P2P : il veut annuler une sanction de 675 000 dollars pour 30 titres téléchargés

Le feuilleton judiciaire de Joel Tenenbaum continue, encore et toujours. Cet étudiant américain de 27 ans est poursuivi par la RIAA, une association représentant les intérêts de l'industrie du disque aux États-Unis, pour avoir téléchargé illégalement 30 morceaux de musique sur Kazaa en 2004. Après avoir connu de nombreux rebondissements, cette épopée devant les tribunaux rencontre de nouveaux développements.

Charles Nesson, professeur de droit à Harvard et actuel avocat de Joel Tenenbaum dans le procès l'opposant à la RIAA, s'emploie depuis plusieurs années, avec l'aide d'autres étudiants, à obtenir l'annulation de l'amende de 675 000 dollars réintroduite en septembre dernier suite à ce qui apparaît comme un vice de procédure. Il estime notamment que le piratage de Joel Tenenbaum n'a pratiquement rien coûté à l'industrie du disque.

"Si Joel avait acheté les 30 chansons sur iTunes, chaque achat aurait coûté 99 centimes, dont 70 centimes auraient été reversés par Apple aux labels. En supposant que chaque centime reversé aux ayants droit est systématiquement un profit, le gain total aurait été de 21 dollars" avait-il commenté l'an dernier, s'interrogeant sur le rapport entre le préjudice réel, toujours très difficile à estimer, et les sommes évoquées dans ce procès.

Pour sauver son client, Charles Nesson tente désormais une nouvelle approche. Torrentfreak rapporte que le professeur de droit estime qu'il est anormal qu'un juge autorise un jury à fixer une sanction financière pour assister ensuite voir le magistrat faire volte-face, estimant que le montant déterminé par le jury est inconstitutionnel parce que celui-ci est trop élevé.

L'équipe chargée de défendre Joel Tenenbaum réclame donc une nouvelle audience devant les tribunaux américains, toujours avec l'espoir de réduire le montant de la sanction ou, dans le meilleur des cas, obtenir son annulation pure et simple. La saga n'est décidément pas prête de se terminer.