Napster sans un procès serait-il encore Napster ? Il ne s'agit pas de violation de droit d'auteur cette fois, mais de violation de brevet. Qu'importe, il s'agit toujours des merveilles de la propriété intellectuelle...

SightSound Technologies est une société dont la seule raison d’être est son portefeuilles de brevets. A la fin des années 80, la compagnie a déposé un brevet clé portant sur une technique de « ventes électroniques et de distribution de signaux numériques audio et vidéo » à travers une « ligne de télécommunication« .

Ce brevet délivré en 1992 permet à la société de récolter des redevances auprès de tous les vendeurs de contenus multimédia en ligne, tel que le nouveau Napster. Bien sûr, comme 80 % des brevets, celui de SightSound a probablement été délivré sans grand contrôle de conformité par le bureau des brevets, qui encaisse des annuités pour tous les titres de propriété intellectuelle qu’il délivre et qui restent en vigueur. La largesse du champ d’application du brevet ne passerait certainement pas avec succès une contestation judiciaire. Mais comme le veut le dicton, « un mauvais arrangement vaut mieux qu’un bon procès ».

3,3 millions de dollars, c’est la somme qu’avait ainsi payé BMG en 2003 pour sa plateforme CDNow.

Selon SightSound, Napster aurait brusquement arrêté des négociations qui allaient porter leurs fruits. Et le directeur de la société de porter ce jugement cynique : « Il est surprenant que Napster ait choisi cette route vu qu’il semble qu’ils ont travaillé pour redorer leur image de marque« .

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