Google va devoir revoir sa copie avec les éditeurs. Le juge fédéral Denny Chin a considéré que le règlement passé avec les ayants droit dans le cadre de la numérisation n'était pas équitable, adéquat et raisonnable. Le géant américain doit obtenir en amont l'accord des détenteurs des droits avant de se lancer en aval dans la dématérialisation d'ouvrages.

C’est une bien mauvaise nouvelle pour Google. Mardi, la justice américaine a détricoté l’accord passé en 2008 entre Google et les éditeurs, auteurs et bibliothèques. Le règlement proposé par le géant de Mountain View portait sur l’organisation de la numérisation des œuvres littéraires, ses conditions, la mise à disposition des ouvrages sur Internet et la rémunération des ayants droit.

Dans sa décision, rapportée par l’AFP, le juge fédéral Denny Chin a décrit cet accord comme inéquitable, inadéquat et déraisonnable. En particulier, le magistrat a pointé du doigt le mécanisme de participation par défaut (opt-out) qui implique automatiquement les détendeurs des droits dans le projet de numérisation. Le juge estime que la situation inverse (opt-in) aurait permis de lever beaucoup d’objections.

Certes, les ayants droit peuvent toujours manifester expressément leur refus de voir leurs œuvres être numérisées par Google, mais cette disposition n’est pas suffisante. La firme de Mountain View devrait plutôt demander la permission, avant de lancer son projet de numérisation. Or, le règlement actuel conclu entre Google et les éditeurs permet le contraire.

Par ailleurs, l’accord offre à Google « des droits importants sur l’exploitation de livres entiers, sans la permission des détenteurs des droits » a souligné le juge, tout en permettant à l’entreprise de bénéficier d’un « avantage important sur ses concurrents, le récompensant pour s’être lancé dans la copie à grande échelle d’ouvrages couverts par des droits d’auteur sans permission« .

On se souvient ainsi que Microsoft, Yahoo et Amazon s’étaient regroupés en août 2009 pour faire barrage aux desseins de Google. Les trois géants du web avaient rallié l’Open Book Alliance, aux côtés de l’Internet Archive et de nombreux ayants droit américains. À l’époque, ils voulaient avertir le département de la justice que les plans de Google allaient le mener en une position dominante dans un secteur encore naissant.

Du côté de Google, la décision prononcée par Denny Chin porte un mauvais coup à Google Livres. Jugée « décevante« , la décision sera examinée par le service juridique du géant américain afin d’étudier les recours possibles. À plus long terme, le moteur de recherche est convaincu que le verdict finira par être dépassé et que la numérisation pourra se poursuivre sans accroc.

« Comme beaucoup d’autres, nous pensons que cet accord a le potentiel pour ouvrir l’accès à des millions de livres qui sont actuellement difficiles à trouver aux Etats-Unis. Quelle que soit l’issue, nous continuerons à travailler pour que plus de livres puissent être découverts en ligne grâce à Google Books et Google eBooks » a réagi Hilary Ware, responsable juridique chez Google.

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