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Hadopi : Près d'1 million d'abonnés avertis, 250 menacés de sanctions
Julien L. -
publié le Vendredi 13 Avril 2012 à 10h41 -
posté dans Société 2.0
 La présidente de l'Hadopi aurait récemment confié en off que dix millions d'abonnés Internet ont déjà été fichés pour téléchargement illégal en France. Or, ce chiffre apparaît peu crédible, non seulement au regard du nombre total d'abonnés haut et très haut débit en France, mais aussi vis-à -vis des statistiques régulières fournies par la Haute Autorité en matière de riposte graduée.
Chaque adresse IP repérée donne ensuite lieu à la signature d'un procès-verbal d'infraction par un "agent assermenté" des ayants droit. C'est sur cette base que l'Hadopi envoie ses avertissements, par le biais des FAI. Seul TMG bénéficie aujourd'hui de l'autorisation de la CNIL, par l'intermédiaire de quatre sociétés d'ayants droit. Et cela, alors que le procédé de collecte n'a fait l'objet d'aucune homologation ou certification. Combien de personnes se sont retrouvées dans les mailles du filet de TMG ? Selon le journaliste Frédéric Martel, la présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des Å“uvres et la protection des droits sur Internet aurait confié en off que 10 millions d'abonnés Internet ont déjà été fichés pour téléchargement illégal en France. Une évaluation qui paraît toutefois un peu trop élevée. Selon les dernières statistiques en notre possession, datées du 1er mars 2012, la riposte graduée a entraîné l'envoi de 920 000 courriers électroniques en guise de premier avertissement. 80 000 seconds avertissements ont été envoyés, en principe sous forme de lettre recommandée avec avis de réception (LRAR). Enfin, 250 dossiers sont en cours d'instruction au titre de la troisième phase. Ces 250 dossiers sont ceux actuellement examinés par la Commission de protection des droits (CPD). Il ne s'agit pas du nombre de dossiers transmis au parquet, celui-ci étant inférieur. Les premières transmissions ont eu lieu en février. Ces abonnés-là risquent un mois de suspension de leur accès à Internet 1500 euros d'amende, s'ils sont jugés coupables de négligence caractérisée. Au regard de ces données, il semble assez invraisemblable que la riposte graduée ait conduit au fichage de 10 millions d'abonnés Internet pour téléchargement illégal. Cela voudrait dire qu'un peu moins de 50 % des abonnements haut et très haut débit en France sont touchés par la riposte graduée, puisque le nombre d'abonnements Internet a atteint 22,8 millions au 31 décembre selon les chiffres de l'Arcep. Donc sauf à ce qu'il y ait eu 9 millions d'avertissements au cours du mois de mars, nous sommes très loin du compte. Pour mémoire, l'Hadopi avait expliqué dans leur dernière note d'information (.pdf) qu'il y avait eu 755 015 dossiers en première phase au 31 décembre 2011. Dans son rapport d'activité 2010, la Haute Autorité indiquait 470 935 premiers avertissements au 30 juin et 20 598 secondes recommandations. En janvier de cette année, Marie-François Marais donnait au Sénat les chiffres de novembre 2011, avec 736 000 premières recommandations, 62 000 secondes recommandations et 165 dossiers devant la Commission de protection des droits. Cependant, nous évoquions de notre côté 159 dossiers en instance à la mi-janvier. Mais comme le fait remarquer Dwarf Power sur Twitter, cette information ne porte peut-être pas sur le nombre d'adresses IP collectées par TMG mais plutôt sur le nombre d'incidents enregistrés par la société dans le cadre de ses attributions. Ce chiffre recouvrirait alors de multiples infractions commises par une même IP, des doublons ou encore des faux positifs. Rappelons que le décret sur le fichier de l'Hadopi prévoit que les données des internautes peuvent être conservées pendant 14 mois après l'envoi d'un premier e-mail, 21 mois après l'envoi d'une lettre recommandée, et 1 an après la transmission au parquet. Notons enfin que la CNIL a constaté "une absence de durée de conservation pour certaines données à caractère personnel traitées par TMG". Mise à jour : le secrétaire général de l'Hadopi, Éric Walter, nous précise que TMG ne conserve les données non transmises que 24 heures. à lire aussi
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Commentaires à propos de «Hadopi : Près d'1 million d'abonnés avertis, 250 menacés de sanctions»
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tomy13
le 13/04/2012 à 10:53
10 millions, combien viennent de la chasse(braconnage) Aiplex ?
