Publié par Julien L., le Samedi 08 Décembre 2012

Les droits d'auteur actuels compliquent l'accès aux oeuvres, selon Neelie Kroes

La commissaire européenne en charge de la politique numérique Neelie Kroes a encore une fois critiqué le cadre actuel du droit d'auteur, le jugeant inadapté à l'ère numérique. Elle plaide pour sa réforme. Cependant, son soutien récent aux travaux de Michel Barnier sur la directive du droit d'auteur laisse à penser que la révision souhaitée par Neelie Kroes sera peu ambitieuse.

Depuis sa nomination à la Commission européenne en novembre 2009, Neelie Kroes n'a cessé de s'attaquer à la trop grande rigidité du droit d'auteur actuel. En tant que responsable de la politique numérique de l'Union européenne, elle a multiplié les interventions sur ce sujet, appelant à une révision du mécanisme afin de mieux satisfaire les attentes du public apparues avec l'explosion du numérique.

Nous devons regarder au-delà des intérêts nationaux et corporatistes pour établir une nouvelle approche vis-à-vis du droit d'auteur", avait-elle déclaré dès novembre 2010. Depuis, la Néerlandaise a poursuivi sur sa lancée, critiquant l'obsession du copyright, et reconnaissant la légitimité du mouvement Pirate. Elle avait aussi soutenu la consultation publique ouverte par l'Hadopi sur la question des exceptions au droit d'auteur.

Vendredi, la commissaire européenne a lancé une nouvelle salve. Rappelant qu'il est juste et nécessaire que les artistes puissent être rémunérés convenablement et reconnus à travers leurs œuvres, Neelie Kroes a souligné que "le système actuel du droit d'auteur ne remplit pas son rôle aussi bien qu'il le pourrait. Bien souvent en réalité, il rend plus difficile l'accès légal des usagers à leurs contenus favoris".

"Et à bien des égards, [le droit d'auteur] nous empêche de saisir des opportunités dans la sphère numérique", a ajouté Neelie Kroes sur son blog, citant dans ses exemples la création et l'exploration de nouveaux modèles économiques. "Ce cadre doit être adapté à l'ère numérique", a-t-elle poursuivi, "mais ne pas aboutir pour autant à 27 systèmes différents et fragmentés". Il faut un cadre commun pour le marché commun.

La révision du droit d'auteur va faire l'objet d'un vaste chantier, selon Bruxelles. La portabilité transfrontière des contenus, les contenus créés par les utilisateurs, l'utilisation d'instruments de fouille de données et de textes, le prélèvement de redevances pour copie privée, l'accès aux  œuvres audiovisuelles et le patrimoine culturel seront les principaux sujets traités dans le cadre de cette modernisation.

Une phase de dialogue doit s'engager en 2013, avec éventuellement l'intervention du législateur en 2014 si aucun "accord sur des niveaux appropriés d’harmonisation et sur les limitations et les exceptions au droit d’auteur à l’ère numérique" n'est trouvé. Aux professionnels de proposer des solutions concrètes, sinon c'est l'Union européenne qui se chargera de les trouver pour eux.

Mais la réforme annoncée pourrait ne pas être si ambitieuse. Dans un discours prononcé lundi, Neelie Kroes a assuré  soutenir les travaux de Michel Barnier, le  commissaire européen au marché intérieur et aux services, qui travaille à la réforme de la directive de 2001 sur les droits d'auteur, et dont la position conservatrice n'est un mystère pour personne.

Publié par Julien L., le 8 Décembre 2012 à 12h12
 
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Commentaires à propos de «Les droits d'auteur actuels compliquent l'accès aux oeuvres, selon Neelie Kroes»
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535 messages publiés
Commenter les agissements fourbes et les déclarations futiles de la Commission, émanation des Etats, pourquoi pas ? Mais à quoi sert il de faire semblant de croire que quoi que soit de positif pourrait venir de ces gens là, ceux là même qui soutiennent ACTA et mettent en musique le DPI à Dubaï (tien, j'y pense, quel endroit bien choisi pour fliquer internet).

