Un enseignant qui avait publié "le premier manuel scolaire libre et gratuit pour iPad", devra renoncer à utiliser le mot "libre" s'il veut continuer à diffuser son ouvrage sur iTunes.

Mise à jour : Yann Houry nous signale que l'ouvrage est de nouveau disponible sur iTunes, après suppression des termes "libre" et "gratuit". La licence Creative Commons est toujours mentionnée à l'intérieur du manuel scolaire. L'auteur en tire quelques conclusions.

Article du 5 octobre 2012 –

Un enseignant de Bar sur Aube, près de Troyes, a eu l'excellente initiative de rédiger lui-même un manuel de français pour élèves de quatrième, qu'il a mis gratuitement à disposition sur son site internet. L'ouvrage a été publié début septembre, lors de la rentrée scolaire, sous une licence Creative Commons By-NC-SA qui autorise quiconque à le rediffuser à condition d'en citer l'auteur, de ne pas en faire une exploitation commerciale, et de le partager dans les mêmes conditions. L'ouvrage est disponible en PDF, mais il a surtout conçu pour être lu sur iPad.

"On pourra s’étonner qu’un manuel se voulant gratuit et libre de droits soit proposé sur iPad, et l’on aura raison", explique Yann Houry, l'auteur du manuel. Mais "force est cependant de reconnaître que seule Apple a développé un programme digne de ce nom permettant de produire à peu de frais un manuel numérique". L'enseignant a en effet utilisé iBooks Author, un logiciel offert par Apple qui simplifie beaucoup la mise en page, avec une interface très intuitive. Il permet en outre de publier le livre sur iTunes, où les ouvrages ainsi générés peuvent être proposés à la vente, ou gratuitement.

Cependant, les règles de publication sont très strictes. Alors que son livre était publié sur iTunes depuis un mois, Apple a informé Yann Houry qu'il retirait l'ouvrage. Pourquoi ? Notamment parce que la couverture précisait qu'il s'agissait du "premier manuel scolaire entièrement libre et gratuit pour iPad". Or, Apple ne veut pas que les termes "libre" ou "gratuit" apparaissent. Si l'on peut comprendre pour le terme "gratuit", puisqu'Apple veut que ça soit l'interface d'iTunes qui affiche le prix des ouvrages, il est plus surprenant qu'Apple interdise l'usage du mot "libre".

Libre et iTunes, incompatibles ?

Cependant, le contrat (.pdf) que doivent signer les auteurs qui souhaitent diffuser gratuitement des livres sur iTunes prévoit d'une part que "les eBooks ne seront disponibles que pour les utilisateurs finaux avec un Apple ID", ce qui est incompatible avec une licence libre. D'autre part, il demande à l'auteur de fournir "une notice de droits d'auteur appropriée telle que demandée par Apple, qu'Apple affichera pour chaque eBook". C'est donc là aussi au coeur d'iTunes que la licence CC devrait être affichée. Or ce n'est pas le cas. Apple affiche systématiquement le nom de l'auteur et de l'éditeur, mais jamais de champs "licence", comme s'il considérait qu'un livre gratuit ne pouvait de toute façon être gouverné que par le droit d'auteur traditionnel, et le contrat de licence passé avec iTunes.

Il ne serait pas étonnant, dès lors, qu'Apple ne se contente pas de demander la suppression des mots "libre" ou "gratuit" sur la couverture, mais aussi la suppression de la licence Creative Commons mentionnée en page 361.

Reste que même en considérant qu'Apple a raison d'être aussi exigeant, il est peut-être disproportionné de supprimer l'ouvrage avant-même de proposer à l'auteur d'appliquer les modifications demandées. "On comprend difficilement pourquoi Apple n’a pas signalé ses demandes en amont de la validation intervenue au début du mois de septembre", fait d'ailleurs remarquer Lyclic

Partager sur les réseaux sociaux

Articles liés