L'affaiblissement progressif du domaine public, en un schéma

Guillaume Champeau - publié le Lundi 02 Janvier 2012 à 17h20 - posté dans Société 2.0

Notre article de ce lundi matin, sur l'apport au domaine public de nouvelles oeuvres issues d'auteurs décédés en 1941, nous a donné l'envie de décrire dans un schéma l'évolution de la durée de protection des oeuvres à travers le temps. La réalisation d'un tel schéma est très complexe, et presque nécessairement approximative, tant les exceptions sont nombreuses. Par ailleurs, il y a eu par une loi de 1957 un changement de paradigme, rétroactif. Depuis cette date, les oeuvres ne sont plus protégées pendant une durée basée sur leur date de publication, mais basée sur la mort de leur auteur. Donc plus l'espérance de vie augmente, plus le domaine public s'affaiblit.

Pour réaliser ce schéma, nous nous sommes basés sur l'excellent travail de Yumekonaze, qui a établi un tableau des différentes durées de protection effectives des droits d'auteur, à travers huit lois successives intervenues depuis 1791. Auparavant, la France ne connaissait pas de droit d'auteur en tant que tel. Par ailleurs,  nous nous sommes basés sur les données de l'Institut nationale d'études démographiques (INED) pour connaître l'évolution de l'espérance de vie des français depuis la Révolution.

Pour simplification, nous prenons une durée moyenne de protection de 70 ans après la mort de l'auteur, pour les oeuvres publiées depuis 1919. Nous établissons ici la durée moyenne de protection d'une oeuvre créée lorsque l'auteur avait 20 ans :

Publié par Guillaume Champeau, le 2 Janvier 2012 à 17h20
 
 
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Commentaires à propos de «L'affaiblissement progressif du domaine public, en un schéma»
 

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La baisse après les deux guerres mondiales, ça fait flipper.




...mais c'est quoi la troisième chute ? Le Vietnam ?
Indochine, Vietnam, Guerre d'Algérie probablement oui vu la période ?
ha je croyais que les droits portait sur la date de création de l'oeuvre !!!

c'est encore pire que ce que je pensais !

du grand n'importe quoi !


brevet, droit d'auteur, quota, numerus closus...

=

Vive l'argent, vive les privilèges, vive la rente et vive la république...
...mais c'est quoi la troisième chute ? Le Vietnam ?
L'arrivée au pouvoir de Margaret Thatcher et Ronald Reagan? :-]
Timekeeper, le 02/01/2012 - 17:30
La baisse après les deux guerres mondiales, ça fait flipper.




...mais c'est quoi la troisième chute ? Le Vietnam ?

Euh... tu places la seconde guerre mondiale au niveau de la deuxième chute ? ça veut dire qu'elle a eu lieu après 1950. On m'aurait menti ?
Moi je dit 30 ans maximum après publication de l'oeuvre (ou diffusion du film en salle ou vente du disque ou du mp3) me parait une bonne chose.
Par exemple ca aurai évité à George Lucas de continuer à faire n'importe quoi avec ses films, ca lui aurai permis après s'être engraisser avec de les donner au public pour qu'il améliorent le travail déplorable sur l'épisode 1,2,3 et supprimer le retouches de 4,5 et 6. Mais question, les versions de 1977 n'existent plus, une petite retouche et c'est réparti.
http://www.youtube.c...h?v=NO1dpaXVvYc
http://www.youtube.c...h?v=K3Ic39ml1s8
http://www.youtube.c...h?v=ZFR-1FDdEu4
Il y a quelque chose qui me rassure : La durée moyenne de protection d'une oeuvre augmente de moins d'un an par an...
XD
Arriflex, le 02/01/2012 - 17:47
Moi je dit 30 ans maximum après publication de l'oeuvre (ou diffusion du film en salle ou vente du disque ou du mp3) me parait une bonne chose.
Par exemple ca aurai évité à George Lucas de continuer à faire n'importe quoi avec ses films, ca lui aurai permis après s'être engraisser avec de les donner au public pour qu'il améliorent le travail déplorable sur l'épisode 1,2,3 et supprimer le retouches de 4,5 et 6. Mais question, les versions de 1977 n'existent plus, une petite retouche et c'est réparti.
C'est ca que je comprends pas.
Par exemple, le voyage à la lune de Meliès est dans le domaine public.
La version couleur restaurée est logiquement dans le domaine public vue que c'est une restauration et non la création d'une nouvelle oeuvre. Maiiiiis en ajoutant de la musique actuelle à l'oeuvre, alors le film est reparti pour 70 ans.
N'y a t il pas moyen de "récupérer" juste le film pour le mettre dans le domaine public ?
Si en 130 ans ils n'arrivent pas à rentabiliser leur oeuvre (malgré le piratage) c'est bien que c'est une grosse bouse !!!

PS: je pense la même chose d'une durée de 10 ans !
10 ans c'est bien. Ca laisse le temps de rentabiliser suffisamment et ca incite à renouveler
On peut m'expliquer comment on sait que la durée moyenne d'une oeuvre créée en 2040 ira jusqu'à 2170 ? Parce que là, c'est vraiment très très fort comme prédiction !
dronarg, le 02/01/2012 - 18:03
10 ans c'est bien. Ca laisse le temps de rentabiliser suffisamment et ca incite à renouveler

Donc, en gros, il faut pousser au productivisme des artistes. Pour pouvoir continuer à vivre correctement, un artiste doit produire souvent. Tu préconises donc qu'un Max Pécas (29 films en 27 ans) soit privilégié par rapport à un Stanley Kubrick (9 films en 39 ans).
Après tout, Kubrick est une grosse feignasse et il aurait fallu un système plus sévère sur les droits d'auteur pour le forcer à faire davantage de films. Tandis qu'avec Pécas, pas de problème, il a produit régulièrement, donc ça c'est un bon cinéaste qui s'est renouvelé.
La valeur travail, mon cher, la valeur travail ! :]
zig, le 02/01/2012 - 18:04
On peut m'expliquer comment on sait que la durée moyenne d'une oeuvre créée en 2040 ira jusqu'à 2170 ? Parce que là, c'est vraiment très très fort comme prédiction !

