Après avoir persécuté pendant plus de 4 ans les internautes américains, la RIAA va connaître ce qu’elle avait toujours cherché à éviter : le tribunal. En fait, qu’il s’agisse du cas de Foster, de Santangelo, et de bien d’autres encore, la RIAA s’en était toujours tirée, lorsqu’elle était sur le point de perdre un procès, en retirant sa plainte et en concédant à payer une somme à l’amiable à l’accusé. L’intervention de tribunaux se limitait jusqu’alors à valider le retrait de plainte tout en s’assurant que l’accusé perçoive bien la somme en question.
Mais l’association vient de tomber sur os. Dans une poursuite menée contre Ms. Jammie Thomas qui tournait à son désavantage, la RIAA comptait bien réitérer sa stratégie consistant à retirer sa plainte et passer à la caisse afin d’éviter les tribunaux. Le problème, c’est que le juge a refusé cette requête. Résultat, l’organisme qui défend les intérêts des majors est convoqué demain pour son premier « vrai » procès devant un tribunal, et il n’a que bien peu d’éléments pour appuyer ses propos.
La plainte initialement déposée était basée sur des informations fournies par MediaSentry, une société qui travaille avec l’industrie culturelle pour identifier les contenus partagés illégalement sur les réseaux de P2P. Elles montraient que l’adresse IP de Ms. Thomas avait été utilisée pour partager des fichiers. Dès lors, et malgré l’absence de preuves physiques, le rapport rédigé par le juriste de la RIAA indiquait qu’il pouvait « démontrer comment le compte Internet de l’accusé et son ordinateur étaient utilisés ».
Mais Ms. Thomas et ses avocats ne se sont pas laissés faire. Il leur a suffit de titiller un peu la RIAA pour que son juriste admette non seulement qu’il n’avait aucune preuve que les dossiers du disque dur étaient partagés sur le P2P, mais aussi qu’il n’avait pas non plus pris la peine d’établir un examen légal en dépit des possibilités offertes par EnCase, un logiciel qui permet d’établir des rapports détaillés. Quand il parlait de démonstration, le juriste faisait simplement allusion aux données fournies par MediaSentry, à savoir l’adresse IP de Thomas, qui se révèle bien insuffisante pour prouver quoique ce soit.
Bref, la nouvelle a fait l’effet d’une petite bombe dans le monde du peer-to-peer. A force de jouer avec le feu, la RIAA a fini par se brûler les doigts. Son issue de secours traditionnelle vient de se boucher et l’obligera à faire face aux conséquences du laxisme dont elle sait parfois faire preuve quand il s’agit d’appuyer ses plaintes d’éléments concrets.
La suite de l’affaire ici.
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