C'est une illustration d'une certaine dérive du copyright, ou du moins de son inadéquation avec certains usages numériques : le guitariste du groupe DragonForce a été banni provisoirement de Twitch parce qu'il jouait... sa propre musique.

C’est une histoire qui aurait toute sa place dans une chronique du Copyright Madness. Ce 27 octobre, le guitariste hongkongais Herman Li du groupe britannique Dragon Force annonce sur Twitter que sa chaîne Twitch est suspendue pour une durée indéterminée. En conséquence, il se voit contraint de se replier sur YouTube pour continuer ses diffusions, dès aujourd’hui, en attendant des jours meilleurs.

La raison de son bannissement est pourtant plus qu’étrange.

On ne sait pas combien de temps Herman Li va devoir faire sans sa chaîne Twitch. Une telle mise à l’écart peut durer de un à trente jours, selon une rubrique de la plateforme liée à la modération. Le site StreamerBans indique que l’exclusion a eu lieu il y a cinq heures de cela — à l’heure où ces lignes sont écrites — et qu’il s’agit de la toute première fois que la chaîne du guitariste est désactivée.

Il existe des raisons légitimes pour lesquelles Twitch peut être amenée à suspendre ou à bannir définitivement une chaîne. Mais l’affaire concernant Herman Li est kafkaïenne . En effet, il apparaît que l’intéressé a été éjecté temporairement de Twitch parce qu’il jouait… sa propre musique — plus exactement, celle de son groupe, DragonForce, qu’il a fondé en 1999 avec Sam Totman, l’autre guitariste de la bande.

Dans les réactions sous le tweet de Herman Li, mais aussi sous celui de StreamersBans, il est signalé que c’est sous l’égide du DMCA que le bannissement a été pris. Cet acronyme signifiant Digital Millennium Copyright Act désigne une loi américaine de 1998 qui donne un cadre aux titulaires de droits — comme des maisons de disques — pour signaler ce qui s’apparente à une infraction au droit d’auteur.

DragonForce
🤘 // Source : Akbar Nurseptian

La plateforme recevant cette notification doit alors réagir promptement pour retirer le contenu litigieux. Elle ressemble pour ainsi dire à la loi française pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). Il existe toutefois un mécanisme d’appel qui doit permettre aux propriétaires des chaînes Twitch suspendues de demander leur rétablissement s’ils estiment qu’il s’agit d’une erreur.

Twitch déclare réagir aux notifications qui sont clairement et pleinement renseignées sur des infractions présumées au droit d’auteur. « Les violations individuelles des droits d’auteur entraînent le retrait immédiat du contenu, la suspension temporaire (lorsque la plainte concerne un flux en direct) et la réception d’une plainte pour violation des droits d’auteur. Les violations répétées des droits d’auteur entraîneront une suspension indéfinie de votre compte », écrit la plateforme.

Une exclusion absurde

Mais de toute évidence, le « strike » visant la chaîne de Herman Li relève de l’absurde, car il est l’un des membres du groupe pour le compte duquel une plainte a été émise. Twitch ajoute qu’une telle sanction « peut être annulée à la réception d’une contre-notification valide ». Herman Li ne précise pas s’il a tenté de contacter Twitch ou le manager de son groupe pour résoudre le problème.

Dans cette affaire, Twitch se retrouve pieds et poings liés : il est contraint par la loi de réagir aux injonctions formulées par les ayants droit pour ne pas entrer dans une spirale judiciaire — et rien ne dit que Twitch entend revêtir le costume du protecteur des artistes ou des autres vidéastes utilisant des contenus musicaux protégés par le droit d’auteur au nom de la liberté, y compris permise dans certaines conditions par le fair use.

L’un des soucis ayant conduit à cette situation est que Twitch n’a pas encore signé d’accords avec les maisons de disques. // Source : Twitch

Le repli de Herman Li sur YouTube devrait en principe lui poser moins de souci, d’autant que la plateforme a signé des accords avec certaines grandes majors — en 2017, Sony et Universal ont trouvé un terrain d’entente avec la filiale de Google sur les vidéos et les royalties à se partager. Twitch au contraire n’a, aux dernières nouvelles, pas signé de deals de ce genre avec les labels.

Les labels associés à DragonForce sont Roadrunner, Universal, Sanctuary, Spinefarm et Noise. Certains sont des filiales de maisons de disques plus importantes, comme Warner Music Group et BMG Rights Management.

L’exclusion de Herman Li sera sans doute résolue d’ici quelques heures à quelques jours, compte tenu du cas particulier de cette affaire et du retentissement qu’elle pourrait avoir, à la fois publiquement, mais aussi en coulisses, entre l’artiste et son label. L’intéressé ne s’est en tout cas pas laissé démonter et a annoncé qu’il continuerait ses diffusions ailleurs, le temps que le bannissement soit levé.

Mais pour les autres vidéastes qui ne sont pas artistes originaux des titres diffusés lors de leurs directs ou qui n’ont pas d’importante aura médiatique, il ne faut pas s’attendre à une amélioration de la situation. Au contraire : depuis quelques mois, Twitch a resserré un peu plus la vis à l’égard de sa communauté utilisant de la musique sous droit d’auteur, en lui adressant des avertissements à la chaîne.

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