2012, l'année où Arsène Lupin rejoint le domaine public

Guillaume Champeau - publié le Lundi 02 Janvier 2012 à 11h14 - posté dans Société 2.0

Depuis dimanche, il est tout à fait légal de copier et partager les oeuvres de Maurice Leblanc, l'auteur de la célèbre série des Arsène Lupin. Comme d'autres auteurs décédés en 1941, l'écrivain français a rejoint cette année 2012 le domaine public.

Chaque année, au 1er janvier, de nouvelles oeuvres entrent dans le domaine public. Ou plutôt elles y retournent, car comme l'expliquions récemment, la construction théorique du droit d'auteur se fonde sur l'idée que les oeuvres appartiennent d'abord à la société tout entière, et que l'auteur ne bénéficie que d'un monopole temporaire accordé par cette société.

Depuis la loi du 27 mars 1997, qui a modifié l'article L121-1 du code de la propriété littéraire et artistique, la durée de protection des droits d'auteur est de 70 ans post-mortem. "Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent", indique le code de la propriété intellectuelle. Aussi, toutes les oeuvres des auteurs décédés en 1941 sont passées dans le domaine public le 1er janvier 2012, à l'exception notables des oeuvres des auteurs dits "morts pour la France", qui ne seront dans le domaine public qu'en 2035.

Parmi ces auteurs qui retombent dans le domaine public figure Maurice Leblanc, l'écrivain mort le 6 novembre 1941 à Perpignan, créateur du célèbre Arsène Lupin. 27 romans et recueils de la série du gentleman cambrioleur, publiés entre 1907 et 1937, peuvent désormais être reproduits et partagés en toute liberté, gratuitement :

D'autres auteurs français sont également décédés cette année 1941. C'est le cas du peintre Robert Delaunay, dont les tableaux peuvent également être reproduits librement :

Citons parmi d'autres entrants français dans le domaine public le philosophe Henri Bergson, mort le 4 janvier 1941, dont on trouve notamment en ligne son essai sur la signification du comique (.pdf), ou encore le peintre Emile Bernard :

Au niveau international, plusieurs auteurs voient également leurs oeuvres rejoindre le domaine public :

Une liste évidemment non exhaustive.

Publié par Guillaume Champeau, le 2 Janvier 2012 à 11h14
 
 
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Commentaires à propos de «2012, l'année où Arsène Lupin rejoint le domaine public»
 

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2
C'est ma connexion qui foire ou je fais du 1octet/seconde en téléchargeant l'archive ? :Hein:
C'est ma connexion qui foire ou je fais du 1octet/seconde en téléchargeant l'archive ? :Hein:
Slashdot effect ?
killruana, le 02/01/2012 - 11:35
C'est ma connexion qui foire ou je fais du 1octet/seconde en téléchargeant l'archive ? :Hein:
Slashdot effect ?
peut etre, c'est rétabli....:)
C'est bien, on tombe en plein dans la guerre 39-45, je sens que ça va être une période faste pour la libération des oeuvres.
Scoop : Guillaume ne lit pas Numerama !
En effet, Julien a consacré un article sur le même sujet il y a 3 jours
http://www.numerama....nvier-2012.html
Même le cas des auteurs morts pour la France y est abordé...
Question : quel est le rapport entre le logo copyleft qui illustre l'article et les oeuvres qui tombent dans le domaine public ?
Le pb c'est qu'il y a 2 articles du CPI ignorés dans cette page :
* Art. L. 123-8. Les droits accordés par la loi du 14 juillet 1866 sur les droits des héritiers et des ayants cause des auteurs aux héritiers et autres ayants cause des auteurs, compositeurs ou artistes sont prorogés d'un temps égal à celui qui s'est écoulé entre le 2 août 1914 et la fin de l'année suivant le jour de la signature du traité de paix pour toutes les oeuvres publiées avant cette dernière date et non tombées dans le domaine public le 3 février 1919
* Art. L. 123-9. Les droits accordés par la loi du 14 juillet 1866 précitée et l'article L. 123-8 aux héritiers et ayants cause des auteurs, compositeurs ou artistes sont prorogés d'un temps égal à celui qui s'est écoulé entre le 3 septembre 1939 et le 1er janvier 1948, pour toutes les oeuvres publiées avant cette date et non tombées dans le domaine public à la date du 13 août 1941

