Copyright Madness
Cheeeese ! Les photographes sont régulièrement dans le Copyright Madness pour des situations plus ou moins gratinées. Celui dont on parle cette semaine tient le haut du panier. Robert Barbera a photographié Justin Bieber sortant d’une voiture avec un ami. Le chanteur a partagé la photo de lui sur son compte Instagram. On vous le donne en mille, le photographe a déposé plainte contre Justin Bieber pour violation de droits d’auteur. Du point de vue juridique, la plainte du photographe est fondée, mais elle témoigne aussi de la pathologie dont souffre la propriété intellectuelle. Un personne qui partage une photo d’elle est menacée de procès. Le modèle économique de ce photographe a tout de même des allures de racket…
Clash. Le rappeur 50 Cent n’a pas décroché le disque de platine mais plutôt le Copyright Madness d’or. Après avoir tenté de poursuivre une première fois en justice le rappeur Rick Ross pour contrefaçon, 50 Cent revient à la charge. Pour bien mesurer la situation, rappelons que 50 Cent l’a attaqué pour violation de droits d’auteur d’une chanson dont il ne détient pas les droits. Ça situe un peu le personnage. Cette fois-ci, il reproche à Rick Ross d’utiliser sa voix, son nom et le titre de son album dans un de ses morceaux. Il estime qu’il fait de la publicité sur son dos. On se sait pas encore quelle sera l’issue du procès mais on peut ouvrir les paris pour ce procès à deux balles. ;-)
Trademark Madness
Fraude fiscale. En 2016, une fuite de documents révélait toute l’organisation mise en place au Panama permettant à de riches clients de bénéficier de l’évasion fiscale grâce à des montages financiers opaques. Les Panama Papers ont démontré le rôle qu’avait joué dans cette évasion fiscale le cabinet Mossack Fonseca. Le cabinet fait l’objet d’une enquête diligentée par le FBI et sait qu’il court de gros ennuis. Pas de chance pour lui, Netflix s’apprête à diffuser un film qui met en scène une veuve qui enquête sur la disparition de son mari et tombe sur une les magouilles d’un cabinet qui s’appelle Mossack Fonseca. Ce dernier a peur que le film renvoie une image négative et représente une charge supplémentaire contre lui.Il a tenté d’empêcher Netflix de le mentionner en invoquant le droit des marques. Selon Mossack Fonseca, l’utilisation du logo et de leur nom dans le film constitue une contrefaçon. D’après Mossak Fonseca, la présence du logo risquerait de diluer la marque détenue par le cabinet. Il tente sa dernière chance, mais ce n’est certainement pas cela qui lui évitera la case prison.
Fitness. L’équipementier spécialisé dans le sport Under Armour voit rouge. L’entreprise a attaqué un concurrent qui aurait commis un acte de contrefaçon avec son logo. En effet, Under Armour considère que le design du logo de l’entreprise Hotsuit ressemble au sien. Les deux entreprises ont un logo qui a grosso modo une forme de H. Under Armour avance le classique argument du risque de confusion que ça peut provoquer dans l’esprit des consommateurs. Craignant certainement ce genre de menace, Hotsuit a créé une page sur son site qui explique l’origine de leur logo qui est une référence à l’affichage d’un chronomètre (HH:HH) et de la performance d’un sportif. Pas sûr que cela suffise à convaincre le juge mais il faut reconnaître que la propriété intellectuelle, c’est du sport !
Patent Madness
Mobilier. Knoll est une entreprise spécialisée dans la fourniture de mobilier pour bureaux et elle a décidé de frapper du poing sur la table ! Elle a conçu un modèle composé d’un plateau, de pieds et de roulettes, en faisant le choix d’un design épuré. Knoll détient un brevet pour ce modèle et estime qu’il a été violé par une entreprise concurrente britannique. Cette dernière commercialise un meuble qui est composé d’un plateau, de pieds et de roulettes. En d’autres termes, un… bureau. Les deux produits sont sobres et ne présentent pas un look qui permet de penser qu’il y a eu une tentative de copie. Pourtant le plaignant réclame une réparation parce que le bureau « présente une apparence ornementale presque similaire ». Tout est dans le presque. Espérons qu’un juge propose de faire table rase…
Le bureau de la discorde.
Source : Knoll
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Merci à celles et ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !
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