Ils font l'hypothèse que l'espérance de vie va augmenter durant les prochaines années, ce qui est à mon avis faux. Mais il faut bien partir sur une idée pour faire des prévisions.
Ils doivent aussi prendre en compte que tous les 20 ans , ils repoussent la protection de 20 ans.
zig, le 02/01/2012 - 18:15
dronarg, le 02/01/2012 - 18:03
10 ans c'est bien. Ca laisse le temps de rentabiliser suffisamment et ca incite à renouveler

Donc, en gros, il faut pousser au productivisme des artistes. Pour pouvoir continuer à vivre correctement, un artiste doit produire souvent. Tu préconises donc qu'un Max Pécas (29 films en 27 ans) soit privilégié par rapport à un Stanley Kubrick (9 films en 39 ans).
Après tout, Kubrick est une grosse feignasse et il aurait fallu un système plus sévère sur les droits d'auteur pour le forcer à faire davantage de films. Tandis qu'avec Pécas, pas de problème, il a produit régulièrement, donc ça c'est un bon cinéaste qui s'est renouvelé.

Ton exemple est utile... à ta démonstration. Mais est-il logique que Patrick Hernandez continue à vivre sur son hit des années 70 ?

Et puis tu oublies un de tes propres arguments sur la rémunération des auteurs : on devrait pouvoir rémunérer les auteurs qu'on aime. Un système qui permettrait ça éviterait donc la prime aux pondeurs de merdes en série par rapport aux génies isolés.

Bon mais sinon, et plaisanterie à part, tu peux pas décemment expliquer que 70 ans après la mort de l'auteur est une durée raisonnable. C'est grotesque, d'autant que les pratiques qui ont vu le jour plus récemment consistent à adapter l'oeuvre (comme la "numériser", certains comme Google y voient sans rire une forme d'adaptation) et on repart pour 70 ans après la mort de l'auteur.

Il est vital de traiter les oeuvres culturelles différemment des marchandises, et les notions de résultat et de mérite n'ont pas à interférer avec la protection légale. La notion de rentabilité est donc à exclure. Mais la question qui se pose est : combien de personnes ont vu les films de Kubrick, par rapport aux films de Pécas ? ça nous ramène à la seule question qui sera pertinente pour les prochains systèmes de diffusion culturelle : comment assurer leur visibilité, partant du principe qu'elles seront toutes gratuites ou de prix dérisoire au téléchargement ?

En résumé, il ne s'agit pas de pousser au productivisme, mais de bien faire comprendre à tout le monde qu'un hit ne devient pas une rente de situation, et que la règle c'est la libre circulation des idées ET des oeuvres, le monopole d'exploitation provisoire ne venant que récompenser l'artiste qui donne quelque chose à la société et l'encourager à recommencer.

Là, ceux qui augmentent continuellement la durée de protection des droits, ce ne sont pas les artistes ni leurs syndicats, mais les intermédiaires économiques (sociétés de production et d'édition) qui n'ont pas l'once d'un apport créatif dans l'oeuvre.

Faut vraiment arrêter de croire que l'homme s'arrêtera de créer si l'industrie arrête de faire faire des bénéfices à ses actionnaires.

Donc, en gros, il faut pousser au productivisme des artistes. Pour pouvoir continuer à vivre correctement, un artiste doit produire souvent. Tu préconises donc qu'un Max Pécas (29 films en 27 ans) soit privilégié par rapport à un Stanley Kubrick (9 films en 39 ans).

Juste une remarque : il s'agit d'une protection de 70 ans APRES la mort de l'auteur.
Donc dans les deux cas, les auteurs vivent de leurs ?uvres en fonction de leur succès et je trouve cela parfaitement normal.

70 ans après la mort, ce sont les enfants et petits enfants (ou studios / majors ^^) qui en profitent.
Quelques années après la mort je veux bien comprendre (conjoint dépendant, etc.) mais 70 ans est nettement abusé et difficilement justifiable.
C'est tout de même sidérant qu'après plus d'un siècle d'existence une musique ou un film puisse continuer d'engrosser les ayants-droits et rester hors du domaine public. Je trouve que c'est une aberration totale. Qu'a la rigueur un artiste puisse profiter des revenus de son oeuvre, c'est déjà discutable.
Avec 9 films en 39 ans, ça fait un peu plus de 4 ans entre chaque film. En mettant la limite à 10 ans (je mettrais difficilement moins, faut pas abuser), ça lui laisse largement de quoi vivre de ses films non ? En revanche, un gars qui ne fait rien pendant 10 ans n'a pas à vivre des rentes d'un truc dont il ne s'occupe plus.
Travailler une fois

pour gagner plus sur 3 générations !
zig, le 02/01/2012 - 18:04
On peut m'expliquer comment on sait que la durée moyenne d'une oeuvre créée en 2040 ira jusqu'à 2170 ? Parce que là, c'est vraiment très très fort comme prédiction !

Tout est dit dans l'article: les données de l'INED + une oeuvre crée à 20 ans (hypothès qui vaut ce qu'elle vaut)

@Guillaue Champeau : La dernier paragraphe de l'article, précisant les conditions de modelisation, est très peu claire (pourquoi 70ans en moyenne pour les oeuvres après 1919?)

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