En Allemagne, YouTube a été condamné pour ne pas avoir anticipé et bloqué la mise en ligne d'une vidéo. Pour Google, propriétaire de la plate-forme, cela met en péril son modèle de développement en tant qu'hébergeur de contenus. Et surtout, la firme américaine estime que le jugement viole la directive européenne sur le commerce électronique.

C’est à croire que Google, de par son importance sur le web, a le devoir d’être omniscient. En tout cas, c’est ce que semble croire les tribunaux. En Allemagne, YouTube vient d’être condamné pour ne pas avoir pu empêcher la mise en ligne de plusieurs vidéos dédiées à Sarah Brightman, une chanteuse britannique. Une défaite judiciaire qui n’est pas sans rappeler la condamnation de trois cadres de Google en février dernier, dans une affaire sensiblement équivalente.

D’après les juges hambourgeois en charge du dossier, les avertissements concernant les contenus protégés par la propriété intellectuelle ne sont pas suffisants pour dédouaner complétement YouTube de sa responsabilité. Une responsabilité d’autant plus grande que les utilisateurs peuvent envoyer des vidéos de façon anonyme.

Actuellement, sur la page « Ajouter une vidéo », la plate-forme explique que la mise en ligne de contenus protégés par le droit d’auteur n’est pas permise, à moins d’avoir obtenu une autorisation préalable ou si l’utilisateur est lui-même « titulaire de l’intégralité des droits sur le contenu« .

L’Associated Press rapporte que la branche allemande de Google a fait appel de ce jugement. Car en effet, la vérification préalable des vidéos avant leur mise à disposition sur la plate-forme mettrait gravement en péril YouTube. Selon les chiffres fournis en mai dernier, YouTube réceptionne chaque minute 24 heures de vidéos supplémentaires. Cela représente 1 440 jours de vidéos envoyées quotidiennement.

YouTube n’a donc humainement et financièrement pas les moyens de vérifier chaque vidéo avant leur mise en ligne. Cependant, cela ne signifie pas pour autant que la firme de Mountain View n’effectue aucun contrôle. Grâce à sa technologie anti-piratage Content ID, YouTube examine près de 100 ans de vidéos chaque jour. Et surtout, Google ne peut pas savoir à l’avance si un utilisateur dispose ou non des droits sur la vidéo.

Comme nous l’avons indiqué plus haut, cette affaire se rapproche d’une décision de justice rendue en Italie en début d’année. À l’époque, trois cadres de l’entreprise américaine furent condamnés pour ne pas avoir empêché la mise en ligne sur Google Video d’une séquence montrant un adolescent trisomique maltraité par d’autres jeunes. La vidéo, restée en ligne pendant près de huit semaines, avait été finalement retirée quelques heures après son signalement par des internautes heurtés par son contenu.

Dans l’affaire allemande, le directeur juridique de Google Allemagne estime que la décision du tribunal d’Hambourg enfreint la directive européenne sur le commerce électronique protège les hébergeurs. Celle-ci oblige les hébergeurs à supprimer promptement les contenus illicites après avoir reçu une notification de la part d’un utilisateur.

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