Publié le 19 juin 2010 à 09h09

La FCC veut reprendre en main le débat de la neutralité du net

Temps de lecture : 1 min

C’était un coup dur pour les partisans de la neutralité du net. Début avril, la Commission fédérale des communications (FCC) sortait affaiblie de son combat judiciaire contre le FAI américain Comcast. À l’époque, le régulateur des télécommunications avait essayé d’imposer le respect de la neutralité du net, en interdisant au fournisseur d’accès d’altérer d’une façon ou d’une autre le contenu des paquets circulant sur Internet.

Malheureusement pour la FCC, l’instance en charge du dossier a finalement donné raison au FAI, révélant au grand jour toutes les limites des pouvoirs de régulation de la Commission fédérale. Une décision d’autant plus dommageable qu’elle a renforcé la confiance de Comcast, connu pour avoir affecter les échanges sur BitTorrent.

Pour autant, ces fâcheux épisodes n’ont manifestement pas entamé la détermination de la FCC. Bien décidée à jouer un rôle important, sinon central, dans le débat autour de la neutralité du net, la Commission a annoncé la mise en place d’une consultation publique (.pdf) pour récolter des avis et opinions sur l’ensemble de ses propositions liées à cette problématique.

Dans son communiqué, la FCC explique avoir « ouvert un nouveau processus pour mettre au clair l’approche juridique la plus à même de soutenir les efforts pour assurer un accès haut-débit universel, de qualité et abordable » a-t-elle expliqué. Cette consultation doit mettre en valeur la « promotion de l’innovation en matière de haut-débit« , mais également « l’investissement et la concurrence« . Enfin, la FCC souligne la nécessaire « protection des consommateurs » dans ce dossier.

Cette recherche d’une voie alternative est donc l’occasion pour la FCC de revenir sur le devant de la scène, malgré l’image d’un régulateur sans pouvoir de régulation. À moins d’une révision des pouvoirs de cette Commission fédérale, la FCC aura cependant fort à faire pour garantir la neutralité des réseaux, à l’heure où chaque opérateur est tenté de mettre en avant ses propres contenus et de juguler le trafic à sa convenance.

Une chose est sûre. Dans ce dossier, la FCC peut compter sur le soutien des fournisseurs de contenus, quels qu’ils soient. En effet, ils auraient beaucoup à perdre si la neutralité du net en restait au stade d’un vague concept. Dans un billet de blog, Google a salué l’arrivée d’une troisième voie :

« L’infrastructure haut-débit est trop importante pour être laissée sans aucun contrôle. Google, avec une douzaine d’autres entreprises high-tech, a apporté son soutien à la proposition du directeur Genachowski comme un moyen simple de protéger les consommateurs et de préserver un Internet ouvert« .