Créer un logiciel de P2P n'est plus interdit au Japon. Et en France ?
Guillaume Champeau -
publié le Jeudi 08 Octobre 2009 à 19h37 -
posté dans Peer-to-Peer
![]() Après des années de bataille judiciaire, la justice japonaise a finalement relaxé Isamu Kaneko, l'auteur du logiciel de P2P Winny, l'un des plus utilisés au Japon. Elle s'aligne ainsi sur une jurisprudence internationale, qui fait de l'intentionnalité un critère clé pour déterminer la responsabilité des développeurs de solutions d'échange de fichiers.
Contrairement à l'affaire Grokster où les juges américains avaient pu démontrer l'intention de l'éditeur d'inciter les utilisateurs à pirater, l'enquête japonaise n'avait rien démontré des intentions frauduleuses du développeur. C'est l'irrespect d'un certain "principe de précaution" qui avait donc été sanctionné, au grand émoi des professionnels. "Le jugement va stopper le développement des technologies de l'information au Japon. Les programmeurs ne voudront plus développer de nouvelles technologies", avait ainsi prévenu la Ligue japonaise des Ingénieurs en Logiciels. Le président de la Haute Cour d'Osaka a finalement suivi les arguments de Kaneko en notant que s'il avait bien été au courant de la possibilité pour les utilisateurs de se servir de Winny pour pirater, le logiciel n'avait jamais été promu dans cet objectif. Jamais le développeur n'a en effet incité les utilisateurs à échanger des fichiers protégés par le droit d'auteur. Chercheur à l'université de Tokyo, Isamu Kaneko avait été arrêté en mai 2004, et a toujours plaidé non coupable. Son arrestation et sa condamnation n'ont pas freiné la progression du P2P au Japon, bien au contraire. En prenant comme critère l'incitation explicite à la violation des droits d'auteur, l'arrêt de la Haute Cour japonaise rejoint les mêmes critères que la Cour Suprême américaine, qui avaient été défavorables à Napster et Grokster. C'est également sur la même base qu'un tribunal australien avait condamné Kazaa. La jurisprudence tend donc à s'uniformiser au niveau international. En France, plusieurs jugements sont attendus notamment contre LimeWire, Shareaza et Vuze (anciennement Azureus). Depuis la loi DADVSI, il est interdit "d’éditer, de mettre à la disposition du public ou de communiquer au public, sciemment et sous quelque forme que ce soit, un logiciel manifestement destiné à la mise à disposition du public non autorisée d’œuvres ou d’objets protégés". Mais pour le moment, aucun tribunal n'a défini ce qu'était un logiciel "manifestement destiné" au piratage. Les juges devront probablement s'inspirer des mêmes critères d'appréciation de l'incitation au piratage que ceux choisis aux USA, en Australie et au Japon. Sur le même sujet
16
Commentaires à propos de Créer un logiciel de P2P n'est plus interdit au Japon. Et en France ?
Razorback
Le 08 Octobre 2009 à 19h41
l'auteur du logiciel de P2P Winny, l'un des plus utilisés au Japon. ça fait 3 ans qu'il est plus utilisé... Justement à cause de cette condamnation ! Il est très marginal face à ses homologues, le petit Winny, maintenant... ![]() ![]() ingenys
Le 08 Octobre 2009 à 19h45
Donc le Japon va revoir P2P Winny, qui va reprendre sa place de premier, dès que le typhon sera passé.
![]() ![]() longcat
Le 08 Octobre 2009 à 21h09
un logiciel manifestement destiné à la mise à disposition du public non autorisée d'?uvres ou d'objets protégés Jusqu'à preuve du contraire, les logiciels de p2p sont conçus pour l'échange de contenus sous GPL et CC. Cette phrase n'implique que l'interdiction des cracks et autre serial generators. C'est bête hein^^ ![]() ![]() Croux
Le 08 Octobre 2009 à 22h02
longcat, le 08/10/2009 - 21:09 Jusqu'à preuve du contraire, les logiciels de p2p sont conçus pour l'échange de contenus sous GPL et CC.Non, les logiciels de P2P n'imposent pas de contenus sous ces licences là. Tout au plus certains imposent que les échanges se fassent dans le respect de la loi. Pour d'autres au contraire (ceux sous GPL par exemple) il n'y a aucune contrainte : ce peut aussi bien être des contenus du domaine public, que des contenus protégés par le droit d'auteur (musique, vidéos, photos) ou autres (plan breveté d'arme à anti-matière spéciale aliens), voire la merde la plus immonde (excusez l'expression, mais chacun comprendra). C'est le fait qu'il n'y ait pas de contrainte qui permet d'affirmer que ces outils ne sont pas spécifiquement destinés à un usage illicite. ![]() ![]() longcat
Le 08 Octobre 2009 à 22h43
C'était juste un exemple d'argument (certes de mauvaise foi) mais invulnérable dans le cadre d'un procès pour création de logiciel de piraterie pédozoofile.
