Le droit d’auteur devient encore un peu plus un droit contractuel au détriment du droit public, et les pirates sont encore un peu plus encouragés à pirater.
La semaine dernière, nous rapportions que la Guilde des Auteurs s’insurgeait aux Etats-Unis de ce que le nouveau livre électronique d’Amazon, le Kindle 2, embarque un synthétiseur vocal qui permet à l’appareil de lire à haute voix n’importe quel texte affiché sur l’écran. Le lobby des écrivains redoute qu’une machine capable de lire à voix haute détruise un marché du livre audio qui pèse selon lui 1 milliard de dollars.
Il n’y a, en droit, rien qui donne raison aux éditeurs. Le « droit audio » que la Guilde prétend vouloir facturer n’existe pas, et il n’y a aucune raison juridique de traiter différemment la traduction d’un fichier numérique en des lettres imprimées sur un écran, et la traduction d’un même fichier numérique en des ondes audio transmises par un haut-parleur. C’est le fichier numérique qui contient l’œuvre qui donne lieu au paiment d’un droit, pas son utilisation personnelle, qui doit rester à la discrétion de l’utilisateur.
Prétendre le contraire, c’est prétendre qu’un robot qui lit un livre à un enfant avec son haut-parleur doit payer un droit supplémentaire par rapport au père qui lit la même histoire à son enfant avec ses cordes vocales. Comment justifier cette différence, si ce n’est par un refus de l’innovation technologique et par le souhait de taxer au nom des auteurs toute valeur ajoutée créée par les tiers ?
Mais malgré l’évidence, Amazon a préféré donner raison au lobby, pour ne pas risquer de perdre une partie de son catalogue. Désormais, les éditeurs qui vendent leurs livres électroniques sur Amazon pourront préciser dans les paramètres du DRM si la synthèse vocale est autorisée ou non.
Le droit d’auteur ne donne pas le droit aux auteurs de s’opposer à la synthèse vocale, mais le contrat entre Amazon et le consommateur – que le DRM est censé faire respecter – ajoute cette contrainte nouvelle qui n’a pas été choisie par le législateur, garant de l’équilibre entre le droit des auteurs et le droit du public.
Et ils se demanderont ensuite pourquoi les livres sont piratés, sans DRM…
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