L'histoire n'est pas dénuée d'ironie. Luc Besson, très attaché à la défense des droits d'auteur, notamment lors des débats sur la loi Hadopi, s'est retrouvé dans le rôle du contrefacteur à travers son studio de cinéma. En effet, EuropaCorp a été condamné pour contrefaçon.

On l’a constaté lors de débats parlementaires sur la loi Hadopi, qui comme chacun le sait vise à dissuader les internautes d’échanger des œuvres culturelles protégées par le droit d’auteur sur les réseaux P2P : le cinéaste français Luc Besson est un farouche opposant au téléchargement illicite. L’homme ne s’en est jamais caché et a multiplié les sorties médiatiques pour faire connaître son point de vue.

On se souvient par exemple de sa tribune dans Le Monde début 2009 dans laquelle il dénonçait les sites de streaming de films ainsi que toute la galaxie d’intermédiaires économiques gravitant autour. Quelques mois plus tard, réagissant à la décision du Conseil constitutionnel, le réalisateur saluait l’analyse des « Sages » de la rue de Montpensier, tout en regrettant au passage certains arbitrages.

« Les droits d’auteur sont bafoués depuis des années, le gouvernement et les autorités doivent régler ce problème. On est pillé, on est volé, ou est bafoué, il faut simplement régler ce problème » , avait ainsi lâché le producteur lors de son passage dans les studios de la radio Europe 1. Les choses étaient claires : il est inadmissible que les droits d’auteur soient foulés au pied. Il faut agir.

EuropaCorp condamné pour contrefaçon

Et c’est justement ce qu’a fait le tribunal de grande instance de Paris au début du mois de janvier, en condamnant le studio de cinéma de Luc Besson, EuropaCorp, pour contrefaçon. BFM TV, qui rapporte la nouvelle, indique que la société du cinéaste a enfreint les droits d’auteur de quatre dessinateurs impliqués dans le film d’animation Arthur et les Minimoys.

Très précisément, les contrats entre EuropaCorp et les dessinateurs n’incluaient pas un pourcentage des recettes du film et d’une de ses suites, mais plutôt un cachet de quelques dizaines de milliers d’euros. Or, il est apparu que la contribution des dessinateurs était significative et, qu’en plus, il existe un principe dans le droit d’auteur qui leur donne le droit d’être rémunéré proportionnellement aux recettes.

En l’espèce, il est question d’un pourcentage de 0,3 % des recettes des films. Cela paraît peu, mais les seules recettes du premier film ont rapporté 108 millions de dollars. Dès lors, on devine aisément combien les dessinateurs, dont le rôle capital dans la création de l’univers d’Arthur et les Minimoys a été démontré en justice, auraient dû toucher : quelques millions d’euros.

L’affaire ne devrait toutefois pas en rester là. Contacté par nos confrères, EuropaCorp a fait savoir que le jugement rendu en première instance fait l’objet d’un appel.

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