[message édité par tomy13 le 13/04/2012 à 10:56
]
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Beaucoup d'abonnés ont des adresses IP dynamiques.
Donc 10 millions d'IP, ça ne veut pas forcément dire 10 millions d'abonnés, non ? 
Ils croient vraiment pouvoir suspendre un accès internet, ils sont cons, mais pas à ce point, si ?
Genre avec tous les wireless en wep, les hotspots, les cybercafés, les entreprises et écoles. Faut se réveillé les mecs hein ! Tu ne coupera jamais internet à un geek. 
faut en tenir une bonne quand même pour prendre un mail... ou avoir 10 ans... on va rire, les parents qui vont amener leur gosse de 10 ans un peu moins..
Si tu utilises vraiment tor pour télécharger illégalement... Tu es VRAIMENT un très sale type. C'est grace à des gens comme toi que Tor a toujours des problèmes de bande passante. Tu es _exactement_ au même niveau que les gens qui utilisent mon noeud de sortie Tor pour mettre en place des arnaques à la con... [message édité par Edzilla le 13/04/2012 à 11:34
]
dont 9 millions sous VPN.
Edzilla, le 13/04/2012 - 11:29 J'ai aussi un n?ud de sortie TOR. Et je partage une grande partie des distrib linux en torrent. Et je ne télécharge pas des tonnes de musiques et de fims je dois être à 5 ou 6 films en 2 mois.
Mais si, il y a bien 10 millions de pirates en France. Il y a déjà, moi, mes voisins, ma grand mère (depuis sa tombe), mon chat, mon poisson rouge, mon imprimante, mon téléphone, mon vélo, et probablement mon marteau. Tous des pirates, j'vous l'dit !
trinus, le 13/04/2012 - 11:31 Ca n'a aucun sens ce que tu racontes. Si tu as un noeud de sortie Tor, en quoi utiliser Tor t'a permis de ne pas avoir d'avertissement de l'Hadopi? Et en quoi partager des distributions linux en torrent a quoi que ce soit à voir avec le fait que tu sous entende que tu télécharges illégalement par l'intermédiaire de Tor?
et quand bien même...
lorsqu'une activité est pratiquée par la majorité des gens (grande majorité si on considère les échanges non surveillés), peut on toujours dire qu'elle est illégale ou du moins illégitime ? l'anormalité se situe de l'autre côté de la barrière où une minorité entend imposer ses vues à la majorité. c'est dans ce sens que l'on s'aperçoit du déni de démocratie flagrant de nos sociétés dites démocratiques. etttt oui, un vrai démocrate, c'est tout d'abord quelqu'un qui accepte que la société ne se fait pas selon ses désirs, ses envies ou ses ambitions, fussent elles "humanistes". un vrai démocrate, c'est quelqu'un qui tentera de convaincre, par la raison et la force de ses arguments que son opinion mérite de se pencher dessus et si elle est acceptée par l'ensemble, quelle devienne force de loi. malheureusement, par soucis "d'efficacité", on nous impose des choix, brutaux et sans concertation - pour notre bien - qui conduisent généralement à des catastrophes ou à une déviance généralisée tellement ils sont à contresens de la "normalité" (entendez sens commun moyen) et du bien-être général.
j'anticipe les réactions des trolls de service :
lorsque le gouvernement est illégitime et étouffe la démocratie, alors il est du devoir des citoyens d'entamer la désobéissance civile et la lutte "armée" contre les oppresseurs. une fois le dialogue démocratique remis en place, alors ceux qui continuent d'utiliser la force coercitive cessent d'être des démocrates pour devenir oppresseurs à leur tour et il sera légitime de se battre physiquement contre eux. 
