La plateforme d’échange crypto, l’une des plus importantes au monde, est accusé d’avoir enfreint un brevet : elle aurait utilisé une technologie développée par une autre entreprise sans son accord. L’affaire touche une grande partie des services de Coinbase.

350 millions de dollars : c’est la somme que pourrait payer Coinbase à l’issue d’un nouveau procès. La plateforme d’échange crypto, qui est l’une des plus importantes au monde derrière Binance, est attaquée en justice par Veritaseum. Cette dernière est spécialisée dans le développement de contrats intelligents sur la blockchain pour faciliter les solutiosn de paiement.

Pas grand-chose à voir à première vue avec Coinbase, qui joue principalement le rôle de plateforme d’échange et de portefeuille crypto. Pourtant, Veritaseum accuse Coinbase d’avoir commis une violation de brevets. Veritaseum a porté plainte le 22 septembre, comme l’a rapporté Cointelegraph le 26 septembre.

La page d'accueil de Coinbase // Source : Coinbase
La page d’accueil de Coinbase // Source : Coinbase

Coinbase accusé d’avoir copié une solution de Veritaseum

Dans les documents détaillant la plainte, on peut voir que Veritaseum accuse Coinbase d’avoir utilisé sa technologie de transfert d’argent sans autorisation. Plus précisément, la plainte concerne le brevet 566, une invention qui « permet de réaliser des transactions entre les appareils de deux clients, grâce à un mécanisme de transfert qui passe par une crypto-monnaie décentralisée ». Ce mécanisme permet d’assurer la transaction, même si les deux clients ne se connaissent pas, et sans avoir besoin de recourir à un tiers de confiance, indiquent les documents.

C’est ce brevet qui a été accordé au fondateur de Veritaseum en décembre 2021 et qui serait enfreint par Coinbase, en « utilisant, en vendant et en important aux États-Unis des produits et des services à travers son site ». En plus du site de Coinbase, son app, son portefeuille crypto et divers services comme Coinbase Cloud et Coinbase Pay sont concernés par la plainte, explique les documents.

Coinbase est accusé par Vertitaseum d'avoir violé un de ces brevets // Source : PiggyBank / Unsplash
Coinbase est accusé par Vertitaseum d’avoir violé un de ces brevets // Source : PiggyBank / Unsplash

Les documents pointent également le fait que Veritaseum aurait prévenu Coinbase dès le mois de juillet 2022, mais que rien n’aurait été fait pour changer la situation. Coinbase « aurait dû savoir » qu’il était en infraction, « ou bien a été volontairement aveugle sur la question », estime les avocats de Veritaseum.

Une amende record pour le secteur

En réparation, Veritasum demande à Coinbase 350 millions de dollars — une somme qui correspondrait aux pertes engendrées par les actions de la plateforme. Coinbase aurait « engrangé d’énormes profits » grâce à la technologie de Veritaseum, tandis qu’eux auraient « souffert directement » de leurs actions.

Depuis l’annonce du procès, Coinbase n’a pas réagi publiquement. Les avocats de Veritaseum ont par ailleurs précisé que Coinbase n’aurait pas souhaité régler l’affaire à l’amiable, préférant passer devant un tribunal.

Si la plateforme était condamnée, il s’agirait d’une amende record : pour l’instant, la pénalité la plus haute jamais attribuée à un acteur crypto est de 100 millions de dollars, lorsque BlockFi a dû payer une amende au gendarme financier américain.