La Cour régionale d’Hambourg a décidé que le service d’hébergement RapidShare doit filtrer pro-activement le contenu mis en ligne sur ses serveurs suite à la plainte de la GEMA, la Sacem allemande.

Mise à jour : en réalité, la Cour a estimé la valeur des morceaux à 34 millions de dollars. L’article a été mis à jour et nous nous excusons pour la confusion.

C’est une lourde condamnation prononcée par la Cour régionale de Hambourg. Le site d’hébergement de fichiers en un clic RapidShare a en effet été condamné à filtrer pro-activement le contenu mis en ligne. La société de gestion des droits d’auteur allemande, la GEMA, était à l’origine de la plainte et représente plus de 65 000 compositeurs, auteurs, éditeurs de musique à travers le monde. La décision de justice ordonne donc à RapidShare de retirer 5 000 titres musicaux tirés du répertoire de la GEMA et de s’assurer que les titres ne seront pas republiés sur les serveurs par les internautes. En clair, RapidShare doit commencer à filtrer en amont le contenu mis en ligne.

RapidShare utilisait déjà par le passé un outil de hashage MD-5 permettant d’identifier et retirer les fichiers soumis au droit d’auteur. En cas de nouvelle tentative de mise en ligne, ce système permettait d’empêcher l’upload du fichier qui avait été retiré par l’hébergeur. Toutefois, la cour a estimé que ces mesures ne sont absolument pas suffisantes pour empêcher le piratage et la diffusion d’œuvres protégées. Harald Hecker, le CEO de GEMA, a déclaré que « la décision de la Cour régional de Hambourg n’est qu’une étape dans le combat de la GEMA contre l’utilisation illégale d’œuvres musicales sur Internet. Nous sommes convaincus que de cette façon nous serons capables de réduire ce piratage à un niveau négligeable« . Une tâche qui sera difficile pour RapidShare, les utilisateurs n’hésitant plus à placer les fichiers dans des archives compressées, découpées en plusieurs parties et protégées par un mot de passe.

Du côté de RapidShare, le directeur opérationnel (COO) Bobby Chang est plus mesuré. Il estime que la décision de la Cour « n’est pas une percée. Comme d’autres procédures similaires avec les différentes procédures impliquant la GEMA, il y a une disparité considérable entre les différents tribunaux« . Il a également laissé entendre que ce type de décisions pouvait être renversé, voire annulé en appel.

RapidShare est depuis longtemps dans le collimateur des ayant-droits, d’autant que le site est extrêmement populaire, l’un des plus visités au monde selon Alexa, avec plusieurs millions de visiteurs par mois. Le site a souvent été condamné, mais est toujours parvenu à maintenir son activité sur Internet.


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