Les sociétés Nvidia et Samsung ont choisi de signer un règlement à l’amiable pour mettre fin à leur guerre des brevets, engagée fin 2014.

Un accord à l’amiable plutôt qu’un procès en justice. Voilà le règlement qu’ont choisi Nvidia et Samsung pour mettre un terme à leur querelle concernant leurs brevets, plutôt que de s’en remettre à un tiers. C’est ce qu’annonce le spécialiste des cartes graphiques dans un communiqué de presse diffusé lundi.

De fait, l’accord conclu entre l’entreprise américaine et la firme sud-coréenne met fin à toutes les procédures judiciaires en cours aux États-Unis. En outre, les deux sociétés ont opté pour un système d’échange de brevets, afin que chacune puisse utiliser une partie de la propriété industrielle de l’autre.

nvidia_claw.jpg

Nvidia précise que le cadre de l’accord à une portée limitée. Seul un nombre restreint de brevets est concerné. Il est également ajouté que le règlement signé avec Samsung n’inclut aucune « autre compensation », ce qui laisse à penser qu’aucune transaction financière n’a eu lieu. Cela étant, Nvidia et Samsung n’ont pas l’intention pour autant de dévoiler le détail de l’accord, suggérant que des points sensibles ont été négociés.

C’est au mois de septembre 2014 que la bataille judiciaire a été déclenchée, lorsque Nvidia a annoncé avoir porté plainte contre Samsung. Sept brevets ont été cités par Nvidia, qui a accusé la partie adverse d’avoir refusé la mise en place d’un système de licence pour que Nvidia soit rémunéré selon l’utilisation qui est faite de ses brevets.

À peine quelques semaines plus tard, le spécialiste des smartphones a répliqué devant les tribunaux en accusant Nvidia d’avoir enfreint certains de ses brevets sur la fabrication de puces, et réclamant purement et simplement la suspension des importations de plusieurs produits vendus de la partie adverse aux États-Unis.

Nouveauté : Découvrez

La meilleure expérience de Numerama, sans publicité,
+ riche, + zen, + exclusive.

Découvrez Numerama+

Vous voulez tout savoir sur la mobilité de demain, des voitures électriques aux VAE ? Abonnez-vous dès maintenant à notre newsletter Watt Else !