La Commission du commerce international a finalement validé le principe de la plainte déposée par HTC à l'encontre d'Apple au motif que la firme de Cupertino viole cinq brevets techniques. Pour mémoire, l'action du fabricant taïwanais est une riposte à la plainte déposée par Apple contre HTC en mars dernier, pour les mêmes raisons.

C’est une nouvelle étape de franchie dans le face-à-face judiciaire qui oppose HTC et Apple. Vendredi dernier, la Commission du commerce international (ITC – International Trade Commission) a donné son feu vert pour l’ouverture d’une enquête, répondant ainsi favorablement à la plainte déposée en mai dernier par le fabricant taïwanais.

Pour comprendre les raisons de cette plainte, il faut remonter au début du mois de mars. À cette époque, Apple initiait une procédure judiciaire contre HTC, l’accusant d’avior violé pas moins de vingt brevets. Selon le géant américain, plusieurs appareils conçus par la firme asiatique comportent des technologies et des inventions protégées par Apple.

« Nous pouvons nous assoir et regarder des concurrents voler nos inventions brevetées, ou nous pouvons y faire quelque chose. Nous avons décidé d’y faire quelque chose. Nous pensons que la concurrence est une chose saine, mais nos concurrents devraient créer leur propre technologie originale, pas voler la nôtre » avait lâché à ce sujet le patron d’Apple. Parmi les inventions concernées, nous retrouvons des procédés liés à l’interface utilisateur et au système d’exploitation.

Goûtant peu aux menaces de Steve Jobs, le directeur exécutif de HTC avait réagi dans un communiqué de presse. Rejetant le discours d’Apple, il avait prévenu que HTC « se défendra complètement » sur ce terrain. « La société soutient fortement la protection de la propriété intellectuelle et continuera de respecter les autres innovateurs et leurs technologies comme nous l’avons toujours fait » avait avancé Peter Chou. Plusieurs marques importantes de la firme étaient concernés par la plainte, comme le Nexus One, le Touch Diamond ou encore le HTC Hero.

Finalement, HTC a engagé des poursuites à son tour, affirmant qu’il avait aussi un éventail de brevets à défendre face à Apple. En l’occurrence, la société taïwanaise reproche à la firme de Cupertino d’avoir enfreint cinq brevets à travers la conception de ses dispositifs mobiles. Et pour montrer sa détermination, HTC a alors saisi l’ITC pour exiger l’interdiction des appareils iPhone, iPod et iPad aux Etats-Unis.

Apple, qui est déjà fort occupé par son procès avec Nokia, va donc devoir mener un autre combat judiciaire et trouver la parade à la plainte de HTC. Peut-être en ouvrant des négociations directes, pour éviter un risque financier inconsidéré ? En attendant, dans 45 jours l’International Trade Commerce devrait avoir arrêté une date pour clôturer le dossier.

Comme nous l’avions expliqué auparavant, l’utilisation d’un brevet comme arme judiciaire est souvent la dernière étape d’une escalade entre deux entreprises. Dans ce genre de cas, il n’est d’ailleurs pas rare de voir la société attaquée sortir à son tour tout un arsenal de brevets pour se défendre et refroidir les ardeurs de son adversaire.

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