Un tribunal britannique a accepté qu'une ordonnance judiciaire soit délivrée par Twitter à l'encontre d'un utilisateur anonyme qui se faisait passer pour quelqu'un d'autre.

Au début de l’été, nous avions rapporté que le BREIN, l’organisation hollandaise de lutte contre le piratage, avait utilisé Twitter et Facebook pour informer les administrateurs de The Pirate Bay qu’ils étaient cités à comparaître devant un tribunal aux Pays-Bas. Peu importe la méthode utilisée, il faut simplement que la personne convoquée au tribunal puisse le savoir pour assurer sa défense. En Grande-Bretagne, la justice a été plus loin encore, en permettant à un justiciable de communiquer une ordonnance judiciaire à la personne condamnée via Twitter.

En l’espèce, le bloggeur britannique Donal Blaney exprime sur son blog des positions franchement affirmées à droite de l’échiquier politique, et a été victime d’une usurpation d’identité sur Twitter. Un opposant de gauche, selon toutes vraisemblances, a emprunté le nom et la photo du bloggeur pour se faire passer pour lui sur le réseau social. Plutôt que de contacter Twitter qui a mis en place des procédures pour fermer les comptes usurpés, l’homme, qui est aussi avocat, a demandé au juge d’ordonner à l’utilisateur anonyme qu’il cesse d’utiliser le compte. Le tribunal a non seulement accédé à la demande, mais aussi accepté que l’ordonnance soit délivrée par Twitter.

Un message a été envoyé à l’usurpateur avec un lien vers le PDF de la décision, qui s’est basée sur la violation des droits d’auteur de l’avocat. Le compte Twitter reprend en effet le nom du blog « Blaney’s Barney », et c’est à ce titre que l’avocat a obtenu l’injonction.

L’utilisateur anonyme a immédiatement cessé d’utiliser le compte, ce qui n’est toutefois pas suffisant pour Blaney. L’avocat bloggeur veut aussi négocier des dommages et intérêts avec le fraudeur, et lui demande de les verser à une association caritative.

L’ordonnance « montre au moins qu’après les décisions dans les cas de Facebook en Australie (où une injonction a pu être délivrée par Facebook, ndlr), et de Google qui a été contraint de révéler l’identité d’un bloggeur anonyme aux Etats-Unis, la bataille contre les cyber délinquants se gagne doucement mais sûrement« , s’est félicité M. Barney, qui a très fortement salué la victoire de son cabinet d’avocats, et fait circuler l’information dans la presse.

Au point de se demander si le faux Barney n’était pas en fait le vrai Barney qui cherchait avant tout un coup de pub, réussi.

Partager sur les réseaux sociaux

Articles liés