Ce qui repousse l'entrée de ces auteurs dans le D.P.
Centaurien, le 02/01/2012 - 12:18
C'est bien, on tombe en plein dans la guerre 39-45, je sens que ça va être une période faste pour la libération des oeuvres.
Pour ceux des auteurs français, dont les oeuvres seront moins diffusées que ceux des autres qui seront dans le domaine public, en effet. De plus, le domaine public sert souvent de base et permet de catalyser de nouvelles créations. Donc cette restriction supplémentaire n'est pas exactement la meilleure façon de faire rayonner la culture française.

zig, le 02/01/2012 - 12:25
Question : quel est le rapport entre le logo copyleft qui illustre l'article et les oeuvres qui tombent dans le domaine public ?
Tiens, enter, on dirait que moins troller, essayer d'être un peu moins bête et un peu plus constructif ne font pas partie de tes bonnes résolutions de l'année 2012. Ce n'est pas parce que je pensais que tu aurais réussi à t'y tenir, mais tu n'as même pas essayé. Snif donc. Mais bonne années quand-même :)
10 ou 20 ans après la publication semblent suffisants. Au delà c'est de l'abus manifeste.
Personne ne touche le fruit d'un travail aussi longtemps
Tiens, enter, on dirait que moins troller, essayer d'être un peu moins bête et un peu plus constructif ne font pas partie de tes bonnes résolutions de l'année 2012. Ce n'est pas parce que je pensais que tu aurais réussi à t'y tenir, mais tu n'as même pas essayé.
OK, maintenant que tu as masqué ton ignorance sous un torrent d'inepties sans aucun rapport avec le sujet, tu peux nous dire quel est le rapport entre copyleft et transfert d'une oeuvre dans le domaine public ?
ComputerHotline, le 02/01/2012 - 13:00
Le pb c'est qu'il y a 2 articles du CPI ignorés dans cette page (...)
Ce qui repousse l'entrée de ces auteurs dans le D.P.

Si si c'est bien pris en compte. Depuis la loi de 1997, ces prorogations sont inclues dans les 70 ans, sauf si elles avaient commencé à faire effet en 1997 (décision de la cour de cassation). Auquel cas c'est la durée la plus longue qui fait effet. S'agissant d'auteurs morts en 1941, ils avaient une protection qui allait jusqu'en 2005. La loi de 1997 a permis de prolonger jusqu'en 2012.
zig, le 02/01/2012 - 12:25
Question : quel est le rapport entre le logo copyleft qui illustre l'article et les oeuvres qui tombent dans le domaine public ?

Il n'existe pas de "logo Copyleft". C'est juste un copyright inversé. Puisqu'il n'existe pas non plus de logo pour le domaine public, c'est un symbole qui peut aussi bien désigner le copyleft que le domaine public, par opposition au droit d'auteur. Mais tu savais déjà tout ça.
zig, le 02/01/2012 - 14:02
Tiens, enter, on dirait que moins troller, essayer d'être un peu moins bête et un peu plus constructif ne font pas partie de tes bonnes résolutions de l'année 2012. Ce n'est pas parce que je pensais que tu aurais réussi à t'y tenir, mais tu n'as même pas essayé.
OK, maintenant que tu as masqué ton ignorance sous un torrent d'inepties sans aucun rapport avec le sujet, tu peux nous dire quel est le rapport entre copyleft et transfert d'une oeuvre dans le domaine public ?
L'ennui avec ces inepties, c'est qu'elles sont simplement la réalité : tu connais la proximité entre le domaine public, le libre et le copyleft, tu n'ignores pas que le but du copyleft est précisément de pallier aux restrictions abusives du domaine public (c'est Stallman, l'inventeur du concept qui le dit), ce qui fait que ta question n'en est pas une mais un troll mal déguisé, comme à ton habitude. Sur ce, je ne vais pas rajouter du bruit ce fil, il va falloir que quelqu'un d'autre te nourrisse.
Guillaume, le 02/01/2012 - 14:13
zig, le 02/01/2012 - 12:25
Question : quel est le rapport entre le logo copyleft qui illustre l'article et les oeuvres qui tombent dans le domaine public ?

Il n'existe pas de "logo Copyleft". C'est juste un copyright inversé. Puisqu'il n'existe pas non plus de logo pour le domaine public, c'est un symbole qui peut aussi bien désigner le copyleft que le domaine public, par opposition au droit d'auteur. Mais tu savais déjà tout ça.

Wikipedia, sors de ce corps !!!

Le C " inversé " est le symbole du copyleft. En 2009, il n'est pas reconnu comme symbole légal. L'" opposé " est le symbole copyright.
The "reversed 'c' in a full circle" is the copyleft symbol. It is the copyright symbol mirrored. Unlike the copyright symbol, it has no legal meaning.
Das Copyleft-Logo. Es ist ein an der Vertikalen gespiegeltes Copyrightzeichen (©), eines also, das nach links statt nach rechts geöffnet ist.

