothéiste. ...tavu c'est pas ROSE BONBON !!! 
nosferatus, le 27/06/2012 - 11:00 ----------------------------- +1 tout est dit ! Mais je me souviens de l'affaire de "tentative de brevetage des logiciels en Europe" ( abolir l'art.52 de la Convention de Munich de 1973) ..une guerre d'usure ignoble entre M$, la Commission et les Anglais contre les députés EU, des pétitions signées,... et des coups tordus les + ignobles de nos adversaires, des procédures interminables ...puis 1 intervention favorable de la Pologne, et des retournements de veste...et on fini par l'emporter ! Face à des adversaires déloyaux & sans scrupules ; il faudra encore faire preuve de résilience, pour l'ACTA NB: @ Peggy j'ai signé ta pétition et je vais la tweeter, car la Santé est 1 sujet grave !
nosferatus, le 27/06/2012 - 11:00 ---------------------- Non, c'est faux de dire qu'il faut mettre mes propos dans le contexte historique. J'ai eu l'occasion de bien potasser le sujet en lisant les livres d'Anne Marie Delcambre, islamologue reconnue et enseignante dans je-ne-sais-plus quel fac! Il apparait le coran est le livre qui compile tout ce que leur dieu allah a "dicté" au prophete dans un ordre incomprehensible. Ces paroles sont divines et sont une suite d'ordres donnés aux pratiquants , et qui doivent etre appliqués de facon intemporelle. C'est a dire tout le temps, sans lien avec l'evolution dans le temps... Leur prophete qui, je le rappelle était un assassin, un bandit, un mysogine, un pédophile, avait au moins le bon sens de faire attention à la survie de ses troupes. A cette époque, la viande de porc ne se conservait pas et devenait dangereuse à consommer lors des longues traversées du désert. Aujourd'hui, on a inventé le frigo! Et pourtant l'interdiction demeure! Un exemple parmis tant d'autres pour prouver que c'est une religion qui ancre la vie et les mentalités sur le 7eme siecle avec une quasi obligation de ne pas participer à aucune évolution scientifique ! D'ailleurs c'est pas dans cette communauté qu'on trouve beaucoup de prix Nobel, par exemple. Certains vont me parler de l'invention des chiffres arabes ? Mais ces arabes-là étaient ils nés musulmans ? Ou bien convertis de force pour rester en vie aprés avoir été envahis par les troupes guerrieres du prophete et de ses descendants ? Et si d'autres religions ont été "guerrieres" , c'etait d'abord défensif, pour combattre les arabes qui pillaient les pays mediterraneens et venaient y chercher des esclaves ! ( C'etait une des raisons pour coloniser l'Algerie, par exemple) Et si un chretien tue, c'est en dépit de sa religion qui dit "tu ne tueras point" donc, il s'en éloigne! Alors que le musulman qui ecrase son boing sur un batiment pour tuer des mecreants ne fait qu'obeir aux ordres de sa "religion" qui lui demande de "tuer les infideles où qu'ils soient", sans distinguer qu'on soit au 7eme ou au 21 eme siecle. On peut aussi dire qu'on reconnait un arbre à ses fruits et faire une comptabilité fort macabre des attentats et des victimes de chacune des religions dans le monde.. et là y'a pas photo!
c'est très bien de gloser sur le sexe des anges, mais pendant ce temps là : "EU Commissioner Reveals He Will Ignore Any Rejection of ACTA"
http://politics.slas...jection-of-acta
Delcambre est mondialement connue comme islamophobe poussée. C'est le seul nom que les identitaires sont capables de sortir quand ils parlent de l'islam.
Y en a un peu marre de voir tous les trois matins je ne sais quel facho à la con s'auto-bombarder exégète du Coran et répandre sa saleté islamophobe.
Riposte Laïque est un ramassis de fachos qui met en avant l'origine "de gauche" de quelques uns de ses membres, mais qui organise des sauteries avec les sous-merdes du Bloc Identitaire.
