Bruxelles dresse une feuille de route sans ambition pour le droit d'auteur
Guillaume Champeau -
publié le Mercredi 21 Octobre 2009 à 17h25 -
posté dans Société 2.0
![]() La commissaire en charge de la société de l'information Viviane Reding et son collègue chargé du marché intérieur Charles McCreevy ont communiqué lundi la feuille de route de la Commission pour l'adaptation du droit d'auteur au numérique. Une feuille de route qui passe à côté des questions fondamentales.
La communication porte sur trois chantiers que compte ouvrir la Commission : la conservation numérique et la diffusion de matériel universitaire et culturel, la question des oeuvres orphelines (qui sont toujours protégées par le droit d'auteur mais au bénéfice d'ayants droits introuvables ou inconnus), et l'accès aux connaissances pour les personnes souffrant d'un handicap (en particulier les malvoyants). Aucun de ces chantiers ne peut être critiqué. Mais l'Europe, à l'ère du numérique, ne peut pas se contenter d'une réforme au rabais du droit d'auteur, en feignant de ne pas voir l'immense défi que pose l'adaptation du droit aux pratiques nouvelles. Nous avions, en 2006, émis 12 propositions de réforme du droit d'auteur. Tout n'est pas à prendre, mais il y a sans doute des pistes qu'il faut étudier sérieusement : la question du raccourcissement de la durée de protection des droits (l'Europe fait l'inverse), l'obligation pour les sociétés de gestion d'accepter que des oeuvres de leurs sociétaires puissent être diffusées sous licence libre, l'encarement plus strict des contrats entre auteurs et éditeurs, la licence obligatoire au bénéfice des plateformes qui souhaitent accéder aux catalogues de musique, le dépôt des oeuvres à protéger qui renverserait le principe de protection automatique des oeuvres,... Plus globalement, il faut poser la question de la place de l'artiste dans la société, et du droit de chacun à accéder librement aux oeuvres créées et à les diffuser. Le droit d'auteur, tel qu'il est aujourd'hui conçu, vise-t-il le bien du plus grand nombre ou la protection de quelques uns ? C'est un chantier beaucoup plus ambitieux dont les états ne pourront pas faire longtemps l'économie, sans faire monter les courants contestataires. Mais au lieu d'ouvrir ce débat, ils continuent de soumettre le droit d'auteur à des traités internationaux qui sont aujourd'hui négociés comme des traités de guerre. à lire aussi
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Commentaires à propos de «Bruxelles dresse une feuille de route sans ambition pour le droit d'auteur»
"l'obligation pour les sociétés de gestion d'accepter que des oeuvres de leurs sociétaires puissent être diffusées sous licence libre"
ca pour moi ca reste un enjeu essentiel puisque justement en france, le droit d'auteur inclue le droti de choisir la façon dont son oeuvre est diffusé; la sacem ne devrait donc pas s'approprier ce droit à la place de l'artiste hors quan don enregistre une oeuvre chez eux, grosso modo on est pieds et poings liés, on leur appartient corps et ame pour l'ensemble de notre répertoire présent et futur... personnellement je ne trouve pas ca equitable... si un artiste a envie que son oeuvre X soit diffusée par tartempion et veux deleguer la gestion des droits relatifs à l'oeuvre X à un organisme, je vois pas pourquoi ca devrait lui retirer le droti de choisir commetn diffuser l'oeuvre Y, par qui et à qui en confier/déléguer les droits j'ai une amie qui est chanteuse, y'a 3 - 4 ans à l'epoqu ede la dadvsi quadn j'lui tenai tun discours dans ce sens elle hurlait en disant que la sacem c'etait vital, essentiel, que ca lui etait bien utile... en 4 ans elle a mis de l'eau dans son vin... plein d'eau meme; elle se sent enchainée, elle a la rage et elle s'est faite avoir dans tous les sens... si je lui reposait la question, lui retenais le meme discours maintenant, je pense que j'aurais un echo Djaron, le 21/10/2009 - 17:55 si c'etait pas si pathetique et pitoyable, j'en rirais... pour eux le probleme se résume à eviter que google prenne le marché de la numerisation, c'est tout ? oui pour eviter ce qui est arrivé aux majors toutes confondu... impressionant et innovant tout cela hein Djaron, le 21/10/2009 - 18:08 "l'obligation pour les sociétés de gestion d'accepter que des oeuvres de leurs sociétaires puissent être diffusées sous licence libre" ca pour moi ca reste un enjeu essentiel puisque justement en france, le droit d'auteur inclue le droti de choisir la façon dont son oeuvre est diffusé; la sacem ne devrait donc pas s'approprier ce droit à la place de l'artiste hors quan don enregistre une oeuvre chez