Et voici la nouvelle compilation hebdomadaire des dérives de la propriété intellectuelle, toujours préparée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux, spécialistes de la question du copyright.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur un procès autour d’un costume de banane, une entreprise qui s’attaque elle-même ou encore Taylor Swift qui fait encore des siennes… Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Glissant. On se demande parfois si les juges qui entendent certaines affaires de plagiat ne sont pas obligés de prendre des tranquillisants pour tenir le coup. Cette semaine, un tribunal américain a dû décider si un costume de banane pouvait être protégé par le droit d’auteur et si un fabricant en avait copié un autre. Cette affaire fascinante a donné lieu à des échanges de haut vol entre les avocats. La défense estimait qu’une banane est une banane et que la forme était trop basique pour qu’on parle de plagiat. L’accusation de son côté faisait valoir au contraire qu’il y a de nombreuses façons de représenter une banane, qu’elle peut par exemple être plus ou moins mûre et que les emplacements des trous pour passer la tête et les bras avaient été longuement étudiés… Après réflexion, le juge a estimé que les plaignants avaient un copyright faible, mais un copyright quand même… Et sans doute influencé par le délire ambiant, il a ajouté qu’il regrettait que l’avocat de la société n’ait pas revêtu le costume à l’audience !

Une banane. // Source : Pexels/CC/Andreea Ch (photo recadrée)

Ingratitude. Il y a des fans hardcore qui se lancent parfois des défis improbables. Le Commodore Computer Club est un groupe de joueurs qui met beaucoup d’énergie dans des projets consistant à modifier des jeux célèbres pour les faire tourner sur le Commodore 64 sorti en 1982. L’une de leurs tentatives portait sur le jeu mythique Super Mario Bros et il leur a fallu pas moins de sept ans pour arriver à porter les aventures du plombier bondissant sur la vénérable machine. Mais la firme Nintendo, réputée pour son agressivité dans la défense de ses droits, a réagi dès l’annonce de ce succès en envoyant une volée de demandes de retrait afin que le programme modifié disparaisse d’Internet. Ces fans ne lui faisaient pourtant aucune concurrence commerciale, mais là où les amoureux de Mario disent hommage, les juristes de ces firmes entendent dommages…

Commodore 64
Le Commodore 64. // Source : Diego A

Trademark Madness

Absorption. Les Australiens aiment manger du beurre de cacahuète au petit déjeuner et leur marque préférée s’appelle Bega. Cette entreprise utilise un pot à bandes jaunes pour distribuer son produit. Problème : celui-ci ressemble à s’y tromper à celui de la firme américaine Kraft, qui a fini par s’en plaindre en justice. L’affaire a traîné plusieurs années, mais les juges ont pu constater que la situation a changé. Car la compagnie Kraft a été rachetée par Heinz, puis par la société Mondelez qui a fini par être acquise par… Bega ! Au final, le tribunal a prononcé un non-lieu puisque la firme… s’attaquait elle-même ! C’est d’ailleurs peut-être une bonne idée pour mettre fin aux délires du droit des marques. Lorsque les firmes capitalistes se seront toutes rachetées les unes les autres et qu’il n’existera plus qu’un seul monopole géant, les procès n’auront plus lieu d’être…

beurre cacahuète bega
Du beurre de cacahuète Bega. // Source : Matthew Paul Argall

My Taylor Is Swift. Taylor Swift est une abonnée de la rubrique Trademark du Copyright Madness. Son côté « control freak » l’a en effet déjà amenée à déposer des marques sur de simples phrases tirées de ses chansons. Mais on trouve toujours plus troll que soi-même et l’effet boomerang a failli lui jouer des tours. La chanteuse a en effet choisi « The Swift Life » pour nommer son application de réseau social destinée à ses fans. Or, un magasin de réparation de matériel informatique aux États-Unis s’appelait déjà SwiftLife et il a constaté une grosse perte de visibilité dans les résultats de recherche des moteurs suite au lancement de l’application. Ils ont aussi témoigné qu’ils avaient reçu des masses de mails de la part de fans qui croyaient s’adresser à une entreprise en lien avec la star. Taylor Swift avait très mal pris cette plainte et elle avait contre attaqué ce magasin en demandant aux juges d’annuler sa marque. Sagement, le tribunal a préféré mettre fin au procès en demandant à chacun de payer ses frais de justice et d’oublier tout ça…

La chanteuse Taylor Swift. // Source : Flickr/Eva Rinaldi/CC

Patent Madness

100 patates ! Le droit de la propriété intellectuelle offre un large éventail de dérives possibles, y compris sur le vivant. Des laboratoires et entreprises disposent de certificats d’obtention végétale (COV) qui leur permettent de s’approprier des variétés de plantes. Cependant, il n’est pas nécessaire d’obtenir un COV pour exercer un monopole sur la nature : la firme PepsiCo l’a très bien compris. Cette dernière a voulu poursuivre quatre paysans indépendants indiens qui cultivent une variété de pomme de terre, la FC5. Celle-ci appartient à PepsiCo qui a établi des contrats avec des agriculteurs qui font pousser cette variété pour la revendre exclusivement à PepsiCo. Manque de chance, ces quatre producteurs ne travaillent pas avec PepsiCo.  L’entreprise valorisée à 150 milliards de dollars réclame la bagatelle de 128 000 €. Alors que PepsiCo pourrait fermer les yeux, l’entreprise veut prouver son pouvoir en faisant payer les paysans. Les malheureux doivent en avoir gros sur… la patate !

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Des pommes de terre. // Source : Neil Conway

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à celles et ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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