Question (peut-être bête) : peut-être y a-t'il aussi des téléchargements initiés par smartphone ? Auquel cas le décalage apparent entre ces 10 Millions d'adresses IP et les 22 Millions d'accès à Internet s'explique aisément car faux !
pleindeuss, le 13/04/2012 - 11:43 Même si je suis plutôt enclin à être d'accord avec toi, méfie-toi de cet argument : en effet, beaucoup de gens trouvent normal de payer au black pour des petits boulots et services, mais il ne serait pas concevable de laisser faire ça de manière généralisée, la Grèce en est le triste exemple. La situation est devenue problématique avec la combinaison Internet+MP3/DivX : auparavant les majors se plaignaient déjà des copies sur K7 audio ou VHS, mais c'était une vaste fumisterie car la qualité de la copie était inférieure à l'original ; et pis il fallait être patient ! Aujourd'hui, avec ton simple PC tu peux "industrialiser" la copie, et qui plus est de bonne qualité ! Comme je le disais en préambule, sur le fond je suis d'accord avec toi, l'époque a changé, c'est un fait, on ne reviendra pas en arrière. Et une réaction intelligente des majors seraient d'ouvrir les vannes à des prix corrects plutôt que de vendre des blu-Ray à 29€ et compliquer la vie (doux euphemisme) des Deezer et autres Spotify notamment, de cesser d'augmenter le prix des places de cinéma, d'ajuster le prix de la VoD, de cesser de nous em***der avec le zonage géographique (comme si la culture devait s'arrêter à la frontière) ... 
Jarno77, le 13/04/2012 - 12:09 On trouve normal que les gens payent au black, parceque on sait tres bien que l'etat jette l'argent par fenetre pour les lobbies et les copains. Quand on analyse les pays ou il y a le plus de black, par exemple en Chine (pour le black, les grecques sont des nains par rapport aux chinois), l'economie est booste, l'argent gagne au black n'est pas fige, il va servir a acheter quelques chose, et ainsi de suite.
on a donc une chance sur 4000 de gagner au tirage c'est ça?
et pour le veinard c'est quoi le procédé c'est a la tête de l'IP? Bon sur ce je vais me faire une grille de loto on ne sais jamais. 
voyons 12M€ pour 250 cas : ça nous fait 48000€ par tête de turc.
Je suis certain que si ils s'étaient engagés à donner "seulement" 40000€ à un téléchargeur présumé, il se serait engagé sur l'honneur à ne pas télécharger.  . Donc ça aurait couté deux millions d'euros de moins par an au contribuable. CQFD 
inconnu, le 13/04/2012 - 12:26 Et ça représente quelle part, par rapport à celle destinée à financer les services publics comme les hôpitaux et les écoles ?
Cet argument s'appliquerait aussi si cet argent était déclaré. Par contre avec le black : pas de cotisation pour la retraite, pas de cotisation pour la maladie et les accidents du travail, ... Au final, c'est celui qui travaille au black qui y perd. C'est à l'image du système des heures supplémentaires défiscalisées mis en place par Sarkozy dans la fonction publique : ça ne compte pas pour la retraite des agents, sur l'argent ainsi "économisé" on en donne une partie au fonctionnaire et l'Etat garde le reste alors qu'avant tout cet argent était destiné en intégralité au fonctionnaire. 
Sovereign, le 13/04/2012 - 13:48 Salut Sovereign, tu m'intéresse beaucoup, tu nous dit qu'un antivirus et un pare-feu peut faire l'affaire!? Tu veux bien en dire plus svp? Merci d'avance ;-) édit: Au temps pour moi, tu parles du log certainement? [message édité par blackball666 le 13/04/2012 à 16:32
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Ca fait vraiment peur.
En espérant que tout ce "beau monde" qui ne sert à rien soit dissout cette prochaine année. VPN, peerblock + tout le reste, de bonnes capotes anti hadopi. [message édité par ol7 le 13/04/2012 à 17:38
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vous me direz ils sont entrain de retaper les hôtels particuliers de la SACD et autres Rue Ballu 75009, des beaux locaux en tout cas, ça pue le fric, surtout dans une rue ou tout se vends à 10.000 €uros le m², mais c'est la crise mais oui
 faut surtout justifier tout ce fric qui sort de nulle part vu que les caisses sont vides.[message édité par EDU le 13/04/2012 à 17:54
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Si les bouffons de l'Hadopi nous lisent, qu'ils soient remerciés : à chaque fois qu'un pote a reçu son email d'avertissement, on a passé d'excellents moments : grosses rigolades, parfois même un verre ou deux pour fêter ça. Et puis juste après, on remettait nos disques durs en réseau et on relançait les logiciels de P2P.
