Publié par Guillaume Champeau, le Lundi 04 Juillet 2011

La Russie envisage d'insérer les licences libres dans la loi (Màj)

Le président Dmitri Medvedev propose de modifier la loi sur le droit d'auteur pour y insérer une licence libre optionnelle que pourraient choisir les auteurs, pour autoriser quiconque à utiliser leurs oeuvres librement.

Mise à jour : Le président Medvedev a fait savoir qu'il livrerait "bientôt" ses propositions en matière de droits d'auteur sur Internet. Le "droit d'auteur absolu" tel que conçu dans tout l'occident est devenu caduc, selon lui. "C'est une voie sans issue", a-t-il confié jeudi dernier, en expliquant que ses homologues internationaux n'étaient certainement pas tous "prêts à remettre en cause sérieusement les processus complexes qui ont lieu dans la sphère de la régulation des droits de propriété intellectuelle".

Article du 9 juin 2011 -

Dmitri Medvedev a visiblement pris conscience de la nécessité d'apporter des réformes aux lois sur le droit d'auteur pour ajouter de l'oxygène dans l'économie culturelle et relâcher la pression sur l'exploitation des œuvres. Le Président de la Russie a demandé à son ministre des communications de rédiger des amendements à la législation actuelle, "destinés à autoriser les auteurs à laisser un nombre illimité de personnes utiliser leur contenu sur la base d'une licence libre".

Alors que les auteurs qui le souhaitent doivent actuellement utiliser des contrats tels que les licences Creative Commons pour libérer l'utilisation de leurs œuvres, la proposition de Medvedev serait d'insérer une licence libre au coeur de la loi russe. Les auteurs pourraient alors opter pour cette licence libre légale, plutôt que le droit d'auteur traditionnel, ce qui aurait pour avantage de renforcer leur sécurité juridique.

Inattendue, la proposition russe aurait pu être une initiative de la France depuis longtemps. Elle avait été avancée en 2004 lors d'un rapport du Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) sur la mise à disposition des œuvres ouvertes (disclaimer : nous faisions alors partie de la commission). "En complément des licences existantes, la création d'un statut légal optionnel des œuvres ouvertes aurait l'avantage de conférer une opposabilité erga omnes au choix réalisé par l'auteur", indiquait le rapport (.pdf). "Cette hypothèse est toutefois apparue prématurée à la grande majorité des membres la Commission. Certains ont fait montre d'une défiance vis-à-vis d'une intervention législative dans un environnement dont le fondement philosophique repose sur le contrat. D'autres ont mis principalement l'accent sur le risque d'aggravation des pressions que des exploitants commerciaux exerceraient afin de contraindre les auteurs à opter pour un statut qui leur serait défavorable".

Déjà au début du mois, le président de la Russie avait tenu à se distinguer des conclusions du G8, en estimant que les "conventions (internationales) écrites il y a presque 50 voire 100 ans" sont "incapables de réguler la complexité des relations entre le propriétaire du droit d'auteur et les utilisateurs". Alors que le G8 a prôné des "mesures fermes" contre le piratage, Medvedev se moquait de ses collègues chefs d'état et de gouvernements, en estimant que peut-être "ils ne sont tout simplement pas de grands utilisateurs de l'Internet et ont peu de compréhension de celui-ci".

Publié par Guillaume Champeau, le 4 Juillet 2011 à 17h00
 
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Commentaires à propos de «La Russie envisage d'insérer les licences libres dans la loi (Màj)»
Inscrit le 03/09/2010
193 messages publiés
Mouai, je pense qu'il s'agit plutôt d'une stratégie pour se démarquer de l'UE et des USA ; plus que de la compréhension d'internet par M. Medvedev.
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600 messages publiés
Pour Franck Riester --< "ils ne sont tout simplement pas de grands utilisateurs de l'Internet et ont peu de compréhension de celui-ci".

J'espère qu'un jour il va finir par etre ouvert d'esprit et comprendre ce qui l'entoure.
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1311 messages publiés
Les CC font très bien l'affaire et surtout avec elles l'auteur reste maître de ses choix. On peut effectivement craindre que si de telles dispositions étaient instaurées, des producteurs peu scrupuleux forcent ce choix. Comme ces patrons qui licencient leurs employés leur demandant de passer en auto-entrepreneur s'ils veulent continuer à travailler pour eux. A voir aussi l'arnaque à laquelle se livre Jamendo en s'octroyant 50% des revenus de ses artistes sans même leur assurer aucune protection juridique qui reste à leur charge. A comparer avec par exemple les seulement 7% pour la gestion retenus par la Spedidam sur la rémunération équitable - SPRE -, cf. l'affaire des coiffeurs qui fit les beaux jours des diatribes populistes sur Numerama. Jamendo se gave bien sur leur dos grâce aux Creative Commons. Elles ne sont pas en cause car ils se laissent tondre de plein gré, mais cela facilite bien les choses.
[message édité par Makhno le 09/06/2011 à 10:31 ]
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6469 messages publiés
Makhno, le 09/06/2011 - 10:25
Les CC font très bien l'affaire et surtout avec elles l'auteur reste maître de ses choix. On peut effectivement craindre que si de telles dispositions étaient instaurées, des producteurs peu scrupuleux forcent ce choix.


