Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux, spécialistes de la question du copyright.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur les héritiers de Ravel qui nous refont le coup du Boléro, des archivistes un peu crispés sur le domaine public ou encore Disney qui dépose un brevet sur un sabre. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Ritournelle. C’est décidément une histoire sans fin que nous couvrons depuis des années dans le Copyright Madness. Le Boléro de Ravel est un morceau qui fait l’objet d’une bataille incroyable pour s’en approprier les droits, après la disparition du compositeur, qui n’a pas de descendance. La musique était entrée dans le domaine public en 2016 et on pensait que tout se finissait là. Mais les ayants droit ont sorti un joker très bizarre : ils soutiennent que le Boléro a en réalité été coécrit avec un décorateur de ballet, mort en 1960. Problème : même la SACEM a refusé de croire à ce stratagème douteux et elle a été pour cela… attaquée en justice par ces héritiers qui demandent du rab de royalties. Un tribunal va se prononcer sur l’affaire l’an prochain et nous verrons si la soif de l’argent génère encore de fausses notes ou si tout finit en harmonie : dans le domaine public une bonne fois pour toutes !

Boléro Ravel
Le Boléro. // Source : Prayitno

Dancing queen. Le jeu vidéo Fortnite est impliqué dans une affaire de violation de copyright, mais contrairement à ce que l’on pourrait croire, il n’est pas accusé par un concurrent d’avoir réutilisé un concept, des personnages ou des éléments du jeu. Non. Fortnite est accusé de plagiat à cause de la danse des personnages du jeu. Pour exprimer sa joie ou pour se moquer d’un adversaire, le joueur peut faire exécuter quelques pas de danse à son personnage. Il semble que les chorégraphies ont été empruntées à des personnes en chair et en os comme Snoop Dogg, 2 Milly ou encore par Donald Faison, un des acteurs de la série Scrubs. Et c’est précisément le côté croustillant de cette affaire. Chris Turk, le personnage incarné par Donald Faison, effectue régulièrement une danse tout au long de la série. Et c’est elle qui a été réutilisée par Fortnite. L’acteur considère que son personnage est le créateur de cette danse et devrait à ce titre bénéficier d’une protection en matière de copyright ! Fort heureusement, le producteur de la série a donné son accord à Fortnite pour réutiliser la chorégraphie. Sans compter qu’aux États-Unis, une danse ne peut être protégée au titre du copyright.

À lire sur Numerama : Fortnite est accusé de voler des danses à des artistes sans les rémunérer

Méphistophélès. Il y a quelques semaines nous rapportions le cas d’une dérive qui impliquait Netflix et une organisation sataniste. Le Temple sataniste accusait de plagiat la plateforme de vidéos pour avoir réutilisé dans sa nouvelle série Sabrina une sculpture représentant Baphomet, un personnage mi-homme mi-bouc. Le groupe réclamait la bagatelle de 150 millions de dollars en guise de réparation. Il semblerait que Netflix ait eu peur de brûler en Enfer pour le reste de l’éternité car le service a conclu un accord à l’amiable avec les satanistes. Ces derniers se voient créditer à la fin des épisodes et probablement avec une trésorerie plus garnie. Mais cela, l’accord de confidentialité signé entre les parties interdit d’en révéler le montant.

Les nouvelles aventures de Sabrina. // Source : Roberto Aguirre-Sacasa / Netflix

Exfiltration. Partout dans le monde, il y a une règle qui dit que le droit d’auteur s’arrête à un moment dans le temps et que les œuvres entrent ensuite dans le domaine public pour devenir librement réutilisables. En Israël, les petites mains de Wikipédia ont pris cette réalité très au sérieux en développant un système qui interroge les sites des archives publiques pour repérer automatiquement les images appartenant au domaine public. Ils ont pu ainsi extraire 28 000 photos historiques datant d’avant 1947 pour enrichir l’encyclopédie collaborative. Sauf que l’association des archivistes israéliens s’est plainte de ces pratiques et qu’elles accusent les wikipédiens de s’être comportés comme des voleurs. Pourtant, le domaine public appartient à tout le monde et en plus, copier n’est pas voler…

Trademark Madness

Pépins. Les marketeux ont parfois des idées en toc pour vendre leurs produits. C’est le cas par exemple de la marque américaine Fruit of the Loom, qui s’était mise en tête de créer une ligne de vêtements portant le nom de « Fruit ». Et c’est tout. Clap, clap ! Mais elle a rencontré un problème en voulant déposer une marque sur ce terme en Europe. Une autre compagnie a demandé sa révocation. Le bureau européen lui a donné raison, mais pas pour la raison qui semblait la plus évidente. Ils n’ont pas annulé le dépôt parce que le dépôt d’une telle marque revient à s’approprier un mot du langage. C’est parce que Fruit of the Loom n’a pas réussi à démontrer un usage réel de la marque que celle-ci est tombée. Si on continue comme ça, le dictionnaire finira en compote…

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Des fraises. // Source : Roberto Barresi

Fashion. Le fabricant de vêtements Levi’s est furieux : il a attaqué Yves Saint-Laurent pour violation de marque. L’entreprise américaine l’accuse YSL de concurrence déloyale et de dilution de marque parce que l’entreprise de luxe a apposé une petite étiquette sur le côté d’une poche de jean. Levi’s considère que la fameuse étiquette rouge qu’on retrouve sur ses produits est suffisamment distinctive pour être protégée et interdit à n’importe quelle ligne de vêtement de faire pareil. Levi’s justifie sa démarche en expliquant que si l’entreprise ne tape pas du poing sur la table, ce sera la porte ouverte à toutes les fenêtres et tout le monde mettra une étiquette à côté des poches de vêtements. Rendez-vous compte du danger ! La prochaine fois, qu’est-ce que ce sera, les boutons ou la fermeture éclair ?

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Source : RetroWench

Patent Madness

En garde ! Disney prend très au sérieux son rachat de la licence Star Wars. Au point que son département de R&D a bossé pour obtenir un sabre laser le plus réaliste possible. Le géant du divertissement est visiblement si fier du résultat qu’il a déposé un brevet sur un « dispositif d’épée avec lame rétractable éclairée de l’intérieur ». Visiblement, il n’est pas allé jusqu’à utiliser des cristaux Kyber, mais on ne doit plus en être si loin ! Il faut dire que Disney est en train de travailler dur pour étendre ses parcs d’attractions et ce gadget pourrait devenir la prochaine star de la boutique de souvenirs. Disney s’est d’ailleurs déjà montré très protecteur puisqu’il avait agi pour faire fermer des écoles de maniement du sabre laser !

Duel au sabre. // Source : Corey Vidal

Copyright Wisdom

Retrogaming.  Les vieux jeux vidéo sont tendance. Les fabricants de console l’ont bien compris et ont été plusieurs à commercialiser des rééditions de leurs plateformes. Sony n’est pas en reste et s’apprête à rééditer sa PlayStation première génération assortie d’une liste de jeux qui ont marqué l’histoire de cette console. En regardant sous le capot, on s’aperçoit que Sony a fait le choix de la simplicité et a opté pour un émulateur qu’on peut télécharger par ailleurs sur le web. Fait marquant, cet émulateur est open source. Ce choix est plutôt surprenant quand on sait que généralement les fabricants de console sont plutôt enclins à faire la chasse au téléchargement de roms…

Video Games
Des jaquettes de jeux. // Source : Joe Hart

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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