![]() Koguma
Le 09 Octobre 2009 à 01h09
Croux, le 08/10/2009 - 22:02 longcat, le 08/10/2009 - 21:09 Jusqu'à preuve du contraire, les logiciels de p2p sont conçus pour l'échange de contenus sous GPL et CC.Non, les logiciels de P2P n'imposent pas de contenus sous ces licences là. Tout au plus certains imposent que les échanges se fassent dans le respect de la loi. Pour d'autres au contraire (ceux sous GPL par exemple) il n'y a aucune contrainte : ce peut aussi bien être des contenus du domaine public, que des contenus protégés par le droit d'auteur (musique, vidéos, photos) ou autres (plan breveté d'arme à anti-matière spéciale aliens), voire la merde la plus immonde (excusez l'expression, mais chacun comprendra). C'est le fait qu'il n'y ait pas de contrainte qui permet d'affirmer que ces outils ne sont pas spécifiquement destinés à un usage illicite. Concevoir pour une utilisation légale et imposer celle ci (ni la même quantité de boulot) c'est pas la même chose, airbus fait des avions pour transporter des gens et des biens légaux mais si tu transporte de la drogue, c'est pas à airbus qu'interpol va casser les couilles, tout comme si je téléphone à un ami et lui fait écouter un concert en live ou le dernier CD sorti (volontairement ou non), c'est du partage illégal au sens de nos gouvernants (et surtout des lobbys enfin on les confond de plus en plus) mais tu vas pas aller foutre un procès à orange, SFR etc... pour conception d'un support de transfert de données pouvant être utilisé à des fins faudruleuse, que dire des valises remplis de coke. Logique de con par des cons tout ça. C'est clair que si y avait une contrainte obligeant de partager que du contenu sous copyright là y aurait des raisons de gueuler mais sinon peanuts. ![]() ![]() bronto
Le 09 Octobre 2009 à 01h35
Je ne sais pas si c'est jouable mais un interview de Kaneko sur Numerama, ça aurait de la gueule quand-même
![]() ![]() Jailbreak
Le 09 Octobre 2009 à 01h43
A t-on envisagé de poursuivre les scientifiques du projet Manhattan ? Il serait temps de reconnaître que l'informatique fait partie intégrante du présent et du futur, et que de telles lois, tout en n'arrêtant pas le P2P, risquent de nous faire passer à côté d'innovations majeures. Je crois que Tim Berners Lee y réfléchirait à deux fois avant de bosser sur le WWW à l'heure actuelle, des fois qu'on le condamne à 458.649 années de prison pour avoir créé quelque chose qui est utilisé pour partager du nazisme, de la pédophilie et de la musique sous Copyright.
![]() Stimpak
Le 09 Octobre 2009 à 10h09
longcat, le 08/10/2009 - 22:43 C'était juste un exemple d'argument (certes de mauvaise foi) mais invulnérable dans le cadre d'un procès pour création de logiciel de piraterie pédozoofile.Tu parles de faire l'amour à des bébés animaux ? ào ![]() ![]() Dimetrodon
Le 09 Octobre 2009 à 14h35
C'est une bonne nouvelle pour le P2P mais aussi pour tous les créateurs indépendants.