Que la charia' soit incompatible avec la démocratie, je le savais quand tu pondais encore des colombins dans tes couches, petit con. Mais j'avoue : j'ai le même souverain mépris, la même révulsion dédaigneuse pour les fanatiques intégristes qui veulent n'appliquer qu'un islam rigoriste et monolithique, et pour les crevures occidentales xénophobes qui adoptent la même lecture pour la condamner. Heureusement, des millions de musulmans dans le monde montrent que ces thèses sont juste délirantes, et des millions de chrétiens ont prouvé dans le passé que la saloperie criminelle n'était pas l'apannage d'une religion. Pour le reste, je vais pas perdre mon temps à reparler de choses aussi évidentes que la violence de l'Ancien Testament, de la notion de récit mythique, des notions d'intégrisme et de religion, des notions d'exégèse, et je t'invite à prendre tes thèses de poivrot bourré rotant sa haine essentialiste et ses préjugés au comptoir, à les rouler en boule et à te les carrer dans le baigneur en remuant bien fort : ça va mousser et tu vas peut-être même trouver ta prostate, pauvre merde.
Ohlalala, le méchant que je suis, comment je l'ai insulté !!!
Tes régurgitations sont une insulte à l'intellect.
Euh... je prends le débat en cours...
j'ai le même souverain mépris, la même révulsion dédaigneuse pour les fanatiques intégristes qui veulent n'appliquer qu'un islam rigoriste et monolithique, et pour les crevures occidentales xénophobesqui adoptent la même lecture pour la condamner. Euh... il y a une lecture "exégétique" et non littérale du coran qui ferait dire à ses versets autres choses que ce qu'ils veulent dire ? La parole incrée d'Allah transmise littéralement au Prophète serait susceptible d'interprétation ?
cthulhu123
Je te remercie pour ta remarque, mais;... U-je-ne-sais-quoi ne me parait pas être à ta hauteur intellectuelle pour répondre à ta question! Il vaque dans ses certitudes! Laissons le tranquille puisque ca lui permet de se vautrer dans son confort intellectuel! Moi, j'ai essayé de repondre à ces posts par des arguments! Lui, me réponds par des insultes! Donc, j'ai du mal à avoir envie de poursuivre cette discussion, tant je vois qu'elle n'est donc plus constuctive! C'est dommage! Je n'ai pas d'opinions figées sur la question! Si on oppose à mes convictions , des informations qui la ferait évoluer, j'en tiendrais compte, bien sûr! Mais lui, ... C'est un bien piétre avocat de ses idées! Un interlocuteur inutile! J'aurais préféré quelqu'un de plus "costaud" Ceci dit, s'il pouvait éviter d'insulter les gens qui pensent differemment, ca donnerait envie de le lire! Là , c'est pas le cas! U-Machin, je pense qu'il est inutile que nous poursuivions cette conversation, çà ne sert à rien!
cthulhu123, le 29/06/2012 - 15:04 On va retourner la question, bozo : tu as l'impression que tous les musulmans vivent en parfaite conformité avec tous les versets du Coran ? La pédophilie est systématique en foyer musulman ? On y massacre de l'infidèle à tour de bras partout dans le monde ? tipiak > couché panier. Y a jamais eu de conversation, je ne discute pas avec les sous-merdes xénophobes, je leur chie dessus (au cas où t'aies encore un doute). Particulièrement quand elles viennent expliquer ici qu'elles sont totalement d'accord avec Anders Breivik "sur le fond".
Quel gros con, mais quel gros con...
Ton propos parle tout seul, ça suinte la xénophobie. Le seul problème c'est qu'en 2012, y a des merde qui arrivent à assumer ça, signe que la civilisation régresse toujours en temps de crise. T'es un arriéré, tipiak. Et encore, c'est méchant pour les gens qui souffrent effectivement de problèmes mentaux. Tu peux étaler ta merde islamophobe en expliquant que quiconque vient te cracher sur la gueule en passant "valide ton discours", ça n'en fera pas pour autant une thèse "valide" et enocre moins respectable. Tous les champs doivent être remplis. Tous les champs doivent être remplis. Tous les champs doivent être remplis. |
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