Twitch a prononcé de nombreux avertissements à l'encontre de sa communauté, après avoir constaté l'utilisation de musiques protégées par le droit d'auteur.

Les jours à venir s’annoncent compliqués pour de nombreux internautes qui aiment à diffuser leurs parties de jeux vidéo en direct. La plateforme américaine Twitch a de toute évidence changé de ton au sujet de l’utilisation de pistes musicales protégées par le droit d’auteur. Selon des témoignages qui ont émergé sur Twitter début juin, les avertissements pour infraction tombent plus qu’à l’accoutumée.

La raison de ce durcissement du site dédié au streaming de jeu vidéo vient d’une forte vague de plaintes des ayants droit. Le 8 juin, le service client de Twitch a reconnu avoir « eu un afflux soudain de demandes de retrait de DMCA pour des clips avec musique de fond pour la période 2017-2019. […] C’est la première fois que nous recevons des réclamations massives du DMCA contre des clips. »

Le DMCA, acronyme pour Digital Millennium Copyright Act, est une loi américaine de 1998 qui est l’équivalent de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) en vigueur en France. Elle donne un cadre juridique pour les titulaires de droits pour signaler une infraction au droit d’auteur qu’ils constatent sur un site. Celui-ci doit alors réagir en vitesse et retirer les contenus litigieux.

Exclusion de Twitch en cas d’infractions répétées

Contrairement à ce qu’il a été envisagé au départ, cette vague d’avertissements n’est pas liée à une mise à jour des conditions d’utilisation de Twitch en matière de musique. « Nos lignes directrices pour la musique n’ont pas changé », assure l’entreprise. Il est néanmoins exact que la dernière mise à jour des règles de la plateforme est très récente, puisqu’elle date du 29 mai 2020.

Pour les membres de Twitch, les conséquences peuvent être plus ou moins sévères ; en cas de réclamation, la bande-son peut être coupée. La vidéo peut aussi être retirée du site. Et dans les cas les plus graves, c’est même un bannissement définitif qui peut survenir, en cas d’infractions répétées. Il existe néanmoins certaines procédures d’appel, par exemple pour annuler la mise sous silence d’une vidéo.

Twitch a multiplié les avertissements ces derniers jours, pour sanctionner l’utilisation de musiques protégées par le droit d’auteur.

« J’ai reçu deux avertissements sur le droit d’auteur sur ma chaîne (tous deux provenant de clips de plus d’un an) la semaine dernière  », confie la vidéaste américaine Fuslie, qui n’est donc plus qu’à une alerte avant le bannissement. « J’ai reçu un DMCA, deux de plus et mon compte Twitch disparaît définitivement. C’est un peu dingue que cinq ans de travail puissent juste disparaître en deux secondes », écrit cloakzy.

Mais les utilisateurs français sont aussi concernés. «  En streaming de Final Fantasy 14, j’ai eu un avertissement. Il n’y avait que l’OST (bande originale, ndlr) du jeu. On va peut-être faire des streams de jeux sans le son pour avoir la paix ? », s’agace par exemple CatnGeek. Quant l’outil fonctionne, fait remarquer AlphaCast, qui fait état de nombreux loupés dans la détection de musiques sous droit d’auteur.

De fait, certains titres risquent d’être beaucoup plus exposés aux représailles que d’autres. C’est particulièrement vrai pour les jeux de la série Just Dance, qui exploitent les succès du moment (Ariana Grande, Billie Eilish, Skrillex, Panic at the Disco ou Ed Sheeran, pour n’en citer qu’une poignée de l’édition 2020), ou pour un jeu comme GTA V, qui diffusent aussi des hits d’autres artistes via la radio des véhicules.

Aucun préavis pour les vidéastes

Face au mécontentement d’une partie de sa communauté, Twitch a voulu faire preuve de compréhension, admettant « que cela est stressant pour les créateurs concernés et nous travaillons sur des solutions, notamment en examinant comment nous pouvons vous donner plus de contrôle sur vos clips (…) Nous savons que beaucoup d’entre vous ont de grandes archives, et nous nous efforçons de faciliter les choses ».

«  Nous adhérons au DMCA, qui exige que nous prenions des mesures concernant les comptes de contenu et de streaming dès notification des détenteurs de droits, comme cela s’est produit cette semaine », explique-t-elle. Et de donner un conseil : « Si vous n’êtes pas sûr des droits sur le son des streams passés, nous vous conseillons de retirer ces clips . »

La musique est souvent une composante-clé d’un jeu vidéo. Comment dès lors l’articuler avec le droit d’auteur ? // Source : Twitch

En particulier, Twitch serait très inspiré de créer un outil permettant de supprimer d’un coup tous les clips passés, ce qu’il n’est pas possible de faire aujourd’hui, sauf en passant par des outils tiers. D’autres demandent en revanche une révision des règles en matière de sanction, avec une désactivation de la bande-son en cas de détection de contenu protégé par le droit d’auteur, plutôt que de lâcher un avertissement.

Pour d’autres intervenants, cette histoire est un nouveau révélateur des abus du système juridique américain, puisqu’il apparait dans la majorité des cas que la présence d’un titre musical ne traduit pas la volonté d’enfreindre le copyright, mais entre dans une utilisation dite équitable, selon le principe juridique du fair use : en clair, certains usages sont permis s’ils sont acceptables, sans avoir besoin du feu vert des ayants droit.

Mais ce que regrettent surtout de nombreux commentateurs, c’est l’absence de préavis qui aurait permis aux vidéastes de se préparer et de rentrer dans les clous. Certes, Twitch a l’obligation légale de respecter le DMCA, pour ne pas avoir de souci ; mais le fait est que les membres ont été placés devant le fait accompli, sans information préalable. Ce n’est qu’après la vague d’avertissement qu’ils ont été mis au courant.

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