Cette décision de justice au Japon, fait suite à toute une série d'évenments qui viennent de se passer ces dernières semaines, et pourtant la presse n'en dit pas grand chose. Le gouvenement Hatoyama a décidé de faire le grand écart entre le Japon et les USA. Ce qui se traduit maintenant par une demande du gouvernement Japonais, d'évacuer les bases militaires américaines de l'ile, et en plus Hatoyama manifeste le désir de ne plus soutenir aveuglement le dollar. C'est en fait plus qu'une révolution, un séisme dont les éffets ne vont pas tarder à se faire sentir. Autrement dit le gouvernement japonais prend l'option de répondre aux interêts de son pays avant celui des flambeurs du Nikkei, et donc des sociétés transnationales américaines. Tout le monde le sait un développement du p2p est dans l'interêt de tous les peuples, de l'économie, de la croissance, du développement, de la technologie, du savoir, de la culture. Mais un groupe composé de lobbys celui du cinéma, de la musique décident de jouer contre l'histoire, et l'humanité. Celui de faire pression, sur les gouvernements pour qu'ils avantagent les Sony, Universal Studio, MGM, ... au détriment des populations. Ca va marcher trois, cinq, dix ans, mais ça ne durera pas éternelement. L'exemple du Japon est un cas à méditer, et longuement, il fut le fer de lance de la politique américaine du Pacifique et dans le monde, en début septembre le peuple japonais viré les conservateurs trop affiliés au gouvernement américain, pour mettre en place un nouveau gouvernement qui est plus attentifs aux interêts de la nation japonaise. Imaginons qu'en France on ait le même gouvernement, qui nous annonce que demain, le filtrage est fini, hadopi, Dadvsi, lopsi et toutes les merdes qui nous ont concocté c'est terminé. C'est possible. Tout le monde pourra partager librement son disque dur, dans le respect de tout un chacun, naturelement sans oublier de rémunérer les vrais artistes. Ceci ne sera possible que si le peuple français virent non seuleument l'UMP -tout au moins ces instances dirigeantes- et le PS dont la direction a été sans le dire favorable à Hadopi, la justice expéditive des lobbys. Sur ce sujet il n'y a pas de divergeances entre Strauss-Kahn et Lagarde, entre Hollande et Copé, tous font copains copains et se serrent les coudes pour favoriser la répression contre les internautes. Bien entendu à l'UMP, comme aux PS, une grande parties des députés sont éxaspérés par cette liaison dangeureuse entre lobby, argent et politique, mais les instances dirigeantes se moquent royalement de ce que pense la base, seul la protection des lobbys comptent. C'est pour ça qu'il faut sanctionner le PS, et l'UMP, où ceux qui soutiennent les lois comme Hadopi. Le peuple japonais a montré la voie de la désobeissance aux lobbys, d'autres pays suivront sur cette voie. La fin de toute la puissance américaine va encourager d'autres pays à être plus libéral concernant Internet. L'histoire est en marche, et cette fois ci elle est pour le partage, et contre l'égoisme marchand, qui ne profite qu'à une micro minorité. Bien à vous. ![]() ![]() Obelixator
Le 09 Octobre 2009 à 16h51
J'entends "enter" arriver à grand pas avec son argument favori qui est que: "dans le cas du P2P, l'usage qui en est fait est MASSIVEMENT illégal" (déjà lu sur d'autres commentaires de news).
Je profite donc de cette nouvelle news sur le sujet pour anticiper et affimer mon avis totalement opposé : Manifestement : Demanière Manifeste (http://fr.wiktionary.org/wiki/manifestement) Manifeste : Notoire, évident pour tout le monde. (http://fr.wiktionary.org/wiki/manifeste) Je crois que c'est uniquement évident pour les ayants-droits, mais pas pour la justice Japonnaise Massivement et Manifestement ne veulent pas dire la même chose. Les logiciels de P2P pouvant servir à échanger tout un tas de données numérisées sans distinction de contenu, ne peut manifestement pas être considéré comme conçu dans un but purement illégal . . . Contre-exemple : Aux USA (où la lutte contre le P2P fait rage), les armes à feu servent aussi MASSIVEMENT à commettre des délits, de la menace au meurtre, en passant par le braquage, etc..., alors POURQUOI ne seraient-elles pas interdites aussi (puisqu'elles répondent à ce même raisonnement) ? Quand aux logiciels de Cryptage et d'annonymisation, de type P2P et/ou Proxy, ils ont manifestement été conçus dans le but d'assurer la protection de la vie privée de leurs utilisateurs, de plus en plus baffouée par les lois votées en faveur des ayants-droits . . . Obé. ![]() ![]() Dimetrodon
Le 09 Octobre 2009 à 18h34