S'il y a quelque chose à attendre de l'Europe, c'est au parlement que ça se passera.
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"c'est au parlement que ça se passera"

ou pas
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On tourne en rond sur un sujet 100 fois débattu ici ! La Cabale du Copyright a perdu la partie pour l'ACTA ...la Quadrature du Net nous alarme sur le CETA ( reprise de l'Acta dans 1 accord commercial déguisé ) et l' IPRED pourrait pousser les acteurs de l'Internet – moteurs de recherche, hébergeurs, sites Internet, fournisseurs d'accès – à automatiser la censure des communications et des contenus pour empêcher le partage.

- J'adore Neely Kroess, elle est sympa ....mais elle enfonce des portes ouvertes par d'autres depuis 10 ans & ses solutions resteront en-deça de celles de Stallman, Lessig, Ettighoffer . La Cabale du Copyright ne lâchera rien et veut toujours préserver ses privilèges intenables des 30 glorieuses et elle peut compter sur des affidés achetés dans des gros partis politiques ( l' UMPS en france aux présidentielles 2012 ) pour les pousser à la répression ( DPI ) ou la Gouvernance mondiale d'Internet . S'il s'agit d'établir un Droit d'Usage équitable ; on peut l'attendre longtemps encore ! Il faudra sauter une génération de politiciens...
- Le seul garde-fou ( ou fous ) reste ce parlement UE ...c'est peu, mais il nous a préservé de l'ACTA !
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1162 messages publiés
Personnellement, c'est boycott total de tout ce qui concerne "l'industrie" du divertissement. Seul un boycott massif pourra leur faire faire marche arrière dans leur obsession de vouloir transformer internet en un minitel 2.0 et une galerie marchande géante.
Leur filer du fric que ce soit par achat de CD, DVD ou VOD, c'est les encourager dans leurs efforts de vouloir tout contrôler. Si un jour les gens en prennent conscience, les choses bougeront peut-être.
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Quand tu dis boycott total, c'est-à-dire que tu ne vas plus au cinéma, tu ne regardes plus la télé, tu ne vas plus à des concerts, tu n'écoutes plus la radio et bien entendu, tu ne fais aucun téléchargement illégal d'oeuvres commerciales.

Quand à transformer Internet en galerie marchande, c'est déjà trop tard. Mais tu peux rester avec un esprit dinosaure et regretter le temps où vous savez bien, ma pov' dame, y avait pas tous ces marchands...
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Pour ma part :
- Cinéma : je n'y vais plus du tout depuis 5 ans
- Télé : je n'en ai plus depuis 10 ans
- Concerts : je vais de manière exceptionnelle (une fois tous les 2-3 ans) à un grand concert ; de temps en temps à un concert indépendant
- Radio : je n'ai jamais écouté
- Téléchargement illégal d'oeuvres commerciales : c'était un des derniers trucs que je faisais encore, mais ça doit maintenant faire deux ans que je n'ai rien téléchargé de ce genre.

Donc oui boycott total. Et je m'en porte bien mieux, j'ai même l'impression que mon esprit se nettoie petit à petit.
Quand on arrête de fumer, on sent ses poumons qui se nettoient progressivement.
Quand on arrête de consommer les divertissement industriels, on sent son esprit qui se nettoie progressivement. Ca fait du bien
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Je pense qu'il visait plus précisément et exclusivement la seule vente en dure, ou numérique: aller en concert semble dans l'esprit de beaucoup, une solution de contournement de l'emprise des méchants "cigares" sur les pauvres petits artistes.
Sur ce point, je ne peux qu'inviter tous le mpnde à faire de même (pour les achats/vente de galette): c'est faire jouer la demande pour forcer l'offre à changer.

