Cet été, TorrentSpy fermait ses portes aux résidents américains. Pour cause, la MPAA avait obtenu de la justice qu’elle l’oblige à collecter les adresses IP de ses utilisateurs. Justin Bunnell, fondateur de BitTorrent, avait alors préféré saper son portail plutôt que de lui faire endosser ce rôle de mouchard, mais ses déboires avec la justice n’étaient pas finis pour autant.
La fermeture du site n’avait pas satisfait la MPAA, qui continuait de réclamer son dû : les adresses IP des utilisateurs. Elle avait donc demandé au juge qu’il impose des sanctions contre la société si elle continuait de refuser de lâcher ses données privées, et le tribunal obtempéra. TorrentSpy fut condamné à 30.000 $ d’amende pour ne pas avoir respecté l’ordre de la cour.
Mais un accord à l’amiable n’est plus possible, selon le tribunal. Ce qu’on reproche aujourd’hui à Justin Bunnell, c’est d’avoir modifié ou supprimé les forums expliquant comment trouver des contenus sous copyright, dissimulé les adresses IP des utilisateurs, et refusé de communiquer les noms et adresses des modérateurs des forums. Ces actions, destinées dans l’esprit de Justin Bunnell à garantir le respect de la vie privée de ses utilisateurs, ont été considérées comme un moyen pour lui de cacher les preuves de sa culpabilité. « La conduite des accusés concernant le dévoilement pendant ce procès a été rebelle » a estimé le juge. « Ils se sont engagés dans un effort systématique et généralisé de destruction de preuves et ont fourni des faux témoignages sous serment dans le but de cacher la preuve de cette destruction. »
« Ce n’est pas comme si ils avaient gagné le procès » commente de son côté Bunnell, qui a décidé de faire appel à la décision. « Ce n’est pas comme si ils avaient prouvé que TorrentSpy enfreignait la propriété intellectuelle. Je pense que nous avons un bon bagage pour recourir en appel et que nous le ferons sans hésiter. »
Découvrez les bonus
+ rapide, + pratique, + exclusif
Zéro publicité, fonctions avancées de lecture, articles résumés par l'I.A, contenus exclusifs et plus encore.
Découvrez les nombreux avantages de Numerama+.
Vous avez lu 0 articles sur Numerama ce mois-ci
Il y a une bonne raison de ne pas s'abonner à
Tout le monde n'a pas les moyens de payer pour l'information.
C'est pourquoi nous maintenons notre journalisme ouvert à tous.
Mais si vous le pouvez,
voici trois bonnes raisons de soutenir notre travail :
- 1 Numerama+ contribue à offrir une expérience gratuite à tous les lecteurs de Numerama.
- 2 Vous profiterez d'une lecture sans publicité, de nombreuses fonctions avancées de lecture et des contenus exclusifs.
- 3 Aider Numerama dans sa mission : faire comprendre le numérique et tous ses enjeux au plus grand nombre.
Si vous croyez en un web gratuit et à une information de qualité accessible au plus grand nombre, rejoignez Numerama+.
Si vous avez aimé cet article, vous aimerez les suivants : ne les manquez pas en vous abonnant à Numerama sur Google News.