Obelixator, le 09/10/2009 - 16:51 J'entends "enter" arriver à grand pas avec son argument favori qui est que: "dans le cas du P2P, l'usage qui en est fait est MASSIVEMENT illégal" (déjà lu sur d'autres commentaires de news). Massivement et Manifestement ne veulent pas dire la même chose. Les logiciels de P2P pouvant servir à échanger tout un tas de données numérisées sans distinction de contenu, ne peut manifestement pas être considéré comme conçu dans un but purement illégal . . . Obé. A notre sympathique ami Obelix. L'usage du P2P, où plus éxactement l'échange de fichiers supposés "MASSIVEMENT illégal" n'est pas tout à fait faux. Ce qui a fait le succés du P2P c'est justement l'échange de nos fichiers musicaux, multimedia. Un peu comme avant, lorsque l'on prétait nos vinyls, nos clefs à molette, nos véhicules. Il faut pas se voiler la face. L'échange, l'entraide, la solidarité a été chez l'espèce humaine une constante, c'est ce qui a permis de construire, des pays, des cultures, des sociétés. Aujourd'hui le système capitaliste, qui mène d'ailleurs à une impasse à tous les niveaux veut nous faire croire que tout n'est que marchidandise. Non!. A ce rythme là, si j'achète une voiture, demain on va poser une clef digital, et dire que je ne peux pas la preter à mon fils, ma fille, une amie, ma maitresse etc...Sauf à payer des royalties. Et puis quoi encore ? Qui sont ils ceux qui font les lois ? Et d'ailleurs sur quoi se basent ils ? Les accords Olivennes faits à la sauvette, entre copains, es ce une solution démocratique ? Non C'est vrai que le féodalisme est peut être pour eux la solution, mais en aucun cas pour un pays, il est temp de se réveiller. Vous avez acheté un cd Obelix, qui se permettrait de venir vous dire de ne pas le pretter, de ne pas le laisser copier ? Le problème n'est pas la nature humaine mais surtout le système qui déraille. Et il faut commencer à dire Stop. Bien à vous. ![]() ![]() Obelixator
Le 09 Octobre 2009 à 22h05
Dimetrodon, le 09/10/2009 - 18:34 A notre sympathique ami Obelix. Le problème n'est pas la nature humaine mais surtout le système qui déraille. Et il faut commencer à dire Stop. Bien à vous. Salut "Petit Scarabée" Tu peux oublier le vouvoiement, ici, tutoyer n'est pas manquer de respect, dans les forums en général . . . "Dérailler", je n'aurais pas employé cette expression en ce qui concerne les pratiques de l'Industrie Culturelle. Je pense au contraire qu'ils sont sur des rails bien droits, allants dans une direction qu'ils ont choisi bien avant l'avènement d'internet, qui a progressivement creusé (depuis une décennie) un grand canyon en travers de la voie. Mais accroché qu'ils sont à leur vieux modèle économique, et aveuglés par la même occasion, ils continuent et accélèrent tout droit en direction du précipice, libre à eux Leur modèle était, et est toujours, articulé autour de deux charnières complémentaires : - Devenir incontournables dans la production (Studios, chaines de pressage, etc...), la promotion (Pub, Chaines et radios musicales, etc...), et la distribution (Fnac, Virgin Megastore, Grandes Surfaces, etc...) des biens culturels sur supports matériels, - User et abuser de cette sorte de Cartel pour imposer, tant aux artistes (Contrats abusifs, etc...) qu'aux consommateurs (Marges in-descentes, etc...), pour engraisser "dirigeants financiers" et actionnariat qui ont progressivement remplacé les créateurs de ces industries. Ils y étaient presque parvenu, mais c'était sans compter les révolutions qu'ont été, et sont toujours, l'Informatique et INTERNET, et qui permettent de : - Réduire les coûts de production musicale, pas drastiquement, mais de manière non négligeable, - Réduire drastiquement les couts de fabrication puisque les supports physiques sont remplaçables (sauf pour les aficionados, respect - Participer de plus en plus à la découverte et la promotion des artistes auprès de leurs clients potentiels, Le problème, pour ces industries, c'est que perdant le contrôle sur presque toutes les étapes de la première charnière de leur modèle économique, elle perdraient aussi les fruits (Comprendre "Fric") qu'elles espèrent toujours récolter grâce à la deuxième charnière. Ne pouvant luter contre les progrès technologiques, le seul moyen pour elles de s'en sortir c'est d'accepter de lâcher du lest dans les domaines ou la technologie ne justifie plus ou presque leur utilité, mais qu'en contrepartie, une VERITABLE table-ronde de tous les acteurs de ce nouveau marché émergeant (Artistes, Industries, FAI, Associations de consommateur, etc...) soit organisée, et ce sans fermer aucune porte, aucune solution, affin qu'un compromis puisse être trouvé pour satisfaire tout le monde, mais pour cela, il faudrait qu'elles commencent par : - admettre qu'un téléchargement illégal n'est pas une vente de support physique en moins, - admettre que budget culture de leurs clients potentiels n'est pas élastique, et qui plus est, partagé entre des domaines de plus en plus nombreux, jeu vidéo en tête, - arrêter d'opposer leurs artistes à leurs fans, à coups de procès ignobles et de dédommagements exorbitants, et à coups de Lobbying pour faire passer des lois liberticides et anti-constitutionnelles, MAIS, comme les dirigeants de ces sociétés sont nommés par leurs actionnaires, avec pour seule mission de protéger leurs intérêts financiers, tant que ces sociétés n'arriveront pas au bord de la faillite, rien ne les poussera à modifier leur politique actuelle . . . Désolé pour la longueur, mais je ne pouvait exposer mes opinions sur le P2P sans parler de l'environnement dans lequel ce dernier est imbriqué. Les problèmes et les solutions que j'entrevois ne pouvant être expliqués que dans la globalité de cet environnement, et encore, je pense que certains points m'échappent encore, auquel cas je serais ravi qu'on éclaire ma lanterne . . . Obé. (Edit Ortho) ![]() ![]() Hybrid Son Of Oxayotl
Le 11 Octobre 2009 à 22h03
Bah, c'est scandaleux. Des gens qui devellopent un logiciel propriétaire marchant uniquement sous Windows devraient atterrir directement en prison, et sans toucher quoi que ce soit s'ils passent par la case départ !