Mais comme tu le soulignes, le souci est que l'offre ne se limite vraiment pas à ça: d'une part, télécharger illégalement montre que l'offre est toujours bien présente (et incite plus à lutter contre le téléchargement illegal, qu'à adapter l'offre puisqu'elle attire, concernant son contenu, toujours autant le public), ensuite la Tv et Radio payent déja pour diffuser donc on peux regarder et écouter, mais ça montre encore que le public s’intéresse à cette offre...

Le souci est là: la demande est énorme mais vis dans une contradiction => elle veut toute l'offre, mais ne veut pas la financer, en tout cas pas complètement, pas pour tout.
Si c'est sur que les prix sont majoritairement prohibitif et abusé, faire tomber le système actuel (Mwwahaha bonne chance) c'est détruire l'ensemble du mode de financement principal des principales (si ce n'est de l'ensemble, indirectement) oeuvres consommées. Qui va alors financer le prochain Avengers? (je prend cet exemple parce que même s'il est fortement critiqué, il a attiré pas mal de monde, qui attend donc le 2 avec une certaine impatience)...
Si tu ne vas pas voir le 1 au ciné , et/ou l'acheter en DVD/BR/VOD, c'est une sortie d'argent, sans rentrée, sauf passage sur canal + et TF1... pas de 2, ...
Bref, l'idée est bonne et a suivre, mais peut efficace à mon avis
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Je suis plutôt d'accord, une précision quand même, ce qui intéresse une entreprise ce n'est pas la demande, mais la demande solvable. Si la demande existe à 0€ et disparait quand le prix monte cela n'a pas d'intérêt.
Autre précision, pour "Avengers" à priori aucun problème puisque pour le cinéma les prix montent et la fréquentation monte.
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RoadRash, le 08/12/2012 - 15:52

Leur filer du fric que ce soit par achat de CD, DVD ou VOD, c'est les encourager dans leurs efforts de vouloir tout contrôler.

Télécharger gratos aussi....
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tu sort la phrase du contexte la en y accolant le mot télécharger....
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Non pas du tout, je rappelle juste que d'une part boycotter ce n'est pas "ne plus acheter" mais "ne plus utiliser du tout", et d'autre part, c'est le fait de chercher à endiguer le téléchargement qui leur donne un prétexte pour faire des lois restrictives.
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Tu peux aussi écouter la radio, tout simplement... pour la miouzique
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Ecouter la radio c'est donner de l'audience, rapporter de l'argent... ce n'est plus boycotter.
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La mesure d'audience est faite statistiquement. Il n'y a pas une puce GSM dans chaque radio qui indique à médiamétrie quelle station tu écoutes..

Donc , les deux seules sources de "mesure d'audience" sont les sondages téléphonique (sur ligne fixes, aux heures de bureau, ce qui donne déjà un biais de mesure, corrigé empiriquement ensuite) , et les mesure directes par les cobayes qui sont payés pour être dans un "panel représentatif".

Au final, toi, que tu écoutes ou pas la radio, tlm s'en tape. Ce qui compte c'est juste les quelques % de gens qui sont effectivement mesurés, et dont les choix sont extrapolés à la population entière.
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5137 messages publiés
Donc en gros, pour toi le boycott total, c'est continuer à écouter ou à regarder, mais sans que cela se sache...
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6993 messages publiés
Bon, ben alors, reste à couper le son...
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2592 messages publiés
Le nerf de la guerre c'est le pognon, hein.

C'est triste mais c'est comme ça: Ils s'en *foutent complètement* des artistes, ce qu'ils veulent c'est l'argent. Et c'est aussi là la seule réponse possible: Les attaquer au portefeuille, puisque c'est la seule chose qui puisse faire réagir tous les vautours de la SACEM (et les satellites des ayants-droit), et les majors. Tout le reste (médiocrité des oeuvres, changement des usages), ils s'en tamponnent comme de leur 1er vinyle.

Quant au prétexte pour les lois restrictives, t'inquiète pas. Il y a encore plein de cartes disponible: "Terrorisme", "Pédophilie", "Evasion fiscale" , ......