eux, grosso modo on est pieds et poings liés, on leur appartient corps et ame pour l'ensemble de notre répertoire présent et futur... personnellement je ne trouve pas ca equitable... si un artiste a envie que son oeuvre X soit diffusée par tartempion et veux deleguer la gestion des droits relatifs à l'oeuvre X à un organisme, je vois pas pourquoi ca devrait lui retirer le droti de choisir commetn diffuser l'oeuvre Y, par qui et à qui en confier/déléguer les droits j'ai une amie qui est chanteuse, y'a 3 - 4 ans à l'epoqu ede la dadvsi quadn j'lui tenai tun discours dans ce sens elle hurlait en disant que la sacem c'etait vital, essentiel, que ca lui etait bien utile... en 4 ans elle a mis de l'eau dans son vin... plein d'eau meme; elle se sent enchainée, elle a la rage et elle s'est faite avoir dans tous les sens... si je lui reposait la question, lui retenais le meme discours maintenant, je pense que j'aurais un echo un gars que je connais tient un bar, pour la sono intérieur pendant la féria il à payé 250 euros les 5 jours, pour celle extérieur 500 euros, soit 750 euros, alors je me pose la question, ces 750 euros combien iront aux artistes. example il à passé un album de dire straits, donc 11 morceaux, comment vas faire la sacem pour leurs redistribuer. Tout simplement elle ne fera rien ne sachant pas quels morceaux sont passés et vas garder l'argent!!!!!!!!! >>>"et du droit de chacun à accéder librement aux oeuvres créées et à les diffuser."
Hallucinant ... le droit de diffuser des trucs qui ont été créés par d'autres. On croit rêver. Je crois que si justement on veut conserver la place de l'artiste dans la société, il faut rendre la main à l'artiste : à lui de décider quand et comment il souhaite que son oeuvre soit diffusée. Et si un mec décide qu'il est le seul autorisé à diffuser ses oeuvres, c'est peut-être une énorme erreur marketing, mais c'est son choix. Ce n'est pas aux internautes de décider à sa place. >>>"Tout simplement elle ne fera rien ne sachant pas quels morceaux sont passés et vas garder l'argent!!!!!!!!! " Je pense que tu devrais un peu t'intéresser au mécanisme de redistribution avant de balancer d'énormes conneries comme celle-là. >>>"et du droit de chacun à accéder librement aux oeuvres créées et à les diffuser."
Hallucinant ... le droit de diffuser des trucs qui ont été créés par d'autres. On croit rêver. C'est hallucinant que les radios aient ce droit ? demon666: il auraitpayé le meme prix meme en passant de la musique sous licence libre et/ou non affilié à la sacem.... moralité...
enter, le 21/10/2009 - 19:00 >>>"et du droit de chacun à accéder librement aux oeuvres créées et à les diffuser." Hallucinant ... le droit de diffuser des trucs qui ont été créés par d'autres. On croit rêver. Je crois que si justement on veut conserver la place de l'artiste dans la société, il faut rendre la main à l'artiste : à lui de décider quand et comment il souhaite que son oeuvre soit diffusée. Et si un mec décide qu'il est le seul autorisé à diffuser ses oeuvres, c'est peut-être une énorme erreur marketing, mais c'est son choix. Ce n'est pas aux internautes de décider à sa place. >>>"Tout simplement elle ne fera rien ne sachant pas quels morceaux sont passés et vas garder l'argent!!!!!!!!! " Je pense que tu devrais un peu t'intéresser au mécanisme de redistribution avant de balancer d'énormes conneries comme celle-là. ben explique monsieur je sais tout Les chiffres clés
128 000 sociétaires dont 5 500 nouveaux adhérents et 15 500 étrangers 755,8 M€ perçus (qui sont répartis en 2008 et 2009) 616 M€ répartis (qui ont été perçus en 2007 et 2008) 37 millions d'oeuvres du répertoire mondial représentées 524 000 oeuvres françaises et étrangères déposées 1 425 collaborateurs (CDI au 31/12/2008) voilà quelques chiffres,mais qui en profite???????????? Contrairement à un bien, une information n'est pas limitée: on ne fait pas disparaître l'information en la transmettant. L'auteur d'une information ne l'oublie pas lorsqu'il la divulgue: l'information n'est pas aliénable, elle se transmet uniquement par copie. L'information n'est pas non plus rivale: une information donnée peut être en plusieurs endroits en même temps, et être utilisée simultanément par plusieurs personnes pour des buts différents – ce qui n'est jamais le cas, par exemple, d'une bicyclette: deux personnes ne peuvent pas prendre en même temps la même bicyclette pour aller l'un au boulot et l'autre au supermarché, à cause du Principe d'exclusion de Pauli et de la loi de conservation de l'énergie et de la masse. Ces Lois de l'Univers s'appliquent aux biens, mais pas à l'information.