C'est en cela que sa position et son discours faussement ' libertaires ' est trompeur, cette ' loi ' tendra à la fois à ' inciter ' à l'utilisation des droits et ' entreprises ' de recouvrement/redistribution des droits et permettra effectivement aux producteurs de se servir dans tout ce qui n'aura pas été ' protégé '...

Les CC sont reconnues par la russie ?

Comme ces patrons qui licencient leurs employés leur demandant de passer en auto-entrepreneur s'ils veulent continuer à travailler pour eux. voir aussi l'arnaque à laquelle se livre Jamendo en s'octroyant 50 % des revenus de ses artistes sans même leur assurer aucune protection juridique qui reste à leurs frais. comparer avec par exemple les seulement 7 % de frais de gestion retenus par la Spedidam sur la rémunération équitable - SPRE -, cf. l'affaire des coiffeurs qui fit les beaux jours des diatribes populistes sur Numerama.


Ah, et chassez le naturel, histoire de tenter de paraître ce que l'on est pas, il revient au galop :

En quoi remonter une information expliquant que la sacem veux ' taxer ' les coiffeurs selon leur personnel, leur nombre de sièges, etc.. est du populisme ?

Parce que l'information n'était pas dans le reste de la ' presse ' et des ' médias ' ?

Plutôt que de suggérer un ' comportement ' populiste, demande-toi plutôt pourquoi cela n'a pas été d'abords du fait de ces mêmes médias...
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281 messages publiés
Très bonne idée qu'ils ont là
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3 messages publiés
En quoi est-ce une si bonne idée ? Expliquez moi la ... en tant qu'auteur-compositeur j'ai un peu du mal à comprendre l'intéret de ces "licenses libres" . C'est destiné à qui ? Aux réalisateurs de court-metrage fauchés, aux producteurs d'oeuvres télévisuelles, aux radios , à qui ?
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djames, le 09/06/2011 - 12:15

En quoi est-ce une si bonne idée ? Expliquez moi la ... en tant qu'auteur-compositeur j'ai un peu du mal à comprendre l'intéret de ces "licenses libres" . C'est destiné à qui ? Aux réalisateurs de court-metrage fauchés, aux producteurs d'oeuvres télévisuelles, aux radios , à qui ?


Si tu étais russe, cela t'inciterai d'abords à prendre un ' abonnement ' à une boîte telle que la sacem, puisque ton oeuvre ne serait pas ' protégée ' et ne te rapporterait rien si elle était utilisée par un tiers en licence ' libre ' à la russe...

De là à ce que tout ce qui n'est pas ' protégé ' devienne automatiquement du ' libre ', le pas sera franchit à la promulgation de cette loi...
djames, le 09/06/2011 - 12:15

En quoi est-ce une si bonne idée ? Expliquez moi la ... en tant qu'auteur-compositeur j'ai un peu du mal à comprendre l'intéret de ces "licenses libres" . C'est destiné à qui ? Aux réalisateurs de court-metrage fauchés, aux producteurs d'oeuvres télévisuelles, aux radios , à qui ?

Va voir ici un site que tu aurais pu trouver tout seul.

[edit] Tu peux aussi lire cet article même si je sais que je réponds moins à une question qu'à un troll.
[message édité par jihel le 09/06/2011 à 13:50 ]
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3 messages publiés
je confirme que je n'y vois aucun intéret...
Encore des trucs censés "aider" les artistes mais qui finalement va se retourner contre nous. ( vous voulez faire la musique de notre film ? ok mais vous signez un contrat de libre utilisation .... ) et adieu nos droits sacem ! ...
Inscrit le 16/03/2010
17 messages publiés
Celui qui se dit artistes n'a qu'à continuer de faire prévaloir son droit d'auteur : personne ne l'en empèche ; mais le créatif qui veut simplement véhiculer son idée à le droit de le faire aussi, non ? Je ne suis pas un artiste, ce qui ne m'empêche pas de m'adonner au graphisme à l'occasion, à l'écriture parfois et à la composition musicale rarement. Si mes idées peuvent être reprises et améliorées par d'autres, alors je préfère leur offrir directement cette possibilité sans avoir à répondre à chaque demande. Que ceux qui ne veulent pas comprendre ne le fassent pas, ça les regarde. Sachons juste reconnaitre que d'autre n'ont pas le même fonctionnement que soi, ce n'est à personne d'autre que moi-même de dire ce que je ferai de mes créations.
Inscrit le 19/10/2009
6469 messages publiés
anxest, le 10/06/2011 - 13:06

