Selon un juge de la Commission Internationale du Commerce (ITC), HTC aurait de sérieuses chances d'obtenir l'interdiction de commercialisation de l'iPhone 5 aux Etats-Unis, si le smartphone d'Apple utilise la technologie de haut débit sans fil dont le fabricant taïwanais revendique l'exclusivité.

Qui peut dire où la guerre des brevets et son absurdité se termineront ? L'an dernier, Apple avait obtenu l'interdiction de smartphones HTC au Etats-Unis, pour violation de brevets. La firme de Cupertino avait obtenu de la Commission Internationale du Commerce (ITC) qu'elle reconnaisse que les téléphones de son concurrent exploitaient sans autorisation une technologie brevetée permettant de rendre les e-mails cliquables dans un document (sic). 

HTC a mangé son pain noir, mais veut sa revanche. Selon BusinessWeek, un juge de la même Commission Internationale du Commerce aurait reconnu jeudi que HTC a lui-même de sérieux arguments pour étayer son accusation, selon laquelle Apple violerait deux brevets portant sur les communications des réseaux très haut débit sans fil de nouvelle génération (4G / LTE). 

L'affaire porte pour l'instant sur le nouvel iPad LTE vendu aux Etats-Unis avec des abonnements AT&T et Verizon. Mais il est très probable que l'iPhone 5 qui doit être révélé ce mardi soir (via une conférence que nous suivrons en direct sur Numerama) utilisera la même technologie, auquel cas l'éventuelle ordonnance d'interdiction de commercialisation de l'iPad LTE s'étendra à l'iPhone 5. Le cas échéant, le jugement ne serait cependant valable qu'aux Etats-Unis.

Pour sa défense, Apple ne nie apparemment pas utiliser la technologie brevetée, mais conteste la légitimité-même des brevets octroyés à HTC. "Je dois être sacrément sûr qu'un brevet américain n'est pas valide" pour l'invalider, a cependant expliqué le juge, qui a reconnu que l'iPhone 5 pourrait être interdit d'importation s'il était jugé que le brevet est conforme au droit en vigueur. 

HTC avait acquis les brevets en cause en avril 2011 dans le cadre de l'achat d'un portefeuille de brevets détenu par ADC Telecommunications, ce qui a été vu comme une mesure de rétorsion suite aux plaintes déposées par Apple. "Je me fiche de savoir s'ils ont acheté ces brevets pour vous poursuivre en justice ou pas", a prévenu le juge. "Ce sont des droits de propriété". En revanche, l'ITC a rejeté cet été les plaintes déposées par HTC sur la base de brevets que lui avait cédé Google sous licence.

En juillet 2011, HTC avait proposé à Apple un cessez-le-feu. La firme de Cupertino avait ignoré la proposition.

En temps normal, sauf défaite du plaignant, ce type de litiges se termine toujours par la signature d'un accord amiable. Mais le jusqu'au-boutisme manifesté par Apple dans ses démêlés avec Samsung pourrait se retourner contre lui.

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