La licence globale fait débat en Grande-Bretagne

« Plus forte que les armées et une idée dont le temps est venu » disait Victor Hugo. Lorsque la licence globale a été adoptée par l’Assemblée Nationale, une armée de contestation s’est levée en prenant pour porte-drapeaux des artistes comme Marc Lavoine, Yves Duteil, Henry Salvador, Eddy Mitchel ou Philippe Lavil. La bataille fut menée à rangs serrés par l’industrie du disque, et la licence globale écartée, au risque d’inconstitutionnalité. Mais l’idée est apparue et son temps est peut-être venu. Si elle n’a pas encore vaincu en France, le premier domino à tomber sera peut-être suédois ou britannique.

Alors qu’elle est débattue chez les nordiques, la licence globale est demandée par une partie de la filière musicale en Grande-Bretagne. Et l’on retrouve sensiblement les mêmes débats qui ont fait rage dans l’hexagone. L’AIM, l’Association des Indépendants de la Musique, trouve tout à fait inadmissible que les fournisseurs d’accès à Internet s’enrichissent en grande partie grâce au P2P et qu’ils ne versent en échange aucune rémunération aux ayant droits. Ils veulent rendre les FAI responsables de l’utilisation des réseaux peer-to-peer via leurs tuyaux, ou les soumettre à une taxe qui rémunèrera les échanges. L’AIM a rassemblé autour de cette idée des musiciens, managers et maisons de disques, qui proposent de laisser tomber les actions contre les internautes eux-mêmes. Ils souhaitent taxer les FAI en tant qu’intermédiaires, ce qui selon la BBC « pourrait prendre la forme d’une licence collective – similaire à la licence actuelle des radios en Grande-Bretagne, qui autoriserait les FAI à héberger du partage de fichiers en contrepartie d’une taxe qui irait aux maisons de disques et aux musiciens« .

Le groupe veut que l’industrie du disque « crée une relation commerciale avec chaque entreprise qui tire de la valeur grâce au partage ou du stockage de musique« , note la BBC. Cela ressemble d’assez près à l’idée que nous exprimions dès février 2004 d’une licence de diffusion culturelle dont l’assiette ne couvrirait pas seulement les FAI, mais aussi par exemple les constructeurs de baladeurs MP3…

Si vous avez aimé cet article, vous aimerez les suivants : ne les manquez pas en vous abonnant à Numerama sur Google News.