Du fait même de cette non-conservation de la quantité d'information, et de cette non-rivalité de l'information, la traiter comme un bien rival et limité est contraire à la nature même de l'information: c'est une action fausse. Pour ces raisons, l'information n'est pas un bien, et donc ne peut constituer, en soi, une propriété. En revanche, l'information peut avoir une valeur subjective en soi, comme un bien: le fait de savoir, même inutile, justifie souvent un échange de propriété en retour, et l'application de l'information dans le réel a aussi une valeur. Les recettes et méthodes permettent d'augmenter la productivité (savoir faire du feu, c'est pratique quand on est perdu en montagne), les informations de la même sorte que celles contenues dans ce que vous êtes en train de lire peuvent enrichir la vie en changeant quelques actions humaines, les informations concernant la nature des choses (lois de la physique et de la chimie, par exemple) peuvent rendre possible ce qui ne le semblait pas, augmentant le champ de la liberté, etc†Et n'oublions pas non plus que les efforts nécessaires pour créer l'information ont toujours un coût, même trivial. Autrement dit, faire de l'information est bien un travail, tout autant que faire des clous ou faire une maison. Donc, l'information a une valeur mais n'est pas un bien pour autant, ce qui pose un problème à l'homme honnête: l'information n'est pas limitée et n'est pas rivale, donc n'appartient à personne; mais elle a de la valeur pour celui qui la possède, et sa création a aussi de la valeur. Comment dans ces conditions faire valoir la création d'information ? Il reste une chose qui est vraie partout et tout le temps au sujet de l'information, et qui peut aider à résoudre ce dilemme: le fait que l'information ne peut pas se transmettre telle quelle. Au moins jusqu'à ce qu'un jour, peut-être, la télépathie apparaisse par évolution chez l'être humain (ce qui changera la nature humaine de manière assez fondamentale), la transmission d'information nécessite toujours un support, que ce soit un disque de plastique, des mouvements d'électrons ou de photons, des ondes acoustiques, des taches régulières d'encre sur du papier, etc†Cela veut dire que la transmission d'information passe forcément par un bien échangé, et surtout, cela implique que la divulgation d'information est un travail en soi, un travail dans lequel on échange des biens: voilà enfin l'activité économique légitime qui peut résoudre le dilemme. - Parce que l'information n'est pas un bien en soi, la présence d'une information dans un support ne peut pas légitimement limiter l'usage libre de ce bien par son propriétaire, de même que l'usage libre d'une information par celui qui la possède ne peut pas être légitimement limité. - Parce que la divulgation d'information a de la valeur, celui qui possède une information peut demander paiement en échange du support divulgant cette information. - Parce que créer cette information est un coût, l'auteur peut se faire payer pour ce travail grâce au fait naturel qu'il a un monopole sur la première divulgation: étant l'auteur, il est naturellement le seul à posséder l'information jusqu'à cette divulgation, du fait de la loi de causalité. Avec ce modèle de Droit Naturel de première divulgation de l'information, on peut imaginer des studios d'auteurs, vendant la première divulgation de leur production à des distributeurs (par exemple, des réseaux de P2P privés fonctionnant sur abonnement, des chaînes de télé, etcâ€) qui exploiteraient alors un monopole naturel de première divulgation appliqué par les lois mêmes de l'Univers (pas besoin de DRM: c'est beaucoup plus facile – et plus légitime – d'empêcher n'importe qui de voler mon disque dur, que de l'empêcher de faire une copie du fichier que je lui ai confié), et proposeraient un service de divulgation par la suite; au lieu de faire appliquer par la force de l'état un modèle de monopole de la copie, qui contredit les lois et les faits naturels et est donc voué à l'échec. Une fois tout le monde payé au long de cette chaîne de divulgation, l'information circulerait à un prix proche du coût marginal de sa divulgation, dégagée de toute rente de monopole. Au lieu d'avoir un office national des brevets tenu par l'état, ce modèle fait émerger des agences privées de placement d'inventions qui mettent en rapport inventeurs et industriels. >>>"et du droit de chacun à accéder librement aux oeuvres créées et à les diffuser."