C'est fou : Numerama est le seul à dire que le c inversé n'est pas le logo du copyleft. Et est le seul (à ma connaissance) à associer ce logo aux oeuvres tombées dans le domaine public après la période légale de copyright.

Et ce logo, il sert à quoi ?
Image IPB
http://fr.wikipedia....tellectuelle%29
Zig, t'es chiant, t'es petit, t'es un vrai boulet.
àa te sert à quoi de faire chier le monde sur un logo illustrant un article ? tu as lu l'article au moins ? non, y'a que la forme qui t'intéresse, tu te fous complètement de Maurice Leblanc, et des autres (peut être ne lis-tu pas) ?

"Scoop : Guillaume ne lit pas Numerama ! " ouais génial, merci de ton intervention.
"Question : quel est le rapport entre le logo copyleft qui illustre l'article et les oeuvres qui tombent dans le domaine public ?". Aucun, Guillaume a justement mis ce logo rien que pour toi, on savait tous que tu te foutais complètement du fond de l'article et que seul ce logo allait t'intéresser.
Zig, t'es chiant, t'es petit, t'es un vrai boulet.
Et tu sais quoi ?

, tu te fous complètement de Maurice Leblanc, et des autres (peut être ne lis-tu pas) ?
Ce n'est pas parce qu'Arsène Lupin est désormais dans le domaine public que je vais relire ces bouquins que j'ai lu il y a plus de 30 ans. Ca a quand même vachement vieilli comme écriture.

Quant à Delaunay, je suis allé l'année dernière voir plusieurs fois une expo où il y avait (entre autres) des Delaunay de plus de 3 mètres de haut. Aucune reproduction n'en rendra jamais la puissance.
zig, le 02/01/2012 - 20:10
Zig, t'es chiant, t'es petit, t'es un vrai boulet.
Et tu sais quoi ?

, tu te fous complètement de Maurice Leblanc, et des autres (peut être ne lis-tu pas) ?
Ce n'est pas parce qu'Arsène Lupin est désormais dans le domaine public que je vais relire ces bouquins que j'ai lu il y a plus de 30 ans. Ca a quand même vachement vieilli comme écriture.

Quant à Delaunay, je suis allé l'année dernière voir plusieurs fois une expo où il y avait (entre autres) des Delaunay de plus de 3 mètres de haut. Aucune reproduction n'en rendra jamais la puissance.

Ba voilà, ça c'est beaucoup plus intéressant que de disserter sur un foutu logo, non ?
zig, le 02/01/2012 - 20:10
Zig, t'es chiant, t'es petit, t'es un vrai boulet.
Et tu sais quoi ?

, tu te fous complètement de Maurice Leblanc, et des autres (peut être ne lis-tu pas) ?
Ce n'est pas parce qu'Arsène Lupin est désormais dans le domaine public que je vais relire ces bouquins que j'ai lu il y a plus de 30 ans. Ca a quand même vachement vieilli comme écriture.

ben justement, c'est bien là qu'est le problème. C'est bien normal que ça ait vieilli....ça fait 70ans que l'auteur est mort (donc ça doit faire dans les 80 à 100ans que ça a été écrit). Quand quelque chose (chanson, musique, peinture, film.....) arrive dans le domaine public, le truc est tellement vieux que de toute façon, c'est totalement dépassé. C'est du foutage de gueule pur et simple ces 70ans!
zig, le 02/01/2012 - 12:22
Scoop : Guillaume ne lit pas Numerama !
En effet, Julien a consacré un article sur le même sujet il y a 3 jours
http://www.numerama....
Même le cas des auteurs morts pour la France y est abordé...

Ouaouh, en deux lignes, enter a réussi à décrédibiliser numerama aux yeux du monde entier.

Bon, ben on est tous vaincus, y a plus qu'a aller se suicider en se fouettant.

Bon, évidemment, je blague. Ce logo copyleft l'a totalement traumatisé, il fait une fixette malsaine dessus, il arrive pas à relativiser, il ne digère pas que des oeuvres tombent dans le domaine public, c'est trop douloureux pour l'idéologie pro-business et pro-marché qu'il représente. Et donc du coup, il se rattrape comme il peut en resquillant sur un détail minuscule dont personne n'a rien à branler, comme d'habitude.

Allez, prends des vacances, enter...

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