On a connu des sanctions plus sévères en matière de piratage. La semaine dernière, un tribunal suédois a jugé un jeune homme de 26 ans, poursuivi par l’International Federation of the Phonographic Industry (IFPI). L’organisation internationale chargée de défendre les intérêts des labels de musique l’accusait d’avoir partagé illégalement 44 chansons sur Internet.
Alors que l’industrie du disque espère à chaque fois obtenir des condamnations exemplaires, afin de dissuader les autres internautes de continuer de télécharger du contenu protégé par le droit d’auteur, le tribunal s’est montré particulièrement clément envers l’accusé. En effet, l’amende finale s’élève à 229 euros (311 dollars) pour avoir piraté 44 chansons.
Comme le signale Torrentfreak, qui rapporte l’information, cela représente presque 5 euros par chanson piratée. Un montant qui n’est pas si éloigné des prix que l’on peut trouver sur les plates-formes légales de téléchargement, comme l’iTunes Store. Le jeune homme, bien que condamné, s’en sort d’autant mieux que l’amende aurait pu être plus élevée. Il était au départ question d’une amende de 1 452 euros (33 euros par chanson piratée).
Cette amende, très raisonnable par rapport aux montants exigés outre-Atlantique, est à rapprocher d’une autre condamnation. L’an dernier, un tribunal allemand avait condamné un adolescent à une amende de 30 euros pour avoir téléchargé illégalement deux chansons sur Internet. De leur côté, les ayants droit réclamaient une sanction vingt fois plus élevée.
Dans un tout autre registre, il arrive que les tribunaux européens se montrent autrement plus fermes. Dans le cas du procès de The Pirate Bay, qui a pris un tour avant tout politique, les quatre accusés ont été condamnés en 2009 à un an de prison et à trois millions d’euros de dommages et intérêts pour avoir fourni un service de recherche de contenus contrefaits.
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