On le vois bien avec l'article sur le DPI. Des prétextes sont toujours utiles, mais le but final reste d'annuler tout nouvel espace de liberté qui apparais , au nom de la sauvegarde des intérêts & liberté des un des des autres.
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297 messages publiés
Je trouve que dire qu'ils s'en foutent des artistes et ne pensent qu'au pognon, c'est aussi caricatural que dire que ceux qui téléchargent le font uniquement parce que c'est gratuit.

Sinon, si on achète plus et qu'on continue à télécharger en masse, il va se passer quoi? A mon avis, il va se passer que les industries culturelles vont avoir un argument encore plus grand vis-à-vis du téléchargement illégal, et ça va déboucher sur une loi encore plus restrictive, justement parce qu'ils perdront encore plus de pognon. Certes il y a d'autres prétextes, mais perso je ne vois pas l'intérêt de leur servire celui là sur un plateau, alors qu'au contraire il faudrait les faire tomber, ces prétextes. Enfin ce n'est que mon point de vue...
[message édité par emcee le 09/12/2012 à 18:09 ]
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692 messages publiés
"Sinon, si on achète plus et qu'on continue à télécharger en masse, il va se passer quoi? A mon avis, il va se passer que les industries culturelles vont avoir un argument encore plus grand vis-à-vis du téléchargement illégal, et ça va déboucher sur une loi encore plus restrictive, justement parce qu'ils perdront encore plus de pognon"

Ils le font déjà au nom de la défense de tous les secteurs culturelles de masse, alors que seule la vente de CD chute (normal, produit dépassé, fin de vie d'un produit vieux de 20 ans, toussa), tandis que le cinéma, les concerts, et mêmes les ventes de DVD/Bluray continuent chaque année de croître.

Et cela ne les empêche nullement de piloter des lois de plus en plus restrictive.

La raison est très simple : ils ont compris qu'ils pouvaient gagner de l'argent infiniment plus facilement par la voie législative qu'en jouant la libre concurrence. La taxe pour copie privée est un exemple grandiose dans ce domaine, par exemple : sur chaque matériel pouvant *éventuellement* lire du contenu numérique culturel, taxe. Dans le même temps, on maintient les mécanismes techniques qui, légalement, interdisent toujours de faire une copie privée licite.
Cela leur rapporte 180/200 millions chaque année, en progression quasi mécanique avec celles des capacités de stockage - une idée de génie !

Dans tous les cas jamais ils ne lacheront le pied (voir les deux) qu'ils ont glissé dans la porte de l'assemblée, car ils leur rapportent beaucoup.
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2592 messages publiés
Le nerf de la guerre c'est le pognon, hein.

C'est triste mais c'est comme ça: Ils s'en *foutent complètement* des artistes, ce qu'ils veulent c'est l'argent. Et c'est aussi là la seule réponse possible: Les attaquer au portefeuille, puisque c'est la seule chose qui puisse faire réagir tous les vautours de la SACEM (et les satellites des ayants-droit), et les majors. Tout le reste (médiocrité des oeuvres, changement des usages), ils s'en tamponnent comme de leur 1er vinyle.

Quant au prétexte pour les lois restrictives, t'inquiète pas. Il y a encore plein de cartes disponible: "Terrorisme", "Pédophilie", "Evasion fiscale" , ......

On le vois bien avec l'article sur le DPI. Des prétextes sont toujours utiles, mais le but final reste d'annuler tout nouvel espace de liberté qui apparais , au nom de la sauvegarde des intérêts & liberté des un des des autres.
Inscrit le 17/03/2008
2592 messages publiés
emcee, le 09/12/2012 - 17:35
Je trouve que dire qu'ils s'en foutent des artistes et ne pensent qu'au pognon, c'est aussi caricatural que dire que ceux qui téléchargent le font uniquement parce que c'est gratuit.

