YouTube a envoyé une mise en demeure à TubeNinja, l'un des nombreux services en ligne qui permettent de télécharger des vidéos YouTube sur son ordinateur ou son téléphone.

Créé début 2005, YouTube est rapidement devenu la plateforme incontournable sur laquelle partager des vidéos avec le reste du monde. Le site racheté par Google est aujourd’hui utilisé par plus d’un milliard d’internautes dans le monde qui regardent chaque jour plusieurs millions d’heures de vidéos. Ce fut la première plateforme à entamer un véritable mouvement de concentration et de centralisation des contenus sur le Web.

Très vite, YouTube a tenté d’interdire aux internautes de télécharger les vidéos diffusées en streaming. Numerama parlait dès octobre 2006 d’une mise en demeure contre YouTube Video Dowloader, un outil qui permettait aux utilisateurs de conserver sur leur disque dur une copie des vidéos qu’ils pouvaient regarder sur YouTube. « Les conditions d’utilisation de Youtube permettent aux utilisateurs d’accéder aux vidéos seulement à travers la fonctionnalité du site YouTube par le streaming sur le Web », écrivait à l’époque un cabinet d’avocats mandaté par Google.

Dix ans plus tard, rien n’a changé. Si ce n’est que Google signe lui-même ses mises en demeure. Ainsi Torrentfreak rapporte que l’équipe juridique de YouTube a envoyé une lettre d’injonction au créateur de TubeNinja, l’un des nombreux outils qui permet aux internautes de télécharger une copie des vidéos YouTube à partir de leur URL.

tubeninja-lettre

« Il nous faut vous demander d’arrêter de proposer cette fonctionnalité », écrit YouTube. Il estime que le service enfreint ses conditions générales d’utilisation (CGU) imposées à tous les utilisateurs, et les conditions spécifiques d’utilisation imposées aux développeurs qui utilisent l’API de YouTube. Ces dernières, en particulier, interdisent de développer des applications qui ont pour effet de «  stocker des copies du contenu audiovisuel de YouTube », ou de modifier le contenu pour, par exemple, séparer des pistes audio ou vidéo.

Or TubeNinja permet de télécharger les vidéos au format MP4, ou même de télécharger simplement le .MP3 d’un clip diffusé sur YouTube :

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TubeNinja conteste les accusations

De son côté, TubeNinja affirme ne pas être en infraction. Tout d’abord, les CGU du site ne lui seraient pas applicables puisqu’elles concernent les utilisateurs de YouTube, et que lui-même n’utilise pas YouTube, mais permet simplement aux internautes de l’utiliser autrement. Ensuite, les conditions de l’API de YouTube ne s’appliqueraient pas non plus, tout simplement parce que TubeNinja n’utilise pas l’API de YouTube, mais a sa propre technologie de téléchargement des vidéos, qui ne nécessite pas d’utiliser les outils officiels développés par YouTube.

Dès lors, TubeNinja estime que seul l’utilisateur doit s’assurer d’avoir le droit de télécharger les vidéos. Et là, même les CGU ne s’imposent pas forcément, dès lors que la loi leur est supérieure.

Or en France par exemple, le code de la propriété intellectuelle dit très clairement que les individus ont le droit de réaliser une copie des œuvres pour leur propre usage (la fameuse copie privée), et que les mesures techniques de protection ne doivent pas priver les utilisateurs de ce droit.

TubeNinja est loin d’être le seul service à proposer le téléchargement des vidéos YouTube, puisqu’il existe par exemple Keepvid, SaveFrom, TubeOffline, Peggo, et bien d’autres. Le site ne compte donc pas céder et prend exemple sur YouTube-MP3.org, qui avait été menacé de la même manière en 2012, mais n’a jamais été poursuivi en justice.

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