Le 2 novembre prochain, Jammie Thomas va de nouveau comparaître devant les tribunaux. Cette fois, il s’agit de déterminer le montant exact de l’amende que devra payer la jeune femme. La jeune femme est poursuivie par la RIAA pour avoir téléchargé 24 chansons sur KaZaA en 2004.

Elle avait été condamnée une première fois en 2007 à une amende de 220 000 dollars pour avoir téléchargé et partagé illégalement 24 chansons sur KaZaA. Elle fut ensuite astreinte à une nouvelle sanction de 1,92 million de dollars, suite à la révision du premier procès. Finalement, après avoir obtenu une réduction de plus de 97 % de ce montant en début d’année, Jammie Thomas va de nouveau comparaître devant les tribunaux américains.

Il ne s’agit plus ici de déterminer la culpabilité de Jammie Thomas, mais de fixer le montant de l’amende qu’elle devra payer pour dédommager les ayants droit. En janvier dernier, le juge avait largement atténué la seconde amende, en baissant son montant de 97 %. Bien que la somme reste très importante, Jammie Thomas n’est plus exposée « qu’à » une amende 54 000 dollars (2 250 dollars par titre).

Cette nouvelle étape dans l’épopée judiciaire de cette Américaine débutera le 2 novembre prochain. Ars Technica indique qu’un jury devra entendre les différents témoignages des deux parties, et choisir en conséquence le montant de l’amende. Sans surprise, la RIAA espère que le jury aura la main lourde et fixe la barre très haut. Rappelons que l’amende à 1,92 million de dollars a été décidée par un autre jury populaire.

Reste à savoir quelle sera la stratégie des avocats de Jammie Thomas. Cette dernière avait complètement sabordé le procès en révision, en s’enfermant dans le mensonge. Malgré les pièces du dossier, la jeune femme avait tout nié en bloc. Une résistance jusqu’au-boutiste qui a certainement pesé lourd dans la décision finale du jury populaire.

Quelques jours après la décision du juge de réduire l’amende à 54 000 dollars, la RIAA avait cherché un compromis avec Jammie Thomas pour en finir avec cette affaire. L’organisation américaine réclamait alors 25 000 dollars. Un deal qu’a refusé la jeune femme, visiblement confiante dans la suite des évènements.


Abonnez-vous à Numerama sur Google News pour ne manquer aucune info !