La cour de Milan a condamné Google pour diffamation à travers son service de saisie semi-automatique. La justice italienne a ordonné au moteur de recherche de filtrer les associations entre le nom du plaignant et divers termes péjoratifs. Cette décision n'est pas sans rappeler un jugement survenu en France en septembre. Pour Google, ces décisions pourraient conduire à une jurisprudence et inciter d'autres internautes à saisir la justice.

Il est parfois difficile d’être le moteur de recherche dominant en Europe. Le récent arrêt (.pdf) de la cour de Milan en est la preuve. Fin mars, Google a été condamné par la justice italienne parce que ses algorithmes de recherche suggéraient des expressions jugées diffamatoires par le plaignant. Le géant américain devra donc en conséquence filtrer ces suggestions pour qu’elles n’apparaissent plus lors de la saisie dans le champ de recherche.

L’avocat du demandeur, un entrepreneur italien qui a souhaité rester anonyme, a expliqué lundi sur son blog que son client voulait obtenir la suppression des termes « escroc » et « fraude » (truffa et truffatore en italien) qui apparaissaient lorsqu’un internaute commençait à saisir son nom sur Google. Pour l’avocat, cette combinaison affectait la réputation en ligne de l’entrepreneur.

Pour sa défense, Google a fait savoir qu’il ne pouvait être tenu responsable dans la mesure où aucun employé n’intervient dans l’algorithme qui traite les requêtes tapées par les internautes. Autrement dit, Google a estimé que sa responsabilité ne pouvait être engagée puisque le processus est automatisé, en particulier les propositions de la saisie semi-automatique.

L’avocat a néanmoins relevé que Google est capable d’intervenir dans son algorithme pour masquer certaines suggestions. C’est le cas des termes inappropriés mais aussi de certaines requêtes liées à BitTorrent, RapidShare ou MegaUpload. De ce fait, si ça marche pour ces expressions, il n’y a aucune raison pour que Google ne puisse pas préserver l’identité de son client.

Par ailleurs, l’avocat considère que Google ne pouvait pas se protéger derrière la directive européenne 2000/31/CE sur le commerce électronique qui précise notamment la responsabilité des hébergeurs. Cependant, le procès italien pourrait ouvrir la voie à d’autres plaintes du même genre en Europe. L’arrêt de la cour de Milan est d’ailleurs très similaire à une décision de justice rendue par le tribunal de grande instance de Paris en septembre dernier.

La justice française avait considéré que Google était civilement responsable des termes proposés au cours de la saisie dans le champ de recherche, via la saisie semi-automatique. Le tribunal a alors condamné solidairement pour diffamation la société Google ainsi que son ancien directeur général, Eric Schmidt, et a ordonné au moteur de recherche de supprimer toutes les suggestions associant le nom du plaignant à différents termes péjoratifs.

« Les liens de recherche litigieux sont incontestablement de nature à orienter la curiosité ou à appeler l’attention sur les thèmes qu’ils proposent ou suggèrent et, ce faisant, de nature à provoquer un effet boule de neige d’autant plus préjudiciable à qui en fait l’objet que le libellé le plus accrocheur se retrouvera ainsi plus rapidement en tête de liste des recherches proposées » avait alors commenté le tribunal sur la condamnation en diffamation.

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