La RIAA condamnée à payer plus de 68.000 $ à une présumée P2Piste

Debbie Foster a gagné sa bataille contre la RIAA. Cette mère d’Oklahoma avait été poursuivie en novembre 2004 par le lobby de l’industrie du disque aux Etats-Unis pour avoir soit-disant téléchargé illégalement des chansons sur les réseaux P2P. Elle s’en est toujours défendu et face à son obstination, la RIAA avait aussi porté plainte contre sa fille Amanda. Au moins l’une des deux serait coupable.

Mais en juillet 2006, la cour fédérale de l’Etat a jugé que les preuves apportées par la RIAA étaient insuffisantes, et le juge a débouté l’organisation en accordant aux Foster le droit de demander une indemnité pour ses frais de défense. Au début, la famille demandait 55.000 $ de remboursement de frais d’avocats. Outrée, la RIAA a refusé en dénonçant le caractère disproportionné de la somme, et en estimant (si si, c’est véridique) que Debbie Foster aurait pu éviter tous ces frais si elle avait accepté le règlement amiable que lui proposait l’organisation.

Qu’à cela ne tienne, l’avocat de Foster a doublé la note pour contrer les arguments de la RIAA. Au lieu de 55.000 $, Foster a demandé 114.000 $. Finalement, après examen du détail des factures du cabinet, le juge vient d’accorder à l’accusée 68.685,23 $ de réparation.

Une mauvaise nouvelle pour le lobby, qui a essuyé par ailleurs deux revers consécutifs dans sa lutte contre le P2Pisme étudiant.

En lot de consolation, la RIAA a tout de même obtenu la condamnation d’une P2Piste devant un tribunal. Après avoir dépensé des dizaines de milliers de dollars en frais procéduraux et réclamé 529.500 $ de condamnation, la RIAA a obtenu 300 $ de dommages et intérêts. Oops.

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