Lors du procès en appel d'IsoHunt, Google est intervenu au titre d'Amicus Curiae pour aider la cour à trancher du mieux possible. Chargé par le moteur de recherche américain, IsoHunt a répliqué en assurant que la firme de Mountain View est certainement le plus gros moteur de recherche BitTorrent du monde.

À l’origine, l’intervention de Google dans le procès en appel du site canadien IsoHunt devait avant tout préserver ses intérêts de moteur de recherche. La firme de Mountain View avait concentré ses efforts sur la culpabilité du site de liens BitTorrent, estimant que celui-ci a été spécifiquement conçu pour encourager le téléchargement illicite, afin d’éviter un quelconque amalgame avec les services de recherche qui n’incitent pas au piratage.

Dans un message (.pdf) adressé à la cour et rapporté par Torrentfreak, le fondateur d’IsoHunt a décidé de répliquer. S’appuyant sur une étude, Gary Fung affirme que le géant américain est sans doute le plus gros moteur de recherche BitTorrent du monde. Selon le document, la majorité des fichiers qui peuvent être obtenus lors d’une recherche sur IsoHunt sont aussi accessibles via Google (grâce à la commande filetype:torrent).

Autrement dit, ce que fait IsoHunt, Google le fait aussi. Les efforts de Gary Fung d’élargir le débat aux autres moteurs de recherche, dont la mission première est d’indexer l’ensemble des contenus – même ceux considérés comme illicites aux yeux de la loi – pourraient avoir des conséquences fâcheuses sur ces services si ce raisonnement est pris en compte par la cour d’appel.

Google, qui a estimé que la condamnation d’IsoHunt était justifiée au regard de la nature du service, s’inquiète par ailleurs du raisonnement juridique qui a conduit à la culpabilité du site de liens BitTorrent. En effet, le moteur de recherche craint un effet tache d’huile sur ses activités suite à l’arrêt rendu par la cour d’appel. « La discussion de la cour à propos du DMCA a abouti au bon résultat, mais d’une manière problématique » avait déclaré l’entreprise.

Au terme du procès en appel, IsoHunt espère renverser la décision du tribunal de première instance. En mars 2010, le site canadien avait été condamné aux États-Unis à mettre en place un filtrage par mots-clés pour empêcher les internautes d’accéder à des contenus protégés par le droit d’auteur.

Partager sur les réseaux sociaux

Articles liés