Google est intervenu dans le procès en appel du moteur de recherche de fichiers BitTorrent IsoHunt, poursuivi par les studios de cinéma représentés par la MPAA. Mais loin de le défendre, Google insiste sur la culpabilité du site canadien pour mieux protéger les moteurs de recherche qui n'incitent pas au piratage.

Ca aurait pu être une bonne nouvelle, et cela risque au contraire d’en devenir une très mauvaise pour les moteurs de recherche de fichiers BitTorrent. TorrentFreak révèle que Google est intervenu dans le procès du site canadien IsoHunt, qui avait été condamné en mars 2010 à mettre en place un filtrage par mots clé pour écarter les résultats conduisant ses utilisateurs vers des œuvres protégées par le droit d’auteur. L’affaire est en cours d’appel, et contre l’avis de la MPAA mais avec l’accord d’IsoHunt, Google a décidé de déposer un mémoire Amicus curiae pour aider la cour à prendre la meilleure décision possible. On aurait pu croire Google solidaire du moteur de recherche, mais pas du tout.

Dans les extraits cités par TorrentFreak, Google se dit d’accord avec la condamnation d’IsoHunt, qu’il estime être un service spécifiquement conçu pour encourager le piratage. Mais la firme de Mountain View s’inquiète du raisonnement juridique qui a conduit à cette conclusion, et qui pourrait avoir des effets indésirables sur les autres moteurs de recherche.

Les arguments sont complexes, mais en résumé Google reproche au tribunal d’avoir d’abord jugé qu’IsoHunt était coupable de contrefaçon par fourniture de moyens et par incitation (« secondary liability » et « inducement »), pour en déduire que le régime protecteur accordé aux intermédiaires par le Digital Millennium Copyright Act (DMCA) ne pouvait s’appliquer. « La discussion du tribunal à propos du DMCA a abouti au bon résultat mais d’une manière problématique« , explique Google. « La question de savoir si un défendeur est éligible à la protection du DMCA est distincte de celle de savoir si le défendeur est responsable d’incitation sous la jurisprudence Grokster« , écrit le moteur de recherche. « Ces deux questions ne devraient pas être confondues, comme le tribunal semble l’avoir fait« .

Sur le fond, il est difficile de donner tort à Google. Lorsqu’il avait été condamné la première fois en décembre 2009, nous avions expliqué pourquoi IsoHunt pouvait difficilement prétendre à être un moteur de recherche neutre, fusse-t-il de fichiers BitTorrent. Le site proposait un classement des films piratés les plus populaires, un index classé par catégories de contenus, encourageait ses utilisateurs à se mettre à l’abri des chasseurs de pirates avec PeerGuardian (pourquoi le faire si l’on ne pirate pas ?), etc.

Mais il est troublant de voir Google intervenir dans l’affaire IsoHunt, pour l’enfoncer, au moment-même où Google décide de bloquer certaines requêtes liées à BitTorrent dans ses résultats instantanés, même lorsqu’il s’agit de requêtes totalement neutres (« BitTorrent », « Vuze », « BitComet »…). Faut-il y voir un lien ?

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