L'accord proposé l'an dernier par Google pour numériser les ouvrages des bibliothèques et des éditeurs ne fait pas l'unanimité. A quelques semaines de son examen par la justice américaine, Microsoft, Yahoo et Amazon ont décidé de se donner la main pour faire obstacle aux desseins de leur concurrent.

2000 ans après la grande bibliothèque d’Alexandrie – qui selon la légende devait recueillir un exemplaire en grec de tous les livres des pays connus, Google veut assembler aujourd’hui la plus grande bibliothèque du monde en numérisant le maximum d’ouvrages pour les rendre accessibles aux millions d’internautes, à travers sa plateforme Google Book Search. Une excellente chose en apparence, mais qui n’est pas sans poser quelques problèmes philosophiques et commerciaux.

Après avoir d’abord agi sans rien négocier, ce qui lui a valu plusieurs procès, Google a proposé un accord collectif aux auteurs et éditeurs en fin d’année dernière. Il doit être validé ou bloqué par la justice américaine le 7 octobre prochain, à charge pour les ayants droit de décider avant cette date s’ils veulent ou non en bénéficier. L’accord doit organiser les conditions de la numérisation et de la mise à disposition des livres, ainsi que la rémunération des ayants droit. S’il est validé, l’accord donnera de fait à Google le contrôle d’un très large catalogue d’œuvres numérisées, au détriment de ses concurrents qui devront numériser à leur tour les œuvres s’ils veulent les proposer. A condition qu’ils obtiennent eux-mêmes l’accord des auteurs, éditeurs et bibliothèques.

Dans l’espoir de faire échec à l’accord, Internet Archive a convaincu Microsoft, Yahoo et Amazon de joindre l’Open Book Alliance, dont la création doit être bientôt annoncée. Ils veulent convaincre le Département américain de la Justice que l’accord donnerait à Google une position trop dominante sur un marché du livre numérique encore balbutiant, au détriment notamment du Kindle d’Amazon.

Selon les termes de l’accord proposé en octobre 2008, les livres sous droits qui sont encore imprimés et disponibles dans le commerce ne seront numérisés et publiés sur Google Book Search qu’avec l’accord des éditeurs, selon les termes négociés au cas par cas. Les livres libres de droit seront numérisés et publiés en intégralité, gratuitement et sans limite d’usage pour les internautes. Entre les deux, l’essentiel des livres à numériser sont des œuvres qui sont encore gouvernées par le droit d’auteur exclusif (qui survit 70 ans après la mort de l’auteur), mais qui ne sont plus éditées ou dont l’on ne retrouve plus trace des ayants droit. Pour ces livres-là, l’accord prévoit que Google puisse mettre en ligne 20 % de chaque ouvrage, avec des modalités différentes en fonction des types de livres.

L’idée est ensuite de permettre l’accès aux livres via les bases de données de Google Book Search, soit intégralement et gratuitement depuis les bibliothèques qui participent à l’enrichissement du fonds en fournissant leurs catalogues à numériser. Soit en payant au cas par cas sur Internet ou dans les autres bibliothèques.

Google a prévu de se rémunérer à la fois par la publicité, et par la vente des textes intégraux des œuvres qui ne sont plus disponibles dans le commerce. Il retiendra alors un tiers des revenus, le reste étant versé à une société de gestion collective pour les auteurs et les éditeurs.

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