Sinon, si on achète plus et qu'on continue à télécharger en masse, il va se passer quoi? A mon avis, il va se passer que les industries culturelles vont avoir un argument encore plus grand vis-à-vis du téléchargement illégal, et ça va déboucher sur une loi encore plus restrictive, justement parce qu'ils perdront encore plus de pognon. Certes il y a d'autres prétextes, mais perso je ne vois pas l'intérêt de leur servire celui là sur un plateau, alors qu'au contraire il faudrait les faire tomber, ces prétextes. Enfin ce n'est que mon point de vue...

Donc en fait, le problème est que si on achète plus du tout (que ce soit en piratant ou en s'en passant), il y aura des lois restrictives pour les "sauver".
Et si on se remet à acheter comme des fous, ils auront encore plus de pognon, donc encore plus d'influence sur les lois à venir, en plus de nous sucer la moelle avec des "produits culturels" encore plus médiocres qu'aujourd'hui...
Ya pas de solution, quoi.
Inscrit le 24/11/2007
297 messages publiés
Là tu dis un peu n'importe quoi en disant qu'on a le choix entre seulement ces 2 solutions extrêmes, et tu fais encore dans la caricature en inventant la médiocrité future... Donc je vais arrêter là.
[message édité par emcee le 10/12/2012 à 09:47 ]
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2592 messages publiés
zig, le 09/12/2012 - 20:41
Quand tu dis boycott total, c'est-à-dire que tu ne vas plus au cinéma, tu ne regardes plus la télé, tu ne vas plus à des concerts, tu n'écoutes plus la radio et bien entendu, tu ne fais aucun téléchargement illégal d'oeuvres commerciales.

Quand à transformer Internet en galerie marchande, c'est déjà trop tard. Mais tu peux rester avec un esprit dinosaure et regretter le temps où vous savez bien, ma pov' dame, y avait pas tous ces marchands...

Quand tu dis boycott total, c'est-à-dire que tu ne vas plus au cinéma, tu ne regardes plus la télé, tu ne vas plus à des concerts, tu n'écoutes plus la radio et bien entendu, tu ne fais aucun téléchargement illégal d'oeuvres commerciales.
L'histoire de ma vie ! :-) J'écoute des podcasts par contre , y compris du service public. Ah, et du coup, j'achète mes CD vierges & disques sur à l'étranger, aussi.
Quand à transformer Internet en galerie marchande, c'est déjà trop tard. Mais tu peux rester avec un esprit dinosaure et regretter le temps où vous savez bien, ma pov' dame, y avait pas tous ces marchands...
Et bien je ne suis pas (encore) d'accord : Certes, il y a plein de marchands, mais justement, le P2P et d'autres choses permettent un espace d'échange libre, qui les fait bien chier (parce que selon leur logique, toute transaction doit passer par eux) . C'est ça qu'on est en train de bouffer, et alors, oui, Internet ne sera plus que la gallerie marchande que tu décris (dont tu rêves ? :-) )
Donc en gros, pour toi le boycott total, c'est continuer à écouter ou à regarder, mais sans que cela se sache...
J'vois pas le problème. Ca fait 27 ans que moi, comme l'immense majorité de la population, sommes compté comme "Audimat" sans avoir jamais été effectivement interrogé sur ce qu'on a regardé réellement (ou pas regardé. Tout ça à base de "facteurs de correction" soigneusement gardés secrets, censé représenter le comportement réel de la population. Et toute cette industrie tourne en vase clos.
A l'heure actuelle, ils n'en savent *déjà* rien. Et tant que l'argent rentre, ils en ont strictement rien à foutre, ça leur convient très bien comme ça.
Inscrit le 17/03/2008
2592 messages publiés
emcee, le 10/12/2012 - 09:46
Là tu dis un peu n'importe quoi en disant qu'on a le choix entre seulement ces 2 solutions extrêmes, et tu fais encore dans la caricature en inventant la médiocrité future... Donc je vais arrêter là.