![]() ![]() Dimetrodon
Le 12 Octobre 2009 à 16h47
Obelixator, le 09/10/2009 - 22:05 Tu peux oublier le vouvoiement, ici, tutoyer n'est pas manquer de respect, dans les forums en général A partir d'aujourd'hui c'est promis Désolé pour la longueur, mais je ne pouvait exposer mes opinions sur le P2P sans parler de l'environnement dans lequel ce dernier est imbriqué. Les problèmes et les solutions que j'entrevois ne pouvant être expliqués que dans la globalité de cet environnement, et encore, je pense que certains points m'échappent encore, auquel cas je serais ravi qu'on éclaire ma lanterne . . . Je pense qu'on est sur la même longueur d'onde. On ne peut pas que parler du match P2P-Maisons de disques. Tu as parfaitement décrit la problèmatique aujourd'hui, à savoir que les sociétés de production culturelles ont le monopole, veulent le garder, coûte que coûte et surtout veulent que les citoyens de pays de libres, où supposés tels, se soumettent à leur volonté. Autrement dit on revient à nouveau à la loi du plus fort. J'ai les moyens d'élire Mr Lambda, et il me fera les lois que je veux. ..VERITABLE table-ronde de tous les acteurs de ce nouveau marché émergeant (Artistes, Industries, FAI, Associations de consommateurs, etc... C'est bien ce que tu dis, mais ce qui me gêne, c'est le mot consommateurs. C'est un terme qui reflète parfaitement la tendance aujourd'hui, c'est à dire soit consommateur et c'est tout. Un état d'esprit qui substitu le citoyen, au simple role de consomateur. Or les maisons de disques se disent qu'en fait elles ont à faire qu'à des consomateurs, qui veulent "piquer" leur production, où pudiquement parlant consommer un bien mais gratuitement. Je me demande même si le système n'a pas eu interêt à monter ses espèces d'associations du genre Que Choisir, et autres. Nous sommes ici de la cas complexe d'entités privés qui veulent imposer leur choix, sur la façon dont tout un chacun doit utiliser Internet. Sur quel site aller ? que dois je partager ? Qui me donne des autorisation ? Au nom de quoi ? C'est une question qui dépasse largement le cadre du simple consomateur, mais bien un aspect de droit, de jurisprudence, et pour simplifier de liberté. ...admettre que budget culture de leurs clients potentiels n'est pas élastique, et qui plus est, partagé entre des domaines de plus en plus nombreux, jeu vidéo en tête,.. C'est le moins que l'on puisse dire surtout en ces temps de dépression économique, et en particulier le mois d'octobre où toutes les factures arrivent en même temp. De toute façon le gouvernement les industries de l'image et du disque, poursuivent un mirage, une utopie. Ils ne peuvent ni endiguer les échanges sur le P2P, ni controler, voir filtrer le net. Ces grosses sociétés sont condamner à disparaitre à plus où moins brève échéance Tout le monde le sait, peut être sauf les principaux intérressés. Aveuglés sans doute par leur cupidité. ![]() ![]() hashdezo
Le 11 Novembre 2009 à 20h48
Heureusement dans leur grande sagesse, nos décideurs ont interdit la vente des armes qui pourtant ne représente pas une mise à la disposition de tarés notoires, d'outils susceptibles de nuire à la vie d'autrui. Ouf!
![]() |
Derniers articles publiés
Trouver les meilleurs prix avec Numerama
1.104.904 produits comparés
1.268.218 prix actualisés
32.469 avis de la presse référencés !
Logiciels à télécharger
|