Si les gens très procéduriers sont souvent drôles à lire, surtout lorsque l’on connaît le Droit et que l’on ne se laisse pas intimider par quelques menaces infondées, c’est encore plus drôle lorsque la demande est à ce point ridicule. Hier, nous remettions à Louis Vuitton notre premier prix Abuzip, qui récompense les ayants droit qui exploitent leur propriété intellectuelle pour brider la liberté d’expression, de façon abusive. A cette occasion, Blackistef2 nous a montré la lettre de mise en demeure qu’il a reçue d’un club dédié aux scooters T-Max de Yamaha (voir ci-dessous).
« Au travers de mon site internet et de son forum, tout notre contenu est protégé par copyright auprès d’une société spécialisée« , indique la lettre, en soulignant la fin de la phrase. Une telle déclaration est en soit comique, puisqu’en droit français et dans la quasi totalité des pays du monde, tout contenu original est protégé dès sa création, sans avoir besoin de recourir à une « société spécialisée ». Mais le plus drôle est à venir.
« Aussi je vous demande de retirer immédiatement les tutos vidéos YouTube que vous avez placé sans autorisation sur votre blog, et qui sont la propriété exclusive de Tmax Mania. Sans intervention de votre part sous 7 jours, je confie le dossier à l’avocat du Club« .
Or l’auteur du blog en question n’a fait que placer dans une page HTML la vidéo que Tmax Mania avait publiée sur YouTube. Il n’y a pas eu de copie de la vidéo, mais un simple embed de la vidéo originelle, comme nous le faisons ici en utilisant les fonctionnalités du service de Google :
https://youtube.com/watch?v=apPOdPSOcyU%3Frel%3D0
Les conditions d’utilisation de YouTube stipulent à cet égard que lorsqu’un utilisateur poste une vidéo, « vous conservez tous vos droits de propriété intellectuelle sur votre Contenu, mais vous êtes tenu de concéder des droits limités à YouTube et aux autres utilisateurs du Service« . Plus précisément, « lorsque vous soumettez du Contenu sur YouTube, vous concédez (….) à chaque utilisateur du Service, le droit non exclusif, à titre gracieux, et pour le monde entier d’accéder à votre Contenu via le Service et d’utiliser, de reproduire, de distribuer, de réaliser des œuvres dérivées, de représenter, d’exécuter le Contenu dans la mesure autorisée par les fonctionnalités du Service et par les présentes Conditions« .
En clair, si vous tenez à avoir l’exclusivité de la publication d’un contenu, ne le mettez pas sur YouTube. Ou alors ne venez pas vous plaindre qu’un site concurrent utilise ce contenu.
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