Pour moi la médiocrité n'est pas future, elle est déjà là (pas partout, mais en tous cas c'est la plus visible et la plus diffusée). Et oui, pour moi ce sont 2 solutions extrêmes, mais ce qu'il y a entre les 2 est simplement un mélange de ces 2 solutions, donc rien de bon ne peux en sortir, selon moi.
Ok , on arrête là. De toute façon, t'a pu voir que j'étais extrêmement pessimiste sur l'avenir dans ce domaine, j'attends simplement l'effondrement global du système à mon sens inéluctable. A mon avis, jamais les institutions actuelles (dans ce terme je classe les ministères comme les majors) n'accepteront un changement de cap, qui me parait pourtant la seule issue.... Alors voila, pour moi le secteur va crever et puis c'est tout. La seule question concerne les lois répressives concernant le Net, mais de toute façon, le piratage n'est qu'un prétexte bien pratique pour mettre en coupe réglée un moyen d'expression qui ennuie beaucoup de monde (dans toutes les couches de la société, pas seulement les politiques & industriels)
Inscrit le 24/11/2007
297 messages publiés
obcd, le 10/12/2012 - 10:37

emcee, le 10/12/2012 - 09:46
Là tu dis un peu n'importe quoi en disant qu'on a le choix entre seulement ces 2 solutions extrêmes, et tu fais encore dans la caricature en inventant la médiocrité future... Donc je vais arrêter là.



Pour moi la médiocrité n'est pas future, elle est déjà là (pas partout, mais en tous cas c'est la plus visible et la plus diffusée). Et oui, pour moi ce sont 2 solutions extrêmes, mais ce qu'il y a entre les 2 est simplement un mélange de ces 2 solutions, donc rien de bon ne peux en sortir, selon moi.
Ok , on arrête là. De toute façon, t'a pu voir que j'étais extrêmement pessimiste sur l'avenir dans ce domaine, j'attends simplement l'effondrement global du système à mon sens inéluctable. A mon avis, jamais les institutions actuelles (dans ce terme je classe les ministères comme les majors) n'accepteront un changement de cap, qui me parait pourtant la seule issue.... Alors voila, pour moi le secteur va crever et puis c'est tout. La seule question concerne les lois répressives concernant le Net, mais de toute façon, le piratage n'est qu'un prétexte bien pratique pour mettre en coupe réglée un moyen d'expression qui ennuie beaucoup de monde (dans toutes les couches de la société, pas seulement les politiques & industriels)

oui j'avais bien compris, c'est d'ailleurs pour ça que ça ne sert pas à grand chose de continuer cette conversation en l'état, car mon avis est beaucoup moins "tranché" que le tiens, dirais-je, ou moins pessimiste autant sur l'avenir de la musique que sur l'existance des industries culturelles (pour moi elles sont nécessaires mais n'ont effectivement pas le bon modèle). Et concernant le net, il y a déjà une 3è solution dans les extremes, qui est celle d'arreter de télécharger pendant genre 1 an ou 2, mais sans pour autant se ruer dans les magasins ou plateformes légales. Certes, c'est à doube tranchant, car si le public se remet à acheter, alors ça donnera raison aux industries sur le fait que le DL est un gouffre financier pour eux. Par contre, si les ventes ne remontent pas drastiquement, alors elles seront obligées de reconnaitre le bienfondé des arguments des internautes, tels que le fait que ça les aidait à découvrir, à choisir, etc. Je n'irai pas jusqu'à dire qu'une telle solution pourrait déboucher sur la légalisation du partage, mais au moins il ne serait plus question dans ce cas de faire une nouvelle loi contre le net, vu que le téléchargement ne pourrait pas etre pointé du doigt (contrairement à un pseudo-boycott où on continue de DL)...
Enfin bref, c'était juste pour donner une 3è solution extreme, et comme je l'ai sous entendu plus haut de toute façon je ne crois personnellement pas aux extrèmes, je préfère les choses moins sanguines on va dire. Enfin bref, on reprendra peut etre cette conversation sous un angle différent une autre fois
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