Le calendrier de l’Avent du domaine public, édition 2015

C'est désormais une habitude. Chaque année, le collectif SavoirsCom1  profite de la tradition des calendriers de l'Avent pour mettre en avant les auteurs dont les œuvres vont passer dans le domaine public le 1er janvier. À partir d'aujourd'hui et jusqu'au 31 décembre, une personnalité différente sera présentée chaque jour avec une mention précisant ses principales créations.

Cette opération est une bonne occasion de (re)découvrir des artistes français, mais aussi étrangers. En 2013, le peintre américain Grant Wood, l'écrivain Stefan Zweig et l'essayiste Léon Daudet (fils d'Alphonse) ont fait leur entrée dans le domaine public, tout comme le romancier Ernest Pérochon, l'académicien André Bellesort et les historiens Pierre Champion et Charles Seignobos.

À l'heure où nous écrivons ces lignes, l'auteur choisi pour figurer dans la case du 1er décembre sur le calendrier de l'Avent du domaine public édition 2015 n'est pas encore connu.

"Un des enjeux de ce calendrier consiste à mettre l’accent sur les difficultés posées par la manière dont le code de propriété intellectuelle traite actuellement le domaine public. En effet, la constitution de ce calendrier est le fruit d’un travail collaboratif minutieux", explique SavoirsCom1, qui doit effectuer des vérifications très précises, du fait des nombreuses règles qui existent.

"Il faut s’assurer que les œuvres des auteurs en question appartiendront bien au domaine public en 2014. Cela implique de faire attention aux exceptions à la règle de principe qui veut que les droits patrimoniaux durent 70 ans après la mort de l’auteur (notamment les  prorogations de guerre et le « bonus » de 30 ans accordé aux Morts pour la France)", précise le collectif, dans le cas de la France.

Ce travail est tout aussi compliqué, sinon plus difficile, dans le cas des auteurs étrangers. Leur cas "est également complexe, à cause des disparités existant en matière de durée des droits au niveau mondial", explique SavoirsCom1.

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