U., le 13/04/2012 - 18:38 BRAVO, vous êtes finalement le peuple, ne l'oubliez jamais! 
Oneswarm est mon ami ...
 Hadopi pas ami Prenez de l'avance ... invitez des amis [message édité par phantomofneo le 13/04/2012 à 18:56
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enzopitek, le 13/04/2012 - 16:15 Avec la fraude qu se prépare... http://www.numerama....de-massive.html 
blackball666, le 13/04/2012 - 16:30 Oui. Mais en même temps j'utilise Peerlock depuis moins de 4 mois. Auparavant ma ligne était en clair ET JE N'AI JAMAIS ETE ENNUYE. Mais je crois aussi que c'est parce qu'en tant que fan de japanime et de manga j'ai des goûts qui ne rentrent légèrement pas dans les filtres de la HADOPI
et oui c'est vrai l'objectif c'était l'éradication du peer to peer non "certifié conforme" "droit d'être stupide" mais a la place on a le pire to pire avec la prolifération d'une industrie, aux acteurs plus ou moins opaques, dont le but et de s'enrichir sur le compte d'un tiers, alors que a la base le peer to peer c'est du peuple a peuple avec comme seul objectif l'enrichissement de l'esprit. Alors oui la CPD a tout faux et c'est magistralement plantée! 
1 million d'abonnés avertis et 0 sanctionné.
comment la hadopi pourrait-elle faire réellement peur et atteindre son objectif? tout ça, c'est du flan: ils essayent de faire peur, point barre. et je pense que beaucoup l'ont définitivement compris. [message édité par mynameisfedo le 13/04/2012 à 21:25
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blackball666, le 13/04/2012 - 19:51 meuh non chuis à Nantes. Je peux pas être plus près 
mynameisfedo, le 13/04/2012 - 21:12 +10 mynameisfedo. De la menace verbale pour flatter les "artistes". Mais en attendant, c'est le gosse de 10 ans dont on parlait qui va payer. Oh, juste une lettre recommandée, rien pour un adulte. Mais un traumatisme pour un enfant. [message édité par dsant le 13/04/2012 à 21:48
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Sovereign, le 13/04/2012 - 21:23 Alors, VPN payant! C'est le pied ces petits tunnels virtuels! ;-) 
Sovereign, le 13/04/2012 - 21:23 nantes ? de toute façon, être pirate, c'est cool, tous les enfants le savent et rêvent d'etre pirate ! la preuve :  Hadopi a perdu d'avance [message édité par darthbob le 13/04/2012 à 23:23
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trinus, le 13/04/2012 - 11:31 ben moi 5 à 6 films / jour, sans aucun camouflage et j'attends encore hadopi. faut arrêter de flipper les gars... hadopi a fonctionné sur vous, vous avez eu peur...
marinebis, le 14/04/2012 - 00:19 Pareil. 1/2 Go/jour et toujours rien. Et pourtant je l'attends mon diplôme de téléchargeur euh mail de la Hadopi. J'ai même prévu le cadre qui ira avec 
Parle pas trop vite apperemment le français moyen adore se fairent en****er par sarko regarde les sondages actuel ,je sais les sondages ne veulent rien dire mais sa influences beaucoup de girouette ne savent pas qui votés. Si il repasse pour 5 ans de plus il 'attaque au streaming et au ddl . Que sa soit sarkosy ou hollande sa fait plus de 30 ans que sa dure sesz 2 partis politique ont la meme politique!  [message édité par huygens le 14/04/2012 à 03:17
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huygens, le 14/04/2012 - 03:15 Il faut exiger le scrutin à la proportionnelle!
Croux, le 13/04/2012 - 15:18 Faut arrêter de croire au père noël, la retraite c'est foutus, la pyramide de ponzi arrive a sa fin. Même en Chine, les robots vont remplacer les travailleurs chez foxcon. Les écoles, c'est bien, mais faire que tous les étudiants ont BAC + 2 et payes au smic , ça sert a rien. En Allemagne, même nombre d'écoliers qu'en France, sauf que nous on dépense 11 milliards de plus !!! chez nous on a des mecs assis sur des sièges qui gagnent du pognon en faisant rien de la journée. Quand a la Chine, je viens de rencontrer des mômes chinois de 4 ans qui savent mieux parler anglais, que des étudiants qui sortent de 3eme.(forcement quand tu as un prof étranger pour 6 élèves, ils apprennent bien mieux). On est foutus on dépense trop.
