Alors que l’Europe se tourne vers un avenir 100 % électrique, l’affaire du dieselgate n’a pas disparu des radars. D’autres procédures contre la pollution excessive de certains modèles pourraient être relancées.

Huit ans auparavant, le scandale du dieselgate éclatait. À l’époque, Volkswagen était le premier groupe automobile à tomber pour ses pratiques trompeuses sur les émissions polluantes. Par la suite, d’autres constructeurs furent également visés par des enquêtes.

Aujourd’hui, de nouvelles études pourraient bien relancer les procédures contre les constructeurs automobiles. Le dieselgate, qui a participé à accélérer l’électrification du secteur automobile, pourrait alors être relancé une nouvelle fois, alors qu’il était considéré comme appartenant au passé.

Selon un rapport publié le 22 mars par l’ONG américaine International Council on Clean Transport (ICCT), plus de 3,3 millions de véhicules diesel en France dépasseraient les niveaux de pollution autorisés. Précisément, plus de 200 modèles différents atteindraient des seuils jugés suspects. L’étude suggère que tous les constructeurs pourraient être concernés.

Des niveaux de pollution aux Nox anomaux

L’association ICCT est à l’origine de la première étude qui a dévoilé le scandale du Dieselgate. Les résultats de ses études sont donc pris au sérieux.

Le rapport porte sur des voitures à motorisation diesel certifiés Euro 5 et Euro 6 — les deux normes les plus récentes fixant les valeurs maximales d’émissions pour quatre polluants (oxydes d’azote, particules en masse et en nombres, hydrocarbures imbrûlés et monoxyde de carbone). Ils représentent environ 53 millions de véhicules vendus en Europe entre 2009 et 2019.

Voiture circulant au diesel // Source : Image par Rudy and Peter Skitterians de Pixabay
Voiture circulant au diesel // Source : Image par Rudy and Peter Skitterians de Pixabay

Sur ce vaste parc, 19 millions dépasseraient des seuils « suspects » d’émission, et 13 millions atteindraient des seuils « extrêmes ». Ce dernier niveau correspond à des mesures supérieures à 3 ou 4 fois la limite officielle des émissions du véhicule. Dans ces cas-là, il existe une suspicion contre le constructeur automobile qui emploierait un dispositif d’invalidation qui est interdit. En clair, ce véhicule utilise probablement un système de trucage des résultats des émissions polluantes.

En France, cela représenterait plus de 3,3 millions de véhicules en circulation. Les véhicules allemands ne sont pas les seuls concernés, les voitures du groupe Renault et Stellantis sont tout autant visés que les groupes Volkswagen, Mercedes et BMW. Sur les 200 modèles présentant des seuils suspects, 66 modèles vendus en Europe disposent effectivement d’un logiciel truqueur.

Vers des rappels massifs pour une mise en conformité ?

Trois associations françaises réclament aux constructeurs automobiles de procéder au rappel de l’ensemble des véhicules concernés, et de couvrir la totalité des coûts relatifs à la mise en conformité des véhicules. D’autres associations œuvrent de concert pour obtenir des actions similaires dans les autres pays européens.

Les associations françaises laissent jusqu’au mois de juillet pour que des actions soient prises, sinon elles iront porter plainte contre l’État français devant le tribunal administratif pour leur inaction.

Certains constructeurs, comme Renault, ont déjà eu à procéder des rappels pour des mises en conformité. Il reste aux consommateurs à prendre au sérieux cette procédure de rappel nécessaire pour un meilleur contrôle des émissions polluantes. Derrière ces procédures de rappel se cachent des enjeux de santé publique importants.

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