Entourloupes, coups bas, marques déposées étranges, trolls en tous genres : voici le programme du Copyright Madness, chronique hedbo sur la propriété intellectuelle en délire !

Copyright Madness

Racket. Les ayants droit mènent une lutte acharnée depuis des années pour élargir les supports assujettis à la copie privée. Ils partent du principe que par défaut les appareils de stockage peuvent permettre d’effectuer une copie d’une oeuvre protégée par le droit d’auteur. Pour couvrir cette exception, une dîme est prélevée et reversée aux titulaires de droits dans une gestion plutôt opaque. Le développement continu de supports numériques est une aubaine pour les ayants droit qui souhaitent pouvoir percevoir leur prélèvement de façon la plus large possible.

Leur dernière tentative est d’assujettir également les ordinateurs portables ou fixes ainsi que les disques durs vierges. Si cela venait à passer, ce prélèvement s’appliquerait à tous y compris aux professionnels qui sont en théorie exemptés. Dans les faits, la procédure pour se faire rembourser est tellement complexe que les entreprises ne demandent pas le remboursement. À quand une redevance sur les yeux et les oreilles ? Grâce à ces sens, on peut reproduire des scènes ou se souvenir d’une musique sans reverser un centime aux sociétés de gestion et de perception de droits.

Fausse note. Deux Américains ont eu une idée assez incroyable : en utilisant une technologie qui sert normalement à « forcer » les mots de passe, ils ont automatiquement généré avec un ordinateur toutes les mélodies mathématiquement possibles. Cela représente 68,7 milliards de mélodies et l’ensemble tient sur un gros disque dur. Ils ne se sont pas arrêtés là, puisque leur projet consiste à présent à déposer un copyright sur tous ces airs pour posséder toute la musique possible ! Heureusement, nous n’avons pas affaire à de terribles Copyright Trolls ayant pour but de lancer ensuite des procès à la chaîne, mais leur démarche consiste plutôt à montrer l’absurdité du copyright en affirmant que personne ne devrait pas être propriétaire de la musique.

Home run. Les Cubs, l’équipe de Baseball de Chicago, et son ancien directeur « des compétences mentales » Joshua Lifrak sont empêtrés dans une affaire de violation de copyright assez unique. Joshua Lifrak est un adepte du réseau social Twitter et maîtrise l’art du gazouillis. Dans un exercice périlleux, il a retweeté un extrait du livre Winning isn’t normal de Keith F. Bell. L’auteur considère qu’il a commis un acte de contrefaçon et a engagé des poursuites contre Lifrak, mais aussi l’équipe des Cubs. D’une part, la plainte pour violation de copyright est légèrement disproportionnée, et d’autre part, on ne voit pas pourquoi la responsabilité de l’équipe serait engagée… Si l’auteur découvrait que son livre se trouve très probablement en intégralité sur les internets, il serait en PLS…

Trademark Madness

Derby. Le football, version soccer, est en train de devenir de plus en plus populaire aux États-Unis et plusieurs grandes villes américaines accueillent des clubs qui cherchent à se faire un nom. Celui de Miami a décidé de s’inspirer de celui de Milan en se baptisant « Inter Miami ». Mal lui en a pris, car le club italien a lâché ses juristes qui l’accusent de violation de marque pour avoir simplement repris le terme « Inter ». Ils plaident que cet emprunt risque de créer une confusion dans l’esprit du public. On sait bien que les Américains ne sont pas très bien calés en géographie, mais de là à confondre la Floride avec la Lombardie, il y a quand même une certaine marge !

Couper les cheveux en quatre. L’exploration des dérives de la propriété intellectuelle nous conduit à découvrir tout et n’importe quoi. La dérive qui suit appartient à la seconde catégorie. L’entreprise ADCO Industries – Technologies LP a voulu mettre sur le marché le produit « Trump-it ». Il s’agit d’un ouvre-boîte en forme de la célèbre coupe de cheveux du président Trump. L’entreprise un peu taquine a voulu pousser un peu plus la blague en tentant d’enregistrer la forme de l’ustensile comme marque.

Mais un tribunal a rejeté la demande expliquant que les logos ou l’ouvre-boîte en forme de coupe de cheveux de Trump ne peuvent pas être enregistrés sans l’avis de l’intéressé. L’entreprise s’est défendue en expliquant que le consommateur doté d’une intelligence moyenne n’établirait pas de lien entre l’accessoire et la coiffure du président américain. Pourtant un ouvre-boîte Trump pour ouvrir des boîtes remplies de conservateurs n’était pas une si mauvaise idée.

Apple

Patent Madness

Jackpot. Pourquoi s’embêter à inventer de nouveaux produits révolutionnaires quand il suffit de faire des procès pour violation de brevets ? C’est le calcul que la société Virnetx a fait et il est en passe de lui rapporter très gros. Il faut dire que cette compagnie, réputée pour être un Patent Troll, s’est attaquée à Apple, il y a maintenant 10 ans, pour violation d’un brevet sur une technologie utilisée pour développer l’application FaceTime. Après de très nombreuses péripéties, une Cour d’appel a finalement rejeté les arguments d’Apple et confirmé une condamnation qui pourrait s’élever à plus de 500 millions de dollars. On a dû sabrer le champagne chez Virnetx et ce pactole leur permettra sans doute de racheter de nouveaux brevets fumeux pour lancer d’autres procès.

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