Hallucinant ... le droit de diffuser des trucs qui ont été créés par d'autres. On croit rêver. Je crois que si justement on veut conserver la place de l'artiste dans la société, il faut rendre la main à l'artiste : à lui de décider quand et comment il souhaite que son oeuvre soit diffusée. Et si un mec décide qu'il est le seul autorisé à diffuser ses oeuvres, c'est peut-être une énorme erreur marketing, mais c'est son choix. Ce n'est pas aux internautes de décider à sa place. >>>"Tout simplement elle ne fera rien ne sachant pas quels morceaux sont passés et vas garder l'argent!!!!!!!!! " Je pense que tu devrais un peu t'intéresser au mécanisme de redistribution avant de balancer d'énormes conneries comme celle-là. Il est toujours comme ça "Enter" ? c'est-à-dire lire une news, trouver une phrase dans la news et critiquer bêtement sans se relire ? "Mais l'Europe, à l'ère du numérique, ne peut pas se contenter d'une réforme au rabais du droit d'auteur, en feignant de ne pas voir l'immense défi que pose l'adaptation du droit aux pratiques nouvelles. " Numerama
Pourquoi ne pas dire "l'immense défi que pose l'adaptation des pratiques nouvelles au droit d'auteur". "Plus globalement, il faut poser la question de la place de l'artiste dans la société, et du droit de chacun à accéder librement aux oeuvres créées et à les diffuser. Le droit d'auteur, tel qu'il est aujourd'hui conçu, vise-t-il le bien du plus grand nombre ou la protection de quelques uns ?" Numérama Jamais dans l'histoire de l'humanité, le plus grand nombre n'a eu accés à autant d'oeuvres, alors pourquoi dire que a diffusion est un problême? Il n'y a que dans les pays totalitaires où la fonction de l'artiste est instrumentalisée pour le soi -disant "bien du plus grand nombre" Ailleur, dans les pays démocratiques, le but de l'artiste n'est pas "le bien du plus grand nombre", et sa place dans la société n'est jamais liée à sa fonction, mais à la puissance de son oeuvre. D'autre part, l'accés à une oeuvre n'est pas un droit. Quelle drôle d'idée? Une chance tout au plus, et encore faut-il y être sensible et receptif. Ou alors devrais-je commencer à penser que j'ai droit à un Picasso ou à un Barcelo sur ma cheminée? Ce serait stupide n'est-ce pas? Http://fmabrotherhood.net
Ou comment une "major" de l'industrie de l'anime, met à disposition gratuitement le blockbuster de son catalogue à disposition de" tous, un jour après sa diffusion au Japon, et sous-titré. Initiative que je salue, oui un autre monde est possible, sans types comme EDU, Enter, Videoclub des hommes pour qui le bénéfice de quelques uns passe avant l'intérêt général. Je ne dirais qu'un chose aux industries mourantes : majors de la distribution Cinematographique, musicale, les video-clubs et tout autre activité de rapaces fenéants, RECYCLEZ VOUS OU MOURREZ ! Bien des métiers ont disparus face du fait de l'évolution des techniques humaines. L'homme évolue grâce aux outils qu'il utilise, EVOLUEZ ou DISPARAISSEZ. L'homme qui allumait les bruleurs des lampadaires a du pleurer quand est arrivé le lampadaire électrique, les cochers également quand sont arrivées les premiers véhicules motorisés. Des exemples sont nombreux à travers l'histoire, mais l'homme a tendance à ne vivre et ne regarder que son époque, or l'histoire humaine ne s'est pas faite en 10 ou 15 ans. pauvres petits dont les secteurs d'activité sont touchés.... Que dire des ouvriers des chaines Renault quand les premiers robots sont arrivés, et les caisses automatiques dans les supermarchés... Allons faire du lobbying à Bruxelles pour la réhabilitation des calèches, des caissières, des ouvriers des chaines de montages... Et encore eux ils ont trimés, je me demande comment les comparer aux travailleurs de l'industrie musicale qui doivent être particulièrement éreintés après leur journée de travail. A et ces vidéoclubs sorte de libre services de la cassette video ou du DvD ou les automates sont légions et le travail pas bien fatiguant. Sont pas gentils les pirates, ils nous empêchent de gagner énormément d'argent ou de rien foutre au boulot encore heureux qu'ils mangent des pierres. Dieu n'a pas abandonné l'Homme, il a du être lassé de tant de bêtise. Vous avez le choix, mais surtout continuez à ne faire que les mauvais. Entrons tous en la bouche en c?ur dans une société partiale et inégalitaire, parce que c'est là tout ce que l'homme mérite. Enter, toujours à la pointe de la bêtise... Même pas besoin d'argumenter tellement tu racontes de conneries.
RECYCLEZ VOUS OU MOURREZ , ADAPTEZ VOUS OU DISPARAISSEZ!
Quelle connerie fascisante! Mentalité ultra libérale de m...! Slogan pretentieux, simplet, préhistorique! Ce genre d'éloge de la loi du plus fort me débecque profondement! Inutile de répondre à une telle bouffonerie. Preuve que la culture doit-être absolument protegée des imbéciles! Évolues .... oui c'est simple car pendant des choses émergent d'autres disparaissent, il en a toujours été ainsi.
Ultra-libéral ? Ultra-libertaire oui. Prétention ? bouffonnerie ;p Tu t'entends ? Tu te considère comme cultivé ? Ou seulement supérieur aux autres ... |
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