Celui qui se dit artistes n'a qu'à continuer de faire prévaloir son droit d'auteur : personne ne l'en empèche ; mais le créatif qui veut simplement véhiculer son idée à le droit de le faire aussi, non ? Je ne suis pas un artiste, ce qui ne m'empêche pas de m'adonner au graphisme à l'occasion, à l'écriture parfois et à la composition musicale rarement. Si mes idées peuvent être reprises et améliorées par d'autres, alors je préfère leur offrir directement cette possibilité sans avoir à répondre à chaque demande. Que ceux qui ne veulent pas comprendre ne le fassent pas, ça les regarde. Sachons juste reconnaitre que d'autre n'ont pas le même fonctionnement que soi, ce n'est à personne d'autre que moi-même de dire ce que je ferai de mes créations.


Entièrement en accords avec ton raisonnement, sauf que :

Le ' droit ' inséré ( et plus particulièrement dans ce projet russe ) dans la législation fera que ton dessin pourra être l'affiche d'un film qui fera 500 millions d'entrées sans que tu ais droit à quoi que ce soit pour son utilisation.

Cette ' loi ' quand elle sera promulguée ne fera que ' inciter ' à utiliser des sociétés de gestion/collecte/répartition de droits et pouvoir ' valoriser ' tout ce qui ne sera pas ' protégé ' sans avoir à se soucier des ' propriétaires ' des oeuvres...
Inscrit le 17/03/2008
2739 messages publiés
Gnommy, le 10/06/2011 - 13:31

Entièrement en accords avec ton raisonnement, sauf que :

Le ' droit ' inséré ( et plus particulièrement dans ce projet russe ) dans la législation fera que ton dessin pourra être l'affiche d'un film qui fera 500 millions d'entrées sans que tu ais droit à quoi que ce soit pour son utilisation.


Le problème c'est que aujourd'hui c'est déjà comme ça. Surtout si le film n'est pas produit dans ton pays: Si t'est petit et qu'un film prend ta musique ou tes images, t'aura rien, même pas une mention dans les Credits. Oh tu peux toujours aller au tribunal, et après 8 ans de procédure, tu toucheras juste de quoi rembourser les frais d'avocats, et éventuellement t'acheter un paquet de pâtes en plus.



La seule chose que je trouve positive, c'est :
Le "droit d'auteur absolu" tel que conçu dans tout l'occident est devenu caduc, selon lui. "C'est une voie sans issue", a-t-il confié jeudi dernier, en expliquant que ses homologues internationaux n'étaient certainement pas tous "prêts à remettre en cause sérieusement les processus complexes qui ont lieu dans la sphère de la régulation des droits de propriété intellectuelle"."


Alors évidemment, si le but du bonhomme c'est de détourner le droit d'auteur pour que dans son pays, ça soit "libre" (comprendre: Gratuit) pour tout le monde, c'est pas du tout positif pour les auteurs.
Mais si c'est le début d'une réflexion à long terme menant, un jour, à une remise à plat des interactions des sociétés de collectes internationales qui permettraient une rémunération forfaitaire, et donc la dépénalisation du P2P... dans ce cas, un acteur grand comme la Russie qui s'en laisse pas compter ni par les US ni par l'EU pourrais changer le cours des choses.
(Bon, on peux rêver, non ? )
Inscrit le 18/03/2008
811 messages publiés
Si il entrevois de sérieusement amputer le droit d'auteur bonne chose, j'ai pas besoin de plus de 20 ans de protection pour mon travail personnellement.
Inscrit le 05/12/2010
21 messages publiés
Quiconque pourra utiliser des oeuvre en licence libre, gagner de l'argent avec sans rémunérer les auteurs... C'est le but de l'opération.
Inscrit le 10/06/2005
6355 messages publiés
ze_katt (Modérateur(rice)) le 04/07/2011 à 21:52
Mr, le 04/07/2011 - 21:48

Quiconque pourra utiliser des oeuvre en licence libre, gagner de l'argent avec sans rémunérer les auteurs... C'est le but de l'opération.

C'est pas vraiment un progrès.
Inscrit le 02/10/2006
210 messages publiés
En quoi est-ce une si bonne idée ? Expliquez moi la ... en tant qu'auteur-compositeur j'ai un peu du mal à comprendre l'intéret de ces "licenses libres" . C'est destiné à qui ? Aux réalisateurs de court-metrage fauchés, aux producteurs d'oeuvres télévisuelles, aux radios , à qui ?