10M d'IP dynamiques (v6 maintenant) captées pour 920 000 avertissements envoyés pour 80 000 2nds avertissements pour 250 traitements jugés, le tout pour 23M d'abonnés, ce depuis la création de l'Hadopi en janvier 2010 et l'envoi des 1ers avertissements en octobre 2010.
Statistiquement, si on suit Hadopi, ça ferait potentiellement 50% d'abonnés internet coupés (cte blague), et surtout (si on part depuis octobre 2010 soit environ 18 mois) près de 51 000 1ers avertissements par mois (34 000 si on part de janvier 2010 soit 26 mois) donc près de 1700 1ers avertissements par jour / 1135 depuis janvier 2010 (si on estime que la quantité d'envois est constante, et non pas une montée en puissance puis plateau), soit 3 avertissements à la minute pour 9h / jour de taf. Pour une autorité qui disait faire du cas par cas et ne pas être une usine à gaz, à moins d'être 100 employés, ça me parait un poil forcené. Le tout pour effectivement 10% de 1ers avertissements envoyés, 0.8% de 2nds avertissements, et 0.0025% de dossiers chez le juge. Sur 23M d'abonnés, cela représente environ 0.001% d'abonnés à Internet qui va voir son dossier passer chez le juge. Wahou. A 12M€ de budget, il faudra que les 250 dossiers soient jugés et rapportent 48 000 € chacun pour rembourser l'HADOPI (sachant que, bien sûr, les impôts font que tout le monde rembourse déjà indirectement l'HADOPI depuis 30 mois). Ca, c'est de la riposte graduée.
D'ailleurs, je suis toujours sur torrent, à hauteur de plusieurs Go par jour (et je traine encore sur piratebay, c'est dire), j'ai été en ip statique pendant 5 ans.
Toujours rien. En même temps, je suis sur tracker privé étranger à pomper du von Stromheim.
inconnu, le 16/04/2012 - 07:11 Le problème n'est pas forcément là, mais plutôt dans le fait que les élèves français, même avec un prof pour 12 (je l'ai vécu), ils ne comprennent pas l'utilitée de travailler, et que tant que tu voudras ne pas être payé au SMIC, les élèves chinois te piqueront ta place. Un Archos 100% français, ça coûterait combien ? A la place, t'as des mecs qui font ta formation ingénieur en 3 ans de moins que toi, et qui ont un rendement supérieur parce qu'ils ont envie, eux, de taffer 11h par jour + transport. Forcément. inconnu, le 16/04/2012 - 07:11 Le mythe... Tous les Chinois que j'ai pu rencontré, que ce soit en France ou en Angleterre, débarquent avec un niveau d'anglais exécrable, à un point ou il est difficile de communiquer ne serait-ce que les consignes de sécurité. D'un autre côté, faut se poser une question : pourquoi ça intéresse tant les universités d'avoir des étudiants asiatiques partout alors qu'ils ne savent qu'à peine baragouiner le minimum syndical ? Au hasard : parce que les mecs font 60h / sem sans rien demander ?
tenia, le 16/04/2012 - 11:39 Les etudiants chinois qui arrivent en france, sont les plus mauvais, rejette par tous les autres pays, nos universite sont cote Zero. C'est sur que les jeunes en france veulent pas travailler, tu gagne du pognon au rsa, et des alloc pour payer ton logement, t'as la secu, pourquoi travailler. Pour les jeunes chinois, je parle de la nouvelle generation, qui commence des 3 ans a apprendre l'anglais, c'est assez spectaculaire. 
inconnu, le 16/04/2012 - 11:50 Heureusement qu'on a les grandes écoles... Sinon tous les systèmes de notations d'études secondaires sont.... anglo-saxon.. Très impartial inconnu, le 16/04/2012 - 11:50 Blah blah blah, la marmotte et le chocolat, le meeting du FN c'est la dernière porte à droite. inconnu, le 16/04/2012 - 11:50 Les 0.0001% de gosses de riches citadins qui peuvent payer des écoles chères, peut-être... Tous les champs doivent être remplis. Tous les champs doivent être remplis. Tous les champs doivent être remplis. |
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