Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur le chanteur Calogero, attrapé pour plagiat alors qu’il vantait les mérites de la Hadopi il y a quelques années, l’Islande, qui ne veut pas partager son nom, tout comme Instagram, qui voudrait posséder « -gram ». Quelques autres perles sont au menu ! Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

En apesanteur. Ça ne plane pas trop pour Calogero. Le chanteur a été condamné pour plagiat : la Cour de Cassation a confirmé l’arrêt de la cour d’appel de Paris, en considérant bien que Calogero a plagié une chanson du groupe Les années Boum. Le plus comique dans cette affaire, c’est de se rappeler la position de Calogero à propos de la Hadopi. Le plagieur disait que c’était normal qu’on arrête le pillage auquel s’adonnent les internautes qui téléchargent sans scrupule les morceaux des artistes. On lui dit à Calogero que le plagiat s’apparente à une forme de vol ?

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CC Kmeron

Vos papiers s’il vous plaît. Le robocopyright de YouTube a largement donné la preuve de ses limites et des dérives qu’il est capable de produire en matière de censure par le blocage de vidéos sans aucune raison légale. Ce même mécanisme vient de se produire avec Amazon et l’auteur Jérôme Verne, qui s’apprête à publier son roman Orlenian. Hélas, Amazon a pris la décision de retarder la publication car il considère que l’écrivain n’est pas l’auteur de son propre livre. Amazon lui réclame même une attestation prouvant que l’auteur du livre lui cède les droits ! Encore une situation totalement ubuesque !

Confiscation. Les musées sont censés exister pour diffuser la culture. Hélas, certains sont particulièrement jaloux du patrimoine qu’ils conservent. Le Musée des Beaux Arts de Tours s’oppose ainsi aux photographies de ses collections depuis… 1984 ! Il protège ainsi son petit monopole, en renvoyant les visiteurs vers les images figurant sur son site, moyennant royalties. Un photographe a porté plainte et l’affaire se retrouve devant le Conseil d’État, sauf que le rapporteur public semble vouloir donner raison au Musée. On se demande ce qu’il reste du domaine public dans ces conditions…

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CC Gratisography

Trademark Madness

Givrés. L’Islande se présente d’ordinaire comme un pays faisant des choix assez novateurs et progressistes. Jusqu’à cette semaine. En effet, le ministère des affaires étrangères a fait savoir qu’il s’opposait à l’utilisation du mot « Islande » par une chaîne de magasins de surgelés britannique « Iceland Foods ». D’après le ministère, cela pourrait provoquer une confusion sur l’origine de la nourriture surgelée. Cette décision relève plutôt de la mauvaise foi et l’Islande cherche à limiter l’utilisation de son nom comme marque. Si jamais les gens veulent savoir d’où viennent les aliments, ils n’ont qu’à lire l’emballage. Encore une affaire dans laquelle il vaut mieux garder la tête froide.

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CC Jay Mantri

Blanche-Neige. Une curieuse bataille autour de la marque Pink Lady vient enfin de se terminer. Cette affaire opposait la société qui détient la marque Pink Lady America et la société australienne APAL qui gère la marque Pink Lady et, surtout, truste le marché de la pomme Pink Lady. Cette dernière refusait que la société Pink Lady America utilise sa marque pour des pommes produites au Chili. L’APAL vient d’obtenir gain de cause en appel. Le ver n’est pas seulement dans la pomme mais aussi dans la propriété intellectuelle.

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CC Gordon Thomson

Am, Stram, Gram. Pour avoir du succès, il faut savoir se faire un nom. C’est une leçon que semble avoir bien compris le réseau social de partage d’images Instagram. La société, propriété de Facebook, s’oppose à l’enregistrement de la marque « Actiongram » par Microsoft, qui voulait l’utiliser pour une gamme de services en lien avec la réalité virtuelle. Mais Instagram n’aime pas qu’on lui pique son « -gram » et la firme hurle au risque de confusion dans l’esprit du public… L’histoire ne dit pas s’ils sont aussi jaloux avec « insta- » !

Instagram
CC Mink Mingle

Copyright Wisdom

Bon élève. On a eu le plaisir d’apprendre que l’OMPI (organisation mondiale de la propriété intellectuelle, qui gère les grands traités internationaux en la matière) a publié cette semaine une politique d’open access. Désormais, tous ses rapports seront publiés en Creative Commons (CC-BY), soit une licence très ouverte. C’est un peu ironique de voir l’instance mondiale chargée de défendre les droits reconnaître implicitement l’intérêt des licences libres. Allez, peut-être que la semaine prochaine, le groupe Monsanto annoncera qu’il servira des légumes bios dans leur restaurant d’entreprise. ;-)

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CC Imran Abdul Jabar

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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