A toi par exemple...
Inscrit le 13/05/2011
72 messages publiés
En quoi est-ce une si bonne idée ? Expliquez moi la ... en tant qu'auteur-compositeur j'ai un peu du mal à comprendre l'intéret de ces "licenses libres" . C'est destiné à qui ? Aux réalisateurs de court-metrage fauchés, aux producteurs d'oeuvres télévisuelles, aux radios , à qui ?

A tout créateur de contenu.
Si par exemple tu veux que tes créations puissent servir à d'autres sans qu'ils aient à faire des tas de démarches, les licences libres sont là. Effectivement, si pour toi une création ne sert à rien si elle ne rapporte pas d'argent, les licences libres ne te seront pas très utiles.

Mais vraiment, quel dommage cette façon de penser ! Comme c'est handicapant pour la création ! J'ai vraiment du mal à imaginer qu'un "auteur/compositeur" puisse ne pas comprendre que disposer librement d'une création tierce n'est pas une richesse. C'est juste déprimant.
[message édité par Anom le 05/07/2011 à 04:52 ]
Inscrit le 10/06/2005
6355 messages publiés
ze_katt (Modérateur(rice)) le 05/07/2011 à 12:11
Anom, le 05/07/2011 - 04:48

En quoi est-ce une si bonne idée ? Expliquez moi la ... en tant qu'auteur-compositeur j'ai un peu du mal à comprendre l'intéret de ces "licenses libres" . C'est destiné à qui ? Aux réalisateurs de court-metrage fauchés, aux producteurs d'oeuvres télévisuelles, aux radios , à qui ?

A tout créateur de contenu.
Si par exemple tu veux que tes créations puissent servir à d'autres sans qu'ils aient à faire des tas de démarches, les licences libres sont là. Effectivement, si pour toi une création ne sert à rien si elle ne rapporte pas d'argent, les licences libres ne te seront pas très utiles.

Mais vraiment, quel dommage cette façon de penser ! Comme c'est handicapant pour la création ! J'ai vraiment du mal à imaginer qu'un "auteur/compositeur" puisse ne pas comprendre que disposer librement d'une création tierce n'est pas une richesse. C'est juste déprimant.

Ben les créations sortiraient en un instant toutes prêtes d'un chapeau, la gratuité pourquoi pas, mais souvent il faut beaucoup de temps, et de matériel pour qu'une création voie le jour. c'est normal d’après toi que quelqu'un d'autre puisse récupérer gratuitement des mois de travail pur s'enrichir avec sans avoir rien fait?
Inscrit le 04/06/2009
705 messages publiés
Ca me fait quand même bien ... suer ... que ça soit un pays à la démocratie douteuse qui donne des leçons aux autres en ce qui concerne des problématiques comme celles ci.
Inscrit le 20/09/2009
6354 messages publiés
Les licences libres et Creative Commons sont là et parfaitement légales. Pourquoi les insérer dans une loi ? Souvent lorsqu'on touche à la législation, c'est pour interdire, puisque ce qui n'est pas dans la loi est autorisé par défaut.

"ce qui aurait pour avantage de renforcer leur sécurité juridique"

En quoi une licence libre incluse dans la loi russe offrirait plus de sécurité juridique qu'une licence libre qui se base déjà sur les droits des auteurs ?



Si c'est juste un coup de publicité pour les licences libres, c'est sympa, mais la loi n'est pas faite pour ça.
[message édité par MdMax le 05/07/2011 à 13:12 ]
Inscrit le 13/05/2011
72 messages publiés
Ben les créations sortiraient en un instant toutes prêtes d'un chapeau, la gratuité pourquoi pas, mais souvent il faut beaucoup de temps, et de matériel pour qu'une création voie le jour. c'est normal d'après toi que quelqu'un d'autre puisse récupérer gratuitement des mois de travail pur s'enrichir avec sans avoir rien fait?


Je parle pas d'argent, je parle de richesse culturelle créée par le fait qu'on puisse réutiliser facilement une création existante, en encourageant donc les créations dérivées (note : la clause "NC" de non-réutilisation commerciale existe justement dans les licences libres pour éviter que quelqu'un gagne de l'argent légalement grâce à ton travail si tu n'en as pas envie), tu mélanges tout.


Et non, il n'y a pas SOUVENT besoin de BEAUCOUP de matériel (et sous-entendu d'argent) pour créer quelque chose, à mon avis tu généralises un cas précis (le tien ?).
Un dessinateur a simplement besoin d'un crayon et d'une feuille pour dessiner, un musicien a besoin d'un instrument, d'un micro et d'un PC pour s'enregistrer...
Il faut arrêter de confondre "création" (ce dont je parle) et "utilisation de la création pour gagner des thunes et éventuellement en vivre" (ce dont tu parles apparemment), ce n'est pas la même chose. Comme si ça devrait être aussi facile de vivre de ses créations que de créer...
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