Google fournira aux auteurs et éditeurs chinois la liste de tous les ouvrages chinois numérisés aux Etats-Unis qui pourraient donner lieu à un paiement de droits, ou à une interdiction formelle d'exploitation. Ce faisant, il adopte une logique plus conforme à l'esprit traditionnel du droit d'auteur, mais beaucoup moins productive.

Dans toute la controverse sur Google Books, il était une constante. Le géant du moteur de recherche souhaitait appliquer aux droits d’auteur et à l’exploitation des œuvres scannées la souplesse du régime de responsabilité appliqué aux hébergeurs. La firme de Mountain View, partant du principe qu’il existait un très grand nombre d’œuvres dont les droits ne sont pas expirés mais dont il est difficile voire impossible de retrouver les ayants droit avec lesquels négocier (des œuvres dites « orphelines »), voulait que les auteurs et éditeurs fassent, comme sur YouTube ou toute autre plateforme, la démarche de demander explicitement et postérieurement à leur mise en ligne le retrait des œuvres qu’ils ne voulaient plus voir exploitées.

De sorte, Google serait libre de numériser massivement les catalogues d’œuvres orphelines sans se soucier de la paternité des œuvres, en respectant simplement les conditions de rémunération et d’exploitation qui devront être validées par un accord sectoriel.

Mais la logique vient de subir une entorse, dans un sens conforme aux souhaits de l’Allemagne et de la France… et des auteurs chinois. C’est en effet la Chine qui semble avoir fait plier Google, comme le note S.I.Lex, qui rebondit sur un article de Chine Information. Erik Hartmann, le directeur de Google Books pour l’Asie-Pacifique, aurait accepté de fournir le 16 novembre prochain à l’Association des droits d’auteur des œuvres chinoises écrites une liste de 20.000 ouvrages chinois reproduits sur Google Books. Une première.

« Google accepte de dresser lui-même cette liste pour atténuer la colère du dragon chinois !« , s’étonne S.I.Lex. « Mais ce qu’il a accepté de faire pour les uns devrait être effectué pour tous les autres éditeurs et auteurs de tous les pays. Tâche herculéenne sur laquelle même un géant de l’information comme Google se casserait les dents  ! »

Google a reconnu récemment avoir numérisé 20.000 ouvrages chinois issus des bibliothèques américaines, provoquant une grande controverse en Chine. La firme a proposé un accord amiable avec le paiement d’au moins 60 dollars par